Procès Verbal - 20210930 PV CM signe

Documents similaires

Procès Verbal - 20211118 PV CM signe

Procès Verbal - 20220210 PV CM signe

Procès Verbal - 20200916 PV CM signe

Procès Verbal - 20210327 PV CM signe

Procès Verbal - 20221215 PV CM signe

Procès Verbal - 20201105 Projet PV CM

Procès Verbal - 20210701 PV CM signe

Procès Verbal - 20221013 PV CM signe

Procès Verbal - 20210123 PV CM signe

Procès Verbal - 20220331 PV CM signe

Procès Verbal - 20210930 PV CM signe Document publié le Jeudi 30 septembre 2021 par la commune de Neuville-sur-Oise. Lien du pdf (Procès Verbal - 20210930 PV CM signe)Thèmes du document : Industrie, Justice et droit, Aménagement du territoire, PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 30 SEPTEMBRE 2021

Convoqué par le Maire, le Conseil Municipal s’est réuni sous sa présidence à la Mairie, le jeudi 1° juillet 2021 à vingt heures et trente minutes.

ÉTAIENT PRÉSENTS :

M LE CAM Gilles, M DALLEMAGNE Gérard, Mme MERCERON Francine, M DRUART Sébastien, M DEMARIGNY Fabrice,

M ROBICHON Alain, Mme GONSARD-DORET Chantal, M CESTO Félix, Mme MAZURAIS Christine, M SERON Christophe,

Mme DESBOIS Hélène, M. MAKOWSKI Bruno, Mme JAMART Anne, Mme KRISHNAN Monique, M GEOFFRÉ Pascal.

ABSENT REPRÉSENTÉ PAR POUVOIR :

Mme CADOUX Monique à Mme MERCERON Francine.

ABSENTS NON REPRÉSENTÉS :

Mme DROT Sylvaine,

Mme FOUQUE-DUVAL Michelle,

M PAIN Frédéric.

Après avoir procédé à l’appel et vérifié que le quorum était atteint (15 présents / 1 pouvoir régulièrement donné

/ 16 votants), Monsieur SERON Christophe est désigné en qualité de Secrétaire de séance.

APPROBATION DU PRÉCÉDENT PROCÈS-VERBAL

Le Procès-Verbal du 1° juillet 2021 est approuvé à l’unanimité des votants.

RELEVÉ DES DÉCISIONS DU MAIRE

VNVNNYNNNNNNNNNNNNNNNNNNNN

Monsieur le Maire fait état des décisions suivantes (les montants sont portés en € TTC) :

Décision n° 2021/095 - société Fountain - consommables machine à café - 205,73 €

Décision n° 2021/096 - société Leclerc - denrées alimentaires élections & remise de prix école - 159,10 € Décision n° 2021/097 - société Leclerc - denrées alimentaires garderie - 59,92 €

Décision n° 2021/098 - société Les Serres de Maubuisson - achat de plantes annuelles pour massifs - 4 201,43 €

Décision n° 2021/099 - société Leroy Merlin - achat de peinture et pinceaux - 246,30 €

Décision n° 2021/100- société Adelya - fournitures d’entretien pour l’école - 4 861,46 €

Décision n° 2021/101- société Nadia Coupin- toiles à store et mercerie - Printemps de Neuville - 1 080,00 €

Décision n° 2021/102 - société Robé Médical - achat de masques chirurgicaux - 183,57 €

Décision n° 2021/103 - société Alexandre Bottier - reproduction de clés - salle de sports - 100,00 € Décision n° 2021/104 - société Vet Sécurité - Vêtements ASVP - 303,55 €

Décision n° 2021/105 - société RhinoDéfense - Vêtements ASVP - 240,40 €

Décision n° 2021/1086 - société Foussier - vêtements saisonnier - service technique - 369,06 €

Décision n° 2021/107 - société Majuscule - achat cartouches d’encre HP - 200,11 €

Décision n° 2021/108 - société Bruneau - fournitures administratives - 531,06 €

Décision n° 2021/109 - société Le Grand Cercle - achat de livres - bibliothèque - 989,59 €

Décision n° 2021/110 - société Thomas Apiculture - achat de matériel d’apiculture - 601,29 €

Décision n° 2021/111 - société Allo Guêpes - enlèvement de 2 nids de frelons - 180,00 €

Décision n° 2021/112 - société Marion Roux - campagne de communication - forum des associations - 600,00 €

Décision n° 2021/113 - société France Dae - remplacement électrodes défibrillateurs - école - 878,40 €

Décision n° 2021/114 - société Valtéa Energies - remplacement d’un hublot - maison médicale - 170,40 €

