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Déliberation - 20090011
Déliberation - 20090007
Déliberation - 20080009
Déliberation - 20090006
Document publié le Jeudi 1 janvier 2009 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20090006)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Industrie,
1
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
________
DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
___________
VILLE DE NIORT ___________
Service : SECRETARIAT GENERAL
Rc-20090006
Présidente :
Mme Geneviève GAILLARD, Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Pascal DUFORESTEL - M. Amaury BREUILLE - M. Jacques TAPIN - M. Jean- Claude SUREAU - M. Christophe POIRIER - M. Nicolas MARJAULT - M. Jean-Louis SIMON - M. Frank MICHEL - M. Alain PIVETEAU - Mme Nathalie SEGUIN - Mme Josiane METAYER - Mme Delphine PAGE - Mme Anne LABBE - Mme Nicole GRAVAT - Mme Chantal BARRE - Mme Pilar BAUDIN - Mme Annie COUTUREAU -
Conseillers :
M. Bernard JOURDAIN - M. Patrick DELAUNAY - M. Michel GENDREAU - M. Denis THOMMEROT - M. Hüseyin YILDIZ - M. Jean-Pierre GAILLARD - M. Frédéric GIRAUD - M. Alain BAUDIN - M. Bernard BARE - M. Marc THEBAULT - M. Jérôme BALOGE - M. Guillaume JUIN - Mme Françoise BILLY - Mme Annick DEFAYE - Mme Nicole IZORE - Mme Blanche BAMANA - Mme Julie BIRET - Mme Gaëlle MANGIN - Mme Sylvette RIMBAUD - Mme Jacqueline LEFEBVRE - Mme Elisabeth BEAUVAIS - Mme Elsie COLAS - Mme Maryvonne ARDOUIN -
Secrétaire de séance : Mme Nicole IZORE -
Excusés ayant donné pouvoir :
Gérard ZABATTA donne pouvoir à Françoise BILLY - Michel PAILLEY donne pouvoir à Alain BAUDIN - Emmanuelle PARENT donne pouvoir à Frédéric GIRAUD - Dominique BOUTIN-GARCIA donne pouvoir à Sylvette RIMBAUD -
Excusés :
RECUEIL DES DÉCISIONS L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
10
6.
L-20090298 SERVICE CULTUREL
Contrat de Cession - Compagnie LMNO
4 000,00 € Net
10
7.
L-20090318 SERVICE CULTUREL
Contrat d´exposition Pilori - Valérie GAVAUD
3 500,00 € Net 2
10
8.
L-20090329 SERVICE CULTUREL
Contrat de Cession de l´Association
PATAKAPARA!
3 500,00 € Net
10
9.
L-20090336 SERVICE CULTUREL
Contrat de cession LA FAMILHA ARTUS
2 700,00 € Net
11
0.
L-20090341 SERVICE CULTUREL
Contrat de cession RAGEOUS GRATOONS
2 500,00 € Net
11
1.
L-20090342 SERVICE CULTUREL
Contrat de cession IMAZ´ELIA
1 500,00 € Net
11
2.
L-20090343 SERVICE CULTUREL
Contrat de cession LOUSSE
1 500,00 € Net
11
3.
L-20090344 SERVICE CULTUREL
Contrat de cession THOMAS PITIOT
3 376,00 € Net
11
4.
L-20090348 SERVICE CULTUREL
Contrat de cession LE CHAMEAU
1 200,00 € Net
11
5.
L-20090354 SERVICE CULTUREL
Contrat de cession Les Chercheurs D´ARTS
ASSOCIES
698,00 € Net
11
6.
L-20090359 SERVICE CULTUREL
CONTRAT DE CESSION LE GAUCHER
319,23 € Net
11
7.
L-20090368 SERVICE CULTUREL
Contrat de cession du droit d´Exploitation LE
GRAALL
2 579,48 € TTC
11
8.
L-20090378 SERVICE CULTUREL
Contrat de cession Compagnie CORPUS
2 750,00 € Net
11
9.
