Procès Verbal - 20200916 PV CM signe

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Procès Verbal - 20200916 PV CM signe Document publié le Mercredi 16 septembre 2020 par la commune de Neuville-sur-Oise. Lien du pdf (Procès Verbal - 20200916 PV CM signe)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Industrie, PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MERCREDI 16 SEPTEMBRE 2020

Convoqué par Le Maire, Le Conseil Municipal s’est réuni au foyer communal Le mercredi 16 septembre 2020 à vingt heures et trente minutes sous sa présidence.

ÉTAIENT PRÉSENTS :

M LE CAM Gilles, Mme MERCERON Francine, M DALEEMAGNE Gérard, Mme CADOUX Monique, M DRUART Sébastien,

M DEMARIGNY Fabrice, M ROBICHON Alain, Mme JAMBU Marie-Christine, M CESTO Félix, Mme MAZURAIS Christine,

M SERON Christophe, Mme DESBOIS Hélène, M MAKOWSKI Bruno, Mme JAMART Anne, Mme DROT Sylvaine,

Mme FOUQUE-DUVAL Michelle.

ABSENTS REPRÉSENTÉS :

Mme GONSARD Chantal ayant donné pouvoir à M ROBICHON Alain,

M GEOFFRÉ Pascal ayant donné pouvoir à Mme DROT Sylvaine,

M PAIN Frédéric ayant donné pouvoir à Mme FOUQUE-DUVAL Michelle.

Après avoir procédé à l’appel et vérifié que le quorum était atteint (16 présents / 3 pouvoirs régulièrement donnés / 19 votants), Monsieur DRUART Sébastien est désigné en qualité de Secrétaire de séance.

APPROBATION DU PRÉCÉDENT PROCÈS-VERBAL

Le Procès-Verbal du 2 juillet 2020 est approuvé à l’unanimité des votants.

RELEVÉ DES DÉCISIONS DU MAIRE

Monsieur le Maire rappelle qu’il s’agit d’une obligation légale qui consiste à lister Les décisions prises par ses soins

dans le cadre des délégations consenties par Le Conseil Municipal en application de l’article L.2122-22 2 du Code

Général des Collectivités Territoriales.

IL fait état des décisions suivantes (Les montants sont portés en € TTC) :

Décision n° 2020/23 - société Foussier - solution hydroalcootique - 79,13 €

Décision n° 2020/24 - Serres de Maubuisson - plantes annuelles pour Les massifs - 3 653,98 €

Décision n° 2020/25 - société Henri Julien - gants jetables pour Le personnel scolaire - 255,12 €

Décision n° 2020/26 - société Thouy - nettoyant pour le sol - 60,60 €

Décision n° 2020/27 - société Voussert - divers produits d'entretien - 1 441,19 €

Décision n° 2020/28 - société Foussier - jeu de 6 tournevis - 62,21 €

Décision n° 2020/29 - société Alexandre Bottier - reproduction de clés - 200,00 €

Décision n° 2020/30 - société Henri Julien - plateaux et couverts pour la cantine - 89,76 € Décision n° 2020/31 - société Dantan - accessoires pour tronçonneuse - 58,46 € Décision n° 2020/32 - société Saugnac - Jauges de jauges à fissures - 160,80 € Décision n° 2020/33 - société Guillebert - matériel de jardinage - 191,52 € Décision n° 2020/34 - société Foussier - vêtements de travail - 323,98 € Décision n° 2020/35 - société Bruneau - diverses fournitures administratives - 261,30 € Décision n° 2020/36 - restaurant M. Orbicole - déjeuner avec Les bénévoles de la bibliothèque - 199,00 € Décision n° 2020/37 - société Leclerc - denrées pour le lancement du mandat avec le personnel communal - 459,98 €

PV du CM du 16/09/2020 f /

| fi D f)

. l ." ÿ 7 /

VNVNVYNNNNNNNNNNNNDécision n° 2020/38 -

Décision n° 2020/39 -

Décision n° 2020/40 -

- société SavoirsPlus - fournitures scolaires - 5 513,25 €

Décision n° 2020/42 -

Décision n° 2020/43 -

Décision n° 2020/44 -

Décision n° 2020/45 -

Décision n° 2020/46 -

- société Serrurerie Herpin - pose d’un portillon à La maison médicale - 1 743,50 € Décision n° 2020/48 -