Décision n° 2021/115 - société Valtéa Energies - remplacement de luminaires et hublots - bât A - 1 428,00 €

Décision n° 2021/116 - société Valtéa Energies - fourniture et pose de Led - service technique - 583,62 €

eue. . PV du CM du 30/09/2021 [\K Q R À Ry)VNVNNVYVNVYNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNN

Décision n°

Décision n°

Décision n°

Décision n°

Décision n°

Décision n°

Décision n°

Décision n°

Décision n°

Décision n°

Décision n°

Décision n°

Décision n°

Décision n°

Décision n°

Décision n°

Décision n°

Décision n°

Décision n°

Décision n°

Décision n°

Décision n°

Décision n°

Décision n°

Décision n°

Décision n°

2021/117 -

2021/118 -

2021/119 -

2021/120 -

- société Groupe Moniteur - réabonnement « Gazette des Communes » - 329,00 €

- société Marion Roux - campagne de communication - fête de la musique - 500,00 €

- société Kasamid - achat de coupes - tournoi de football - 190.60 €

- société Marion Roux - conception sondage participatif - espace multiculturel - 450,00 €

2021/125 -

- société Le Grand Cercle - bons d’achat remise de prix - Printemps de Neuville - 520,00 €

2021/127 -

2021/128 -

- société Rps Repro - impression cartons d’invitation - Printemps de Neuville - 229,48 € 2021/130 -

- société Métro - denrées alimentaires - installation des œuvres - PN - 190,55 €

- société Rps Repro - flyers « vidéoprotection » « Opé Tranquillité Vacances » - 202,80 €

- société Rps Repro - impression flyers « sondage espace multiculturel » - 154,80 €

2021/134 -

- société Rps Repro - reliure collée des registres d’état civil - 88,20 € 2021/136 -

2021/137 -

2021/138 -

- société UGAP - mobilier scolaire - 4 557,35 €

2021/1490 -

- association Robida - acquisition de ruches - 502,81 €

2021/142 -

2021/121

2021/122

2021/123

2021 /124

2021/126

2021/129

2021/131

2021/132

2021/133

2021/135

2021/139

2021/141

société Valtéa Energies - pose d’une horloge digitale ballon eau chaude - stade - 909,53 €

société Mamias - intervention sur sirène d’alarme - 2 220,00 €

société Avenir Automobiles - réparation Boxer et Nissan - 521,57 €

société Alec - remise en connexion panneau d’information extérieur - 352,80 €

société Le Grand Cercle - achat de livres pour les élèves sortants - 363,13 €

société Rps Repro - impression de cartes de visite et marques pages - PN - 118,79 €

société Rps Repro - impression 3 panneaux - fête da La musique - 174,60 €

société Rps Repro - impression 3 panneaux et 1 bâche - forum des Associations - 341,40 €

société Rps Repro - impression « À Vous Neuville » n° 30 - 1 171,20 €

société Olicars - rotation piscine de Vauréal - école - 480,00 €

société DS Bâtiment - réalisation d’une VMC - presbytère - 3 314,88 €

société SNP - déplacement porte-vélos devant la mairie - 1 020,00 €

société Le Holloco - achat de distributeurs de savon et essuie-mains - école - 632,62 €

Valgres Alexandre - acquisition de 3 essaims d’abeilles - 450,00 €

2021/143 - société Décathlon - achat d’un panneau de basket mural - école - 159,00 €

2021/144 - société Herpin - fourniture et pose d’un store extérieur - école - 696,00 €

Décision n°

Décision n°

Monsieur le Maire demande si des commentaires où remarques sont à apporter à cette liste. Aucun commentaire

n’est formulé.

Monsieur le Maire indique qu’il reste disponible même après la séance pour rendre compte de ses délégations.

APPROBATION D’UNE COMMANDE DE FOURNITURES RELATIVE AUX ILLUMINATIONS DE NOËL

Monsieur le Maire rappelle que ce projet d’amélioration des illuminations de noël est muri depuis trois ans. La

société REXEL a fait des propositions. Le caractère chic de Neuville sera conservé avec une lumière blanche.

Par ailleurs, des illuminations seront installées pour la première fois chemin de la Princesse.

IL s’agit de poser des éclairages Led sur des candélabres existants.

Après étude, il est apparu que l’acquisition est plus favorable que la location. La pose et dépose seront réalisées

par la société RAOULT car il s’est avéré que la proposition du prestataire historique, la société EIFFAGE, est beaucoup plus onéreuse.

Le délai de pose est relativement court car tout doit être en place pour le 28 novembre prochain, soit avant le

marché de noël.

Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur GEOFFRÉ qui souhaite savoir combien d’unités de Leds sont

commandées car c’est une technologie coûteuse.

Monsieur Le Maire consulte le devis et répond que 51 unités sont prévues, ce à quoi Monsieur GEOFFRÉ répond que c’est un prix compétitif. ’

a 4 cl pu nn CS Do 4° PV du CM du 30/09/2021 Page 2/5Monsieur le Maire souligne que la commande de matériels à la société REXEL se fera au prix de 12 829,66 € HT,

soit 15 395,59 € TTC, et que la pose (et la dépose) réalisée par la société RAOULT coutera 11 100 € HT, soit 13 320 € TTC,

Monsieur DEMARIGNY ponctue les échanges en rappelant que le choix de l’acquisition est plus pertinent que celui

de la location (comme cela était pratiqué jusqu’à présent).

Ce point est approuvé à l’unanimité.

APPROBATION DE DEUX COMMANDES DE MOBILIER URBAIN PERMETTANT D’EMBELLIR LA PLACE DU PONT ET L'ENTRÉE DE LA RUE DE CERGY

Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur SERON qui rappelle qu’un dispositif provisoire a été mis en œuvre à l’entrée de la rue de Cergy afin d'empêcher le stationnement anarchique récurrent.

Les retours sont positifs et, au lieu de ne traiter que ce sujet, il a été décidé en commission d’aller plus loin et de traiter une large partie de la place du Pont côté commerces.

Ainsi, Les équipements hétéroclites existants seront déposés (potelets, plots ciment, etc...) et remplacés par des potelets, barrières et jardinières de standing.

Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur GEOFFRÉ qui souligne l'importance de ne pas se tromper sur la

largeur de l’écluse qui sera installée à l’entrée de la rue de Cergy pour permettre Le passage des poids lourds.

Monsieur le Maire ajoute que les passages piétons seront si besoin revus en concertation avec le Département.

LU précise ensuite que les commandes à passer se feront auprès, d’une part, de la société ABC Collectivités pour

un montant de 10 546,40 € HT, soit 12 655,68 € TTC, et d’autre part, de la société HERPIN et Fils pour un montant

de 24 000 € HT, soit 28 800 € TTC.

Monsieur le Maire souligne que la place du Pont est la vitrine du Village et qu’elle doit être soignée. IL donne

ensuite la parole à Monsieur ROBICHON qui demande sous quels délais seront réalisés Les travaux.

Monsieur SERON répond qu’il est difficile de donner des dates précises compte tenu des difficultés d’approvisionnement en acier en ce moment.

Ce point est approuvé à l’unanimité.

APPROBATION D’UNE COMMANDE D'ÉTUDE RELATIVE À L'AMÉNAGEMENT DE LA RUE DES TREMBLES

Monsieur le Maire redonne la parole à Monsieur SERON.

Pour ce dernier, le sujet du secteur des Trembles est récurrent depuis près de trente ans.

Il faut faire quelque chose pour cette rue, notamment en matière d'assainissement, d'enfouissement des réseaux et de circulations douces.

Plusieurs bureaux d’études ont été consultés et la proposition du BET schéma infra apparaît comme la plus

pertinente. Le BET s’est en effet attaché les services d’un paysagiste et il est un prestataire régulier du SIARP

(assainissement) et du SIERTECC (enfouissement des réseaux) qui seront des partenaires centraux dans le projet.

Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur DEMARIGNY qui demande si d’autres rues que la rue des Trembles

sont concernées. Monsieur DALLEMAGNE répond qu’au-delà de l’axe principal que constitue la rue des Trembles, le chemin du Moulin est également concerné.

pe en da 2 PV du CM du 30/09/2021 né Page 3/5Monsieur le Maire précise que cette commande se fera auprès de la société Schéma infra pour un montant de 7 150 € HT, soit 8 580 € TTC.

Ce point est approuvé à l’unanimité.

OCTROI D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION ADN ESPACE FORME

Monsieur le Maire donne la parole à Madame GONSARD-DORET qui souligne que la commission vie associative a

jugé utile d’aider au démarrage de l’association ADN Espace Forme créée cet été. Une subvention de 2 600 € était

prévue au BP au bénéfice de l’association BUDOKAN Neuvillois mais, comme cette dernière s’est mise en stand-by

à la rentrée, cette somme ne lui a pas été versée. IL est donc proposé d’attribuer une subvention d’un montant de

1 500 € à l’association ADN Espace Forme.

Monsieur le Maire précise que 93 adhérents se sont inscrits lors de la journée des associations. Le BUDOKAN

accueillait quant à lui environ 128 adhérents lors de sa dernière année.