L-20090381 SERVICE CULTUREL
Contrat de cession LES BOUKAKES
2 400,00 € Net
12
0.
L-20090382 SERVICE CULTUREL
Contrat de cession BLUES PASSIONS
4 765,00 € Net
12
1.
L-20090383 SERVICE CULTUREL
Contrat de cession SWEETBACK
1 500,00 € Net
12
2.
L-20090388 SERVICE CULTUREL
Contrat de cession FATAL COMPAGNIE
1 200,00 € Net
12
3.
L-20090389 SERVICE CULTUREL
Conrat de cession LES VIEILLES PIES
2 110,00 € Net
12
4.
L-20090390 SERVICE CULTUREL
Contrat de cession SIMEO
2 004,50 € TTC
12
5.
L-20090399 SERVICE CULTUREL
Contrat de cession Compagnie ALICE
4 020,00 € Net
12
6.
L-20090403 SERVICE CULTUREL
Contrat de cession Association FEROS
3 400,00 € Net
12
7.
L-20090404 SERVICE CULTUREL
Contrat de cession Asociation BLUES QUI
ROULE
1 000,00 € Net
12
8.
L-20090411 SERVICE CULTUREL
Contrat d´exposition Pilori - Isabel Saij
2 802,11 € Net
12
9.
L-20090415 SERVICE CULTUREL
Contrat de cession Rigolus
2 532,00 € Net
13
0.
L-20090416 SERVICE CULTUREL
Contrat de cession - Compagnie E.go
4 500,00 € Net 3
13
1.
L-20090418 SERVICE CULTUREL
Contrat de cession - Les Ouiches Lorènes
2 312,00 € TTC
13
2.
L-20090421 SERVICE CULTUREL
Contrat de cession - Concert Cuba Libre - Niort
Plage
980,00€ Net
13
3.
L-20090424 SERVICE CULTUREL
Contrat de cession - Phospho - Jeudis de Niort
1 500,00 € Net
13
4.
L-20090272 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - convention passée
avec APCFC - Participation d´agents au stage
´Dématérialisation des procédures de marchés
publics´
1 400,00 € Ht
soit
1 674,40 € TTC
13
5.
L-20090284 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée
avec Groupe Territorial - Participation de 2 agents
au stage ´Sites et sols pollués´
1 790,00 € TTC
13
6.
L-20090301 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée
avec ´AXES MANAGEMENT´ - Participation d´un
agent au stage ´tableau de bord de la gestion
budgétaire et financière´
560,00 € HT
soit
669,76 € TTC
13
7.
L-20090309 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée
avec Valtech training Paris - Participation de deux
agents aux stages ´urbanisation du système
d´information´ et ´architecture orientée service´
(AOS) - ANNULE ET REMPLACE LA
PRECEDENTE
5 374,00 € HT
soit
6 857,86 € TTC
13
8.
L-20090322 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée
avec la Société SIGEC - Participation de deux
agents à la formation initiale du logiciel Maëlis
5 820,00 € Net
13
9.
L-20090323 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Services de recrutement- Convention avec
MUTACTION - Prestation de tests
psythotechniques dans le cadre d´un recrutement
1 100,00 € HT
14
0.
L-20090324 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - convention passée
avec ´le groupe moniteur´ - Participation d´un
agent au stage ´Eco-quartiers : outils, méthodes
et retours d´expériences´
510,00 € HT
soit
609,96 € TTC
14
1.
L-20090365 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - convention passée
avec ponts formation édition. Participation d´un
agent à la formation : ´concevoir un espace
public, de la décision de faire, jusqu´au projet´.
1 240,00 € HT
soit
1 483,04 € TTC
14
2.
L-20090397 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Services de recrutement - Convention passée
avec SBL - Prestation de tests psychotechniques
dans le cadre d´un recrutement
780,00 € HT
soit
932,88 € TTC 4
14
3.
L-20090320 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION
TELECOMMUNICATIONS
Marché à procédure adaptée avec la Société
IMAGIS - Prestation d´assistance technique à la
migration du serveur S.I.G. de la Ville de Niort.