Décision n° 2020/49 -

Décision n° 2020/50 -

- société Carglass - réparation de la vitre arrière d’un véhicule communal - 587,79 € Décision n° 2020/52 -

Décision n° 2020/53 -

Décision n° 2020/41

Décision n° 2020/47

Décision n° 2020/51

société Leclerc - packs d’eau pour le service technique - 44,93 €

société Fountain - consommables pour la machine à café - 319,43 €

société Le Grand Cercle - livres pour la bibliothèque municipale - 658,35

MF Promotion - conseils rédactionnel pour « À Vous Neuville » - 936,00 €

MF Promotion - mise en page de « À Vous Neuville » - 2 160 €

MF Promotion - création d’une maquette du journal municipal - 3 060,00 €

société Serrurerie Herpin - révision du sas d’entrée de la Mairie - 919,20 €

DS Bâtiment - réparation et mise en peinture du volet du Pavillon d’Angle - 2 274,90 €

société Nunes Pavage - réfection de l’accès pavé du parking du Château - 3 558,60 € société Dantan - réparation du broyeur - 316,35 €

société Veforex - réparation de la vitre arrière d’un véhicule communal - 691,04 €

société Dematis - publication dans le Parisien du marché des repas de cantine - 660,00 € Cave de l’Ambassadeur - coffret cadeaux pour le départ de Robert Guenot - 186,00 € Décision n° 2020/54 - la Compagnie des Fleurs - compositions florales pour divers cérémonies - 475,18 € Décision n° 2020/55 - société Rps Repro - impression de 3 panneaux « Forum des Associations » - 174,60 € Décision n° 2020/56 - société Rps Repro - impression d’enveloppes et cartes de correspondances - 1 027,20 € Décision n° 2020/57 - société Serrurerie Herpin - menuiseries extérieures au foyer communal - 7 080,00 € Décision n° 2020/58 - société Iserbat - acquisition de séparateurs de voie - 863,57 € Décision n° 2020/59 - société Office1 - acquisition d’une boîte de dépôt de clé - 53,52 €

Décision n° 2020/60 - société Reynald Deroubaix - pose de mobiliers dans la salle des professeurs - 4 538,86 € VVNNVNNVYNNNNNNNNNNNNNNNNNNNN

Monsieur le Maire indique que dorénavant, pour éviter cette lecture fastidieuse en Conseil, il propose que la liste

soit préalablement envoyée aux Conseillers Municipaux avec la convocation à la séance et l’ordre du jour. Elle

sera projetée Lors de la séance et Les sujets qui posent question pourront être abordés.

DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT AU SEIN DU GROUPEMENT D’INTÉRÊT PUBLIC (GIP) MAXIMILIEN

Monsieur le Maire rappelle que La Commune a adhéré au Groupement d’Intérêt Public (GIP) Maximilien qui permet de faciliter la diffusion aux entreprises des publicités de marchés publics.

Après chaque élection municipale, il convient de désigner un titulaire et un suppléant au sein de ce GIP.

Il propose que Monsieur ROBICHON soit titulaire et Monsieur DEMARIGNY suppléant.

Cette désignation est adoptée à l’unanimité.

ACCEPTATION D’UN DON RELATIF AU POULAILLER URBAÏN « COCOTT’ARIUM » ET SUBVENTION À L'ASSOCIATION COCOTT’ANEUF

Monsieur le Maire revient sur l’implantation d’un poulailler urbain appelé COCOTT’ARIUM début 2018 sur le

domaine public communal situé sur Le parking du château.

Cet équipement appartient à l’association AVRIONAUTE (qui s’est depuis développée en société) qui souhaite en faire don à la Commune.

Beaucoup de publicité a été faite autour de cet équipement depuis 2018. Devant un tel succès, l’association Neuvilloise COCOTT’ANEUF a été créée afin de gérer le site et ses occupantes.

L'association a en charge l’achat de poules, la rémunération des vétérinaires, l’achat des aliments et de diverses

4” Us Æ 06

TAG Me ee ae PV du CM du 16/09/2020 lbIL propose que la subvention de « lancement >» au bénéfice de cette association soit de 500 € au titre de l’année

2020.