Monsieur DEMARIGNY indique que c’est une très bonne chose que cette association ait pu prendre le relai du

BUDOKAN Neuvillois aussi rapidement et que cela auraït été une réelle perte en matière d’offre associative si cela n'avait pas été le cas.

Monsieur le Maire donne la parole à Madame MAZURAIS qui demande si l’association BUDOKAN a été dissoute.

Madame GONSARD-DORET répond qu’elle est en « sommeil » mais pas dissoute pour le moment.

Ce point est approuvé à l’unanimité.

AUTORISATION DE RECRUTER DES VACATAIRES POUR ANIMER DES ATELIERS PÉRISCOLAIRES

Monsieur le Maire indique que cela est une nouveauté car jusqu’à présent la Commune avait recours à des enseignants, à des associations ou encore à du personnel communal pour encadrer les ateliers.

IL est désormais proposé de faire appel à des étudiants vacataires pour animer des ateliers de loisirs créatifs ou scientifiques.

Les vacataires seront embauchés à un taux horaire variant entre 15 et 23 € bruts.

Monsieur donne la parole à Madame MAZURAIS qui demande si les vacataires seront diplômés. Monsieur le Maire

répond qu’ils auront des diplômes équivalent au BAFA.

Madame MAZURAIS demande ensuite si le contenu des ateliers leur sera imposé ou s’ils seront libres de définir Le

contenu. Monsieur le Maire répond que le contenu des ateliers sera co-construit entre la Commune et les vacataires.

Monsieur le Maire ajoute que cela donne de la souplesse à l’organisation de l'encadrement des enfants en fin de journée.

Monsieur DEMARIGNY ajoute qu’il a toujours été prévu de trouver une alternative aux NAP. IL demande ensuite

s’ils seront payés directement ou par le biais d’une prestation rendue par une structure.

Monsieur le Maire répond qu’ils seront payés directement car ils ne font pas partie d’une structure.

W 4 De ) 03

Ce point est approuvé à l’unanimité.

PV du CM du 30/09/2021 TK Page 4/5INFORMATIONS DIVERSES

Monsieur le Maire revient sur l’organisation du Printemps de Neuville qui s’est avérée une très belle réussite. Une centaine d’œuvres d’arts a été exposée et il faut noter la présence appréciée d’anciens invités d’honneur.

Les journées du patrimoine ont également été une réussite cette année avec beaucoup de visites du Pavillon d’Amour et un très beau concert de l’harmonie de Pontoise à l’église.

L’ élection du Président de l’Ile de Loisirs a eu lieu la semaine dernière et c’est Thibault HUMBERT, le Maire d’Éragny-sur-Oise qui a été élu. C’est une très bonne chose pour ce syndicat. Monsieur le Maire souligne qu'il a été reconduit dans ses fonctions de trésorier de la structure qui aura à combler un important déficit cette année en raison de la mauvaise météo et de la pandémie (2,4 M €).

Un hommage officiel sera rendu au professeur Samuel PATY à Éragny le samedi 16 octobre prochain. Monsieur le Maire ne pouvant se rendre à cette cérémonie, il demande à ce que l’ensemble des Conseillers Municipaux forme une délégation conduite par Monsieur DEMARIGNY pour représenter Neuville-sur-Oise.

L’annulation de la brocante a été décidée la semaine dernière car trop peu d’exposants se sont inscrits et de plus, ils étaient trop éparpillés. La communication en dehors de la Commune est à revoir.

Madame GONSARD-DORET en profite pour indiquer qu’il y a de moins en moins de bénévoles pour soutenir l’organisation de cet évènement, notamment au niveau des associations.

La prochaine brocante est prévue le 15 mai 2022.

Monsieur le Maire annonce le prochain concert du festival Jazz Au Fil de l’Oise qui se tiendra le samedi 20 novembre au foyer communal.

Il annonce ensuite le marché de noël qui se tiendra quant à lui le samedi 4 décembre.

Le nouveau correspondant pour le Téléthon est Monsieur Bruno DANIEL. Monsieur le Maire en profite pour remercier chaleureusement les époux VILBENOIT pour la prise en charge de cet évènement caritatif durant ces dernières années.

Environ 90 salariés de la société ENERTRAG vont s'installer dans leurs nouveaux locaux de la ZAC Neuville- Université dès la semaine prochaine.

L’ordre du jour étant épuisé et plus aucune question n’étant posée, Monsieur le Maire clôt la séance et annonce que la date du prochain Conseil Municipal est envisagée fin novembre / début décembre. |

Il remercie l’ensemble des participants et la séance est levée à 21H30.

PV du CM du 30/09/2021 Page 5/5