20 804,42 €
TTC
14
4.
L-20090321 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION
TELECOMMUNICATIONS
Marché à procédure adaptée avec la Société
BUSINESS OBJECTS - Acquisition d´une licence
CPU Business Objects (100 outils de base
complets + 50 utilisateurs) en migration des
licences existantes à la Ville de Niort.
83 899,40 €
TTC
14
5.
L-20090327 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION
TELECOMMUNICATIONS
Marché à procédure adaptée passé avec la
Société ADUCTIS - Informatisation des régies
techniques de la Ville de Niort.
57 288,40 €
TTC
14
6.
L-20090380 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION
TELECOMMUNICATIONS
Marché à Procédure Adaptée passé avec la
Société CAPACITI - Fourniture d´une solution
Pare-Feu pour le Système d´Information de la
Ville de Niort et des prestations de maintenance
et d´assistance inhérentes.
45 663,76 €
TTC
14
7.
L-20090289 DUGUESCLIN-Festival Diversité Biologique&Culture
Convention d´Occupation de locaux entre la Ville
de niorty et le Centre National de la Fonction
Publique Territoriale (CNFPT).
Fixé selon les
tarifs
« bâtiments Du
Guesclin »
14
8.
L-20090220 ENSEIGNEMENT
BOMBANNES - Convention d´accueil avec
l´U.C.P.A. séjours ´A la conquête des Landes ´
ETE 2009
4 946,98 € TTC
14
9.
L-20090259 ENSEIGNEMENT
VENT D´OUEST - convention réglant
l´organisation de séances de baby-gym et
escalade pour les centres de loisirs - ETE 2009
3 909,00 € TTC
15
0.
L-20090260 ENSEIGNEMENT
M53 MAYENNE ASTRONOMIE - Convention
d´accueil séjour ´A la découverte du ciel ´ - ETE
2009
2 753,50 € TTC
15
1.
L-20090305 ENSEIGNEMENT
Avenant n° 2 du marché de fourniture de pains et
de brioches - Lot n° 5
De 2 550,00 €
TTC à 3 150,00
€ TTC
15
2.
L-20090315 ENSEIGNEMENT
GONZO COLLECTIF PRODUCTION - Convention
réglant l´organisation d´un spectacle ´Chorale en
mouvement´ pour l´école maternelle LANGEVIN
WALLON
800,00 € TTC
15
3.
L-20090332 ENSEIGNEMENT
Organisation d´une animation et d´un spectacle
de magie pour les enfants du centre de loisirs de
Chantemerle le 31 juillet 2009
330,00 € TTC 5
15
4.
L-20090377 ENSEIGNEMENT
C.E.M. Convention réglant l´organisation de
séances de contre bassinette dans les Centres de
Loisirs été 2009
1 560,00 € TTC
15
5.
L-20090392 ENSEIGNEMENT
Marché de fourniture de Pains et de Brioches -
Années 2009-2010 et 2010-2011
Louis Aragon :
2 164,86 € TTC
Agrippa d’Aubigné :
1 772,40 € TTC
Paul Bert :
1 423,19 € TTC
Les Brizeaux :
2 667,04 € TTC
Ferdinand Buisson :
3 038,40 € TTC
Pierre de Coubertin :
1 563,51 € TTC
Jules Ferry maternelle
et élémentaire :
1 728,09 € TTC
Jean Jaurès
maternelle et
élémentaire :
1 333,52 € TTC
Langevin-Wallon
maternelle et
élémentaire :
2 294,62 € TTC
Jean Macé :
2 392,74 € TTC
Jean Mermoz
maternelle et
élémentaire :
1 856,80 € TTC
Jules Michelet
maternelle et
élémentaire :
1 152,06 € TTC
La Mirandelle :
881,98 € TTC
Louis Pasteur :
2 022,43 € TTC
Ernest Pérochon :
1 329,30 € TTC
Jacques Prevert
Chantemerle :
2 880,15 € TTC
Edmond Proust :
1 250,17 € TTC
Georges Sand :
2 110,00 € TTC
Jean Zay :
1 947,53 € TTC
Emile Zola :
1 583,56 € TTC
15
6.