Ce sujet n’appelant pas d’observation, il est procédé au vote et ce point est adopté à l’unanimité.

COMMANDE D’UNE PRESTATION DE SERVICE RELATIVE À LA REFONTE DU SITE INTERNET DE LA COMMUNE

Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur CESTO qui indique qu’après avoir mené une étude de marché sur les

prestataires du secteur, quatre sociétés ont été sollicitées (123Mairie.fr, Site-Internet-Mairie.com (société HOB),

Reseaudescommunes.fr et CityBay.fr).

Sur ces quatre sociétés, trois ont remis une offre recevable. Ces trois propositions ont été analysées et il s’avère que celle de Site-Internet-Mairie.com (société HOB) est La plus adaptée. Le devis s’élève à 16 112,52 € TTC auquel il convient d'ajouter environ 2 000 € TTC de formation des utilisateurs.

Monsieur CESTO rappelle le calendrier de la mise en concurrence qui a été effectuée :

- Juin 2020 : envoi du cahier des charges aux quatre sociétés ;

- Juillet 2020 : analyse détaillée des offres en Commission NTI :

- 7 septembre 2020 : analyse finale et avis de La Commission NTI sur le candidat retenu :

- 16 septembre 2020 : approbation de La commande.

Monsieur CESTO annonce que l’ouverture du nouveau site internet est prévue au début de l’année 2021.

Ce point est adopté à l’unanimité.

RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX - COMMANDE DE TRAVAUX D'ÉLECTRICITÉ

Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur DRUART qui indique que l’objectif est notamment de déployer la

technologie Leds pour l'éclairage des locaux communaux maïs aussi de remplacer les anciens équipements de

chauffage qui sont énergivores.

Une mise en concurrence a été effectuée auprès de quatre sociétés.

ILest proposé de retenir La société FIQUET dont l’offre est portée à 39 301,66 € HT.

Monsieur DRUART souligne que ces travaux sont financés par l’État à hauteur de 35 % au titre du dispositif appelé Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR).

La TVA restant à la charge de la Commune sera en grande partie récupérée au bout d’un an grâce au mécanisme

du Fond de Compensation de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (FCTVA).

Ce sujet n’appelant pas d’observation, il est procédé au vote et ce point est adopté à l’unanimité.

É%

Avant d’aborder les dossiers suivants, Monsieur le Maire évoque l’avancement des travaux de l’école et

notamment ceux du bâtiment historique appelé bâtiment À dans le cadre du projet.

La société CIF réhabilitation, titulaire du marché public de travaux relatif au gros œuvre et à l’aménagement a été placée en liquidation judiciaire en mars dernier.

La crise sanitaire et les mesures adoptées par le Gouvernement ont ensuite considérablement ralenti Le chantier.

0 À

PV du CM du NT ee we 7 M F QE nf) Fe : ES

CSAfin d'apporter une réponse pragmatique à cette situation, il a été décidé d’allotir par corps d’état les travaux initialement confiés à CIF réhabilitation. Cette solution permet de réagir rapidement tout en respectant les dispositions issues de la réglementation sur les marchés publics.

Monsieur le Maire donne ensuite la parole à Monsieur DRUART qui commente les plans des locaux du bâtiment A

avant et après Les travaux.

Monsieur DRUART liste Les travaux concernés par la mise en concurrence. Il précise que de nombreux prestataires

ont été consultés pour remettre des offres.

Parmi ces travaux il n’y a qu’une seule « mauvaise surprise » car Le confortement de la structure du bâtiment

n’était pas prévu. Ce confortement s’est en effet avéré indispensable en cours de travaux. IL a donc été nécessaire, en plus des travaux initialement prévus, de trouver une société apte à conforter cette structure.

Le détail par lot est donné de la façon suivante :

> Bâtiment À (1900)

ÿ _ Renfort de structure >> société SNRB = 23 000€ HT Ÿ Démolition / gros-œuvre >> société DE PINHO = 36 989€HT ÿ Cloisons / doublage / faux plafonds >> société Los Hermanos = 34 361,58 € HT Menuiseries intérieures bois >> société Vigier = 25 629,06 € HT ÿ Revêtement de sols souples >> société BSM = 3127,71 € HT * Carrelage sols et murs >> société KCB = 3 632 € HT * Peinture / nettoyage >> société BSM = 20 000 € HT

Monsieur DRUART précise que les lots « revêtement de sols souples* > et « carrelage sols et murs ** » sont indiqués

par souci de parfaite compréhension du dossier et de transparence car comme ils sont d’un montant inférieur à

6 000 € HT, ils ne sont pas soumis à délibération.

