Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CC 2019 01 21
Compte-Rendu - CR CC 2019 04 08
Compte-Rendu - CR CC 2019 06 17
Compte-Rendu - CR CC 2023 02 13
Compte-Rendu - CR CC 2020 01 27
Compte-Rendu - CR CC 2019 09 13
Compte-Rendu - CR CC 2016 09 12
Compte-Rendu - CR CC 20151214
Compte-Rendu - CR CC 2017 12 18
Compte-Rendu - CR CC 2022 03 14
Compte-Rendu - CR CC 2019 02 18
Document publié le Lundi 18 février 2019 par la commune de Burgille.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CC 2019 02 18)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Budget,
Communauté de Communes du Val Marnaysien 1/3
Conseil Communautaire en date du 18 février 2019
A la salle des fêtes de Sauvagney
Délégués présents :
Mmes BELLENEY (Avrigney-Virey), VEFOND (Courcuire), HUOT (Emagny), LACOUR (Hugier), ANTOINE
(Mercey-le-Grand), CUINET (Tromarey),
M. GAILLARD (Bay), DUPONT (Berthelange), LUCOT (Bonboillon), RENAUDOT (Brussey), DECOSTERD
(Burgille), CUSSEY (Burgille), HOERNER (Chambornay-lès-Pin), GAUTHIER (Chancey), HUDELOT
(Chevigney-sur-l’Ognon), JOSSELIN (Chenevrey et Morogne), POURET (Corcondray), HUMBERT
(Courchapon), BERGER (Emagny), PHARISAT (Etrabonne), TOURNIER (Ferrières-les-Bois), DOBRO
(Franey), PINASSAUD (Jallerange), MALESIEUX (Lantenne-Vertière), VITTOT (Lantenne-Vertière), PELOT
(Lavernay), CLERGET (Lavernay), FASSENET (Marnay), RIETMANN (Marnay), ZANGIACOMI (Marnay),
AUBRY (Mercey-le-Grand), MEUTELET (Moncley), DENIZOT (Motey-Besuche), MONTEL (Pin), MORALES
(Recologne), BRUCKERT (Recologne), BOILLON (Ruffey-le-Château), DUCRET (Sauvagney), FERRER
(Villers-Buzon),
Absents:
M. HENRIET, BELLENEY, SIMON, MIGNEROT, BAUDRY-VIEILLARD,
Absents excusés :
M. THEUREL, DUMONT, COLLAS, PHILIBEAUX, GLORIEUX, MARCHAL, ABISSE, REIGNEY
Mme BOUCHASSON pouvoir à M. RIETMANN
M. BALLOT pouvoir à M. FASSENET
M. PAULIN pouvoir à M. DECOSTERD
M. BEURAUD pouvoir à M. BOILLON
M. BRAICHOTTE pouvoir à Mme CUINET
M. GARCIA remplacé par son suppléant M. HUDELOT
M. VARLET remplacé par son suppléant M. PINASSAUD
M. PETIGNY remplacé par son suppléant M. DENIZOT
Secrétaire de séance : HUOT Suzanne
M. le Président remercie la commune de Sauvagney d’accueillir le conseil communautaire.
M. le Président demande aux délégués s’ils approuvent le compte-rendu du conseil communautaire en
date du 21 janvier 2019.
Approuvé à l’unanimité
Documents préparatoires envoyés par mail ou courrier aux membres du Conseil Communautaire pour la
séance du 18 février 2019 :
CR du bureau du 11/02/2019
Les tableaux récapitulant par article : le budgétisé 2018, le réalisé 2018 et le BP 2019 pour les budgets : Principal, Ordures ménagères et Lotissement les Plantes
Les tableaux de synthèse des résultats 2018 pour les budgets : Principal, Ordures ménagères et Lotissement les Plantes
Les tableaux de synthèse des comptes de gestion 2018 pour les budgets : Principal, Ordures ménagères et Lotissement les Plantes Communauté de Communes du Val Marnaysien 2/3
1. Présentations et votes des comptes de gestion et comptes administratifs 2018 : Budget principal, budgets annexes : ordures ménagères et lotissement de la zone d’activités les plantes
Les documents adressés préalablement au conseil communautaire sont diffusés en séance.