L-20090402 ENSEIGNEMENT
CIRQUE EN SCENE - Convention réglant
l´organisation de séances d´initiation au cirque
pour les centres de loisirs - été 2009
270,00 € TTC
15
7.
L-20090427 ENSEIGNEMENT
Avenant n° 1 du marché de fourniture de pains et
de brioches - Lot n° 15
De 2 000,00 €
à 2 700,00 €
TTC
15
8.
L-20090290 DIRECTION DES FINANCES
Modification du montant de l´avance de la régie
de recettes et d´avances des Parcs en Prestation
12 000,00 €
15
9.
L-20090319 DIRECTION DES FINANCES
Passation d´une convention de prestation de
conseil avec la société finance active sur la
gestion de la dette et de la trésorerie
4 225,70 € HT
soit
5 053,94 € TTC 6
16
0.
L-20090394 DIRECTION DES FINANCES
Régie de recettes pour la vente de coupons
sports
Montant
maximum de
l’encaisse que
le régisseur est
autorisé à
conserver :
500,00 €
16
1.
L-20090406 DIRECTION DES FINANCES
Modification de la Régie d’avance pour les
manifestations culturelles
/
16
2.
L-20090407 DIRECTION DES FINANCES
Souscription d´une convention mutli-index de
cinq millions d´euros avec la Société Générale
pour le budget principal de la Ville de Niort
5 000 000,00 €
souscrit auprès de la
Société Générale
pour une durée de
15 à 20 ans.
16
3.
L-20090304 PARC EXPO FOIRE
Parc des expositions - Marché Défi Entreprises
Communication
8 937,60 € HT
16
4.
L-20090306 PARC EXPO FOIRE
Foirexpo-Marché avec l´Association pour la
promotion des Foires, Salons et Congrès de
France
3 564,96 € TTC
16
5.
L-20090335 PARC EXPO FOIRE
PARC EXPO - Centre de rencontre -Marché
TEDELEC
16 265,60 €
TTC
16
6.
L-20090316 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Fourniture de pièces détachées pour l´entretien
des véhicules de moins de 3.5 Tonnes
De 25 000,00 €
à 50 000,00 €
TTC
16
7.
L-20090328 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Marché subséquent pour la fourniture et la
livraison de papier à usage des photocopieurs et
des imprimantes pour la période du 1 septembre
au 31 décembre 2009 à destination du
groupement de commande
23 300,92 €
TTC
16
8.
L-20090338 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Convention de gestion de distributeurs
automatiques de boissons chaudes et
d´utilisation du domaine public.
100,00 €/an,
par distibuteur
16
9.
L-20090339 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Location et maintenance d´un photocopieur pour
le service Reprographie pour une durée de 5 ans
7 298,95 €
TTC/an pour la
partie location
4 197,96 €
TTC/an pour la
partie
maintenance
17
0.
L-20090350 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Fourniture, montage et réparations de
pneumatiques. Lot n° 1 : Véhicules légers et
Utilitaires de moins de 3.5 tonnes.
7 000,00 € et
20 000,00 €
TTC/an
17
1.
L-20090351 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Fourniture, montage et réparations de
pneumatiques. Lot n° 2 : Poids Lourds
4 000,00 € et
15 000,00 €
TTC/an 7
17
2.
L-20090352 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Fourniture, montage et réparations de
pneumatiques. Lot n° 3 : Matériels Espaces Verts
et Agricoles, de BTP et Manutention et 2 roues.
3 000,00 € et
10 000,00 €
TTC/an
17
3.
L-20090364 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Fourniture de pièces détachées pour l’entretien
des véhicules de moins de 3.5 Tonnes - Avenant
N° 1
/
17
4.
L-20090375 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Acquisition et maintenance d´une imprimante
d´enveloppes.