Le montant total des travaux du bâtiment A débattus lors de la présente séance est ainsi porté à 146 739,35 € HT.

Monsieur DRUART évoque ensuite le ravalement du bâtiment B qui était prévu mais devait être réalisé par la société CIF réhabilitation. Il est proposé de confier la prestation à la société MONTI pour un montant de 14 700 € HT.

Enfin, il est proposé de confier à la société CERDP une partie des plantations des espaces extérieurs pour un montant de 8 741,10 € HT.

Monsieur le Maire précise que lorsque la société CIF réhabilitation à remis son offre, toutes ces sommes avaient

été budgétées, sauf la « mauvaise surprise > liée au renforcement de la structure du bâtiment A. Tous ces travaux n’ont évidemment pas été payés à la société CIF réhabilitation.

Monsieur le Maire donne ensuite la parole à Monsieur DEMARIGNY qui demande si Le devis de plantation des

espaces extérieurs prévoit les arbres à replanter dans la cour du bas.

Monsieur le Maire répond que non, cette prestation est prévue dans une autre commande qui est déjà passée.

Monsieur DEMARIGNY souhaite connaître la hauteur des arbres plantés. Monsieur le Maire répond que les sujets

plantés ne sont généralement pas très haut car les commandes se font en diamètre de sujet et pas en hauteur.

IL'est ensuite procédé au vote commande par commande.

GROUPE SCOLAIRE GUSTAVE EIFFEL - BÂTIMENT À : COMMANDE DE TRAVAUX RELATIFS À LA CONFORTATION

DE LA STRUCTURE |

Ce point est adopté à l’unanimité., at

PV du CM du 16/09/2020 Page 4/7

msGROUPE SCOLAIRE GUSTAVE EIFFEL - BÂTIMENT A : COMMANDE DE TRAVAUX - DÉMOLITION / GROS-ŒUVRE

Ce point est adopté à l’unanimité.

GROUPE SCOLAIRE GUSTAVE EIFFEL - BÂTIMENT A : COMMANDE DE TRAVAUX - CLOISONS, DOUBLAGES, FAUX-

PLAFONDS

Ce point est adopté à l’unanimité.

GROUPE SCOLAIRE GUSTAVE EIFFEL - BÂTIMENT À : COMMANDE DE TRAVAUX - MENUISERIES INTÉRIEURES

Ce point est adopté à l’unanimité.

GROUPE SCOLAIRE GUSTAVE EIFFEL - BÂTIMENT A : COMMANDE DE TRAVAUX - PEINTURE / NETTOYAGE

Ce point est adopté à l'unanimité.

GROUPE SCOLAIRE GUSTAVE EIFFEL - BÂTIMENT B : COMMANDE DE TRAVAUX DE RAVALEMENT

Ce point est adopté à l’unanimité.

GROUPE SCOLAIRE GUSTAVE EIFFEL - ESPACES VERTS : COMMANDE DE FOURNITURE DE VÉGÉTAUX

Ce point est adopté à l’unanimité.

Monsieur le Maire signale qu’en fonction des latitudes offertes par la réglementation sur la commande publique,

un mode opératoire identique pourrait être mis en place pour le bâtiment C dédié à la restauration scolaire et

ainsi permettre d’achever l’opération.

Il'ajoute que tous les autres marchés publics attribués en même temps que le lot attribué à CIF réhabilitation sont encore en cours d’exécution pour réaliser les bâtiments À et C, à savoir les lots électricité, chauffage / ventilation / plomberie et menuiseries extérieures.

AUTORISATION PERMANENTE DE POURSUITES ACCORDÉE AU COMPTABLE PUBLIC - RECTIFICATION D’UNE

ERREUR MATÉRIELLE

Monsieur le Maire indique que Lors de la séance précédente du Conseil Municipal, une mauvaise interprétation a été faite sur la rédaction de la délibération adoptée relative à l’autorisation permanente de poursuite accordée au comptable public.