6 697,84 € TTC
pour
l’acquisition de
l’imprimante
d’enveloppe et
606,37 € TTC
pour le contrat
de
maintenance
annuel.
17
5.
L-20090376 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Acquisition et maintenance d´une ouvreuse de
lettres
5 659,17 € TTC
pour
l’acquisition
d’une ouvreuse
d’enveloppes et
723,82 € TTC
pour le contrat
de
maintenance
annuel
17
6.
L-20090385 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Marché uniformes de la Police Municipales et des
services assimilés LOT1
Minimum:
10 000,00 €
TTC/an
Maximum :
31 000,00 €
TTC/an
17
7.
L-20090391 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Groupe scolaire Jean ZAY - Contrats de
réexpédition du courrier
176,00 € TTC
17
8.
L-20090386 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Marché chaussures de la Police Municipales et
des services assimilés Lot 2
Minimum :
3 000,00 €
TTC/an
Maximum :
9 500,00 €
TTC/an
17
9.
L-20090387 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Marché accessoires de la Police Municipale et
des services assimilés Lot 3
Minimum :
1 000,00 €
TTC/an
Maximum :
4 000,00 €
TTC/an
18
0.
L-20090256 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Aire des forains Avenue Pythagore : fourniture
d´énergie électrique
Montant calculé
selon les
conditions
tarifaires. 8
18
1.
L-20090275 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Crématorium : fourniture électrique - Avenant n° 1
Comptage :
28,87 € HT/mois
Facturation des
dépassements :
11,78 €
Frais de gestion an
cas de défaut de
paiement :
Minimum 35,83 €
18
2.
L-20090280 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Patronage Laïque - Amélioration et
restructuration des locaux
7 151,11 € HT
soit
8 552,73 € TTC
18
3.
L-20090286 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Convention d´utilisation des locaux et matériels
des ateliers communautaires
/
18
4.
L-20090287 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Halle des Sports - Création d´un raccordement
HTA - Annule et remplace la décision L 2122-22 n°
20090245 enregistrée en Préfecture le 7 mai 2009
28 574,90 € HT
soit
34 175,58 €
TTC
18
5.
L-20090296 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Haut de la place de la Brèche : Aménagement de
l´Office de Tourisme - Avenant n° 1 du lot 5 -
Electricité courants forts courants faibles
Montant total
du marché
après avenant :
20 821,36 €
TTC
18
6.
L-20090300 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Groupe scolaire Ferdinand Buisson - reprise du
compteur gaz existant et remplacement par un
nouveau compteur en location
Rachat de l’ancien
compteur :
113,62 € HT soit
135,89 € TTC
location mensuelle :
177,25 € HT soit
211,99 € TTC
18
7.
L-20090312 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Eglise Notre Dame - Restauration des vitraux Est
et Sud - Signature des marchés de travaux
Entreprise Somebat :
23 938,76 € HT soit
28 630,76 € TTC
Entreprise Vitraux
Saint-Louis :
48 983,70 € HT soit
58 584,51 € TTC
18
8.
L-20090333 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Salle omnisports : reprise du compteur gaz
existant et remplacement par un nouveau
compteur en location
113,62 € HT
soit
135,89 € TTC
18
9.
L-20090349 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Foyer Gambetta : réhabilitation - Choix d´un
maître d´oeuvre
9 460,00 € HT
soit
11 314,16 €
TTC
19
0.
L-20090353 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Ateliers du Centre national des arts de la rue
(CNAR) - Fourniture d´énergie électrique
1 123,20 € HT
soit
1 343,35 € TTC
19
1.
L-20090357 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Groupe scolaire Edmond Proust maternelle -
Installation d´un compteur électrique
1 488,73 € TTC
19
2.
L-20090395 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Déconstruction d´un hangar 58 rue Gambetta -
Marché de travaux
14 292,20 €
TTC
19
3.
L-20090264 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Convention de mise à disposition d´immeubles
ruraux
210,00 €/an 9
19
4.