Ce dernier a demandé que la délibération soit une nouvelle fois adoptée en Conseil Municipal mais en supprimant la notion de « voie d’opposition à tiers détenteur ».

IL s’agit d’une erreur matérielle qu’il convient de corriger en adoptant une nouvelle délibération.

Ce point est adopté à l’unanimité. oh C S

AE PV du CM du 16/09/2020 #4 & NS OF | GE C + Page 5/7 D LA ET

c£ 5)

>DÉSIGNATION D'UN CONSEILLER DÉLÉGUÉ

Monsieur le Maire propose de désigner Monsieur CESTO comme Conseiller Délégué pour une durée de six mois.

I aura ainsi en charge la refonte du site internet de la Commune et la réflexion sur les différents canaux de

communication.

L’indemnité mensuelle proposée est de 283,92 € bruts.

Monsieur le Maire rappelle que c’est grâce au taux de son indemnité de Maire, qui n’atteint pas Le plafond légal,

qu’il est possible de dégager un budget permettant de gratifier les conseillers délégués.

Ce point est adopté à l’unanimité des dix-huit votants, Monsieur CESTO ne prenant pas part au vote.

INFORMATIONS DIVERSES

Madame CADOUX donne le détail du programme des Journées Européennes du patrimoine « Art Val d'Oise » des 19 et 20 septembre prochains.

Le rendez-vous annuel Art au Jardin se tiendra les 19 et 20 septembre dans des jardins privés ouverts au public.

Le samedi 19, Le pavillon d’amour sera lui aussi ouvert au public. Elle remercie les élus bénévoles qui surveilleront les visites lors de permanences.

La troupe Théâtre en stock se produira place du Pont le samedi 19. Elle interprètera trois fabliaux de trente minutes chacun à partir de 16H00.

Madame CADOUX précise que l’animation prévue avec des jeux anciens et Le concert à l’église sont annulés.

Elle annonce ensuite la journée mondiale de nettoyage de la nature, le World Clean Up Day qui se déroulera le dimanche 20 septembre. Le rendez-vous est donné sur Le parking du château à 9H30.

Madame CADOUX annonce ensuite une journée portes ouvertes au groupe scolaire le samedi 26 septembre de 10H00 à 15H00.

Le salon d’arts du Printemps de Neuville se tiendra quant à lui du 3 au 11 octobre. Il n’y aura pas de vernissage et pas de remise de prix du jeune public. Même s’il arrive à l’automne, la tenue de ce salon est importante pour le tissu artistique local.

Le prochain petit déjeuner Neuvillois abordera le thème du stationnement résidentiel Le samedi 17 octobre à l’annexe de la Mairie.

Le festival Jazz Au Fil de l’Oise se tiendra au foyer communal le samedi 7 novembre avec deux fois moins de public en raison des mesures barrières à mettre en place.

Le mercredi 11 novembre se dérouleront les commémorations de la fin de la première guerre mondiale.

Monsieur le Maire remercie Madame CADOUX et précise que ces évènements sont prévus sous réserves de l’évolution de la situation sanitaire et des mesures adoptées par le Gouvernement puis déclinées par La Préfecture du Val d'Oise.

IL'est possible que chaque évènement soit annulé la veille à la demande de la Préfecture.

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PV du CM du 16/09/2020 Ÿ BA UM F < HP He p Page 6/7 2À titre d'exemple, aucun enfant de l’école ne sera présent pour chanter l'hymne national Lors de La cérémonie du 11 novembre, comme cela est traditionnellement le cas.

L'association qui organise sur du domaine privé Arts au jardin a été accompagnée et connait Les mesures sanitaires à mettre en œuvre (port du masque, mise à disposition de gel hydroalcoolique etc...).

Madame CADOUX revient sur Le concours photo organisé par la Commune lors duquel vingt neuf photographies ont été proposées par onze photographes. Dix clichés de sept artistes différents ont été retenus. Un prix « coup de cœur >» sera remis en extérieur ce samedi 19 pour récompenser la photographie qui a été primée.

Monsieur le Maire annonce que le prochain Conseil Municipal est envisagé le jeudi 5 novembre 2020 à 20H30 à l’annexe de la Mairie.

I remercie l’ensemble des participants et La séance est levée à 21H20.

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