L-20090276 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Cession de l´ancien mobilier et objet divers de
l´ancienne Mairie annexe de Saint-Liguaire
2 550,00 €
19
5.
L-20090307 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Convention d´occupation à titre transitoire,
précaire et révocable d´une partie de la parcelle
cadastrée section BH n° 859 intégrée au site des
´jardins pédagogiques et d´insertion´
L’occupation se
fera à titre
gratuit
19
6.
L-20090308 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Convention de mise à disposition de locaux entre
le département des Deux-Sèvres et la commune
de Niort
Loyer :
57 945,00 €/an
19
7.
L-20090313 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Convention d´occupation entre la ville de niort et
teleperformance grand sud
1 360,00
€/mois
19
8.
L-20090326 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Convention d´occupation à titre transitoire,
précaire et révocable d´une partie de la parcelle
cadastrée section BH n° 859 intégrée au site des
´Jardins Pédagogiques et d´Insertion´
L’occupation se
fera à titre
gratuit
19
9.
L-20090330 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Convention d´occupation à titre transitoire
précaire et révocable de deux parties des
parcelles cadastrées section BH n° 771 ET 859
intégrées au site des ´Jardins Pédagogiques et
d´Insertion´
L’occupation se
fera à titre
gratuit
20
0.
L-20090345 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Avenant n° 2 à la convention d´occupation entre
la Ville de Niort et l´Association Centre
Socioculturel de Souché
Location :
25 443,54 €/an,
dont 600,00 €
pour le garage
20
1.
L-20090355 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Avenant n° 1 à la convention d´occupation de
locaux en date du 4 avril 2009 entre la Ville de
Niort et le pôle emploi - Direction Régionale
Poitou-Charentes
4 049,96
€/mois
20
2.
L-20090358 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Avenant n° 1 à la convention d´occupation en
date du 29 mars 2007 entre la Ville de Niort et
l´Office de Tourisme et des Congrès de Niort
2 173,22
€/mois
20
3.
L-20090369 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Marché n° 07 251 B 001 - lot n° 2 - Maîtrise
d´Oeuvre pour la réalisation de travaux
d´aménagement de voiries et réseaux - voie de
liaison rue Renan/rue Diderot : avenant n° 3
26 330,22 €
TTC
20
4.
L-20090408 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Convention d´occupation entre la Ville de Niort et
la SAS EUROVIA POITOU-CHARENTES LIMOUSIN
- AGENCE DE NIORT
250,00 €/an
20
5.
L-20090302 VOIRIE CIRCULATION ROUTIERE
Acquisition de plaques de dénomination de rues
24 376,41 €
TTC 10
20
6.
L-20090360 VOIRIE CIRCULATION ROUTIERE
ORU - mise en place de réseaux sur le pôle
atlantique - marché de maîtrise d´oeuvre -
avenant n° 1
10 390,00 € HT
soit
12 426,44 €
TTC
20
7.
L-20090362 VOIRIE CIRCULATION ROUTIERE
Fourniture de matériel pour feux de signalisation
Lot 1 : 10 823,26 € HT
Soit
12 944,62 € TTC
Lot 2 : 9 928,92 € HT
Soit
11 874,99 € TTC
Lot 3 : 37 901,78 € HT
Soit
45 330,53 € TTC
20
8.
L-20090331 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée
avec le CNFPT Poitou-Charentes - Participation
de près de 150 agents à la formation
´développement durable - agenda 21´
12 480,00 €
TTC
20
9.
L-20090278 ENSEIGNEMENT
CSC DU PARC - Convention réglant l´organisation
de repas pris par le Centre Socioculturel du Parc
au restaurant municipal Ernest Pérochon
1,60 € TTC
le repas
21
0.
L-20090384 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Groupe scolaire Jean ZAY - Contrat
d´abonnement à une boîte postale.
25,42 € TTC
pour l’année
2009
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 45
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 0
Madame le Maire de Niort,
Députée des Deux-Sèvres
Geneviève GAILLARD