Le vice-président en charge des finances explique que le réalisé présenté lors des votes des budgets
primitifs a été peu modifié. Il précise que dans les documents présentés en séance, les modifications
sont identifiées en « jaune » pour chaque budget. Il donne les justifications des modifications par
budget. Les modifications sont détaillées dans la colonne « observations ». Il présente ensuite les
budgets
Le vice-président présente la synthèse des résultats pour 2018 pour chaque budget.
Synthèse du CA 2018 pour le budget principal
Dépenses Recettes total
exercice
2018
reprise
résultat 2017
cumul 2018
Fonctionnement 5 898 433,51 6 216 651,58 318 218,07 1 276 318,39 1 594 536,46
Investissement 1 280 496,14 1 147 326,26 -133 169,88 -245 771,89 -378 941,77
Synthèse du CA 2018 pour le budget annexe Ordures ménagères
Dépenses Recettes total
exercice
2018
reprise
résultat 2017
cumul 2018
Fonctionnement 1 254 667,74 1 379 944,20 125 276,46 100 627,19 225 903,65
Investissement 40 878,00 86 723,06 45 845,06 209 496,56 255 341,62
Synthèse du CA 2018 pour le budget annexe Lotissement les Plantes à Marnay
Dépenses Recettes total
exercice
2018
reprise
résultat 2017
cumul 2018
Fonctionnement 463 809,95 463 809,95 0,00 -4 980,58 -4 980,58
Investissement 351 121,95 441 385,91 90 263,96 -441 385,91 -351 121,95
Il n’y a de question.
Il est dit que pour les budgets OM et principal, on arrive à 4 % de solde pour 2018 par rapport aux
prévisionnels et les budgets sont donc prévus au plus juste.
L’étude de la DDFIP sera présentée au prochain conseil. Le président dit que la situation de la CC est
saine mais qu’elle a peu de capacité d’investissement. Le président dit qu’il faudra aller chercher via la
FPU.
Le Président quitte la séance avant le vote des 3 budgets et de la concordance avec les 3 comptes de
gestion de la Trésorerie.
Compte de gestion 2018 du budget principal voté à l’unanimité
Compte de gestion 2018 du budget annexe ordures ménagères voté à l’unanimité
Compte de gestion 2018 du budget annexe Lotissement les Plantes à Marnay voté à l’unanimité
Compte administratif 2018 du budget principal voté à l’unanimité
Compte administratif 2018 du budget annexe ordures ménagères voté à l’unanimité
Compte administratif 2018 du budget annexe Lotissement les Plantes à Marnay voté à l’unanimité Communauté de Communes du Val Marnaysien 3/3
Le Président rentre en séance.
2. Marché numérique pour les écoles et accueils de loisirs : présentation des offres et vote Le vice-président en charge du scolaire explique que le marché porte sur l’achat de 60 ordinateurs
portables pour les enseignants, 40 ordinateurs portables pour les élèves, 26 vidéoprojecteurs et 8 VPI
(vidéoprojecteurs interactifs).
Trois offres (maintenance incluse) ont été faites. Des précisions ont été demandées aux trois
prestataires sur les modalités d’interventions dans le cadre de la maintenance informatique.
Après réunions de la commission d’appel d’offres en date du 8 février et du 15 février, la commission a
donné un avis favorable pour retenir l’offre de la société PRO INFO pour le cout de matériel de 71 096 €
HT et de maintenance de 20 000 € HT sur 3 ans.
Les subventions sont estimées pour 80 % pour les matériels (hors maintenance).
Voté à l’unanimité
3. Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l’Ognon (SIEVO) La liste des délégués proposés est diffusée en séance.
Le président dit que techniquement, toutes les rencontres entre le SIEVO et les communes ont été
faites. Administrativement, c’est un peu plus compliqué et une rencontre est programmée à la fin de la
semaine avec les trois trésoreries.
Le président précise que l’arrêté inter-préfectoral validant l’adhésion au SIEVO de la CCVM est signé.
La prochaine assemblée générale du SIEVO aura lieu le jeudi 28 février à 19h dans les locaux du SIEVO.
Voté à l’unanimité
4. Désignation des délégués au Syndicat Mixte d’Aménagement de la Moyenne et Basse Vallée de l’Ognon (SMAMBVO)
Le président demande s’il y a des personnes qui souhaitent se présenter en tant que délégués CCVM au
SMAMBVO. Il est rappelé que pour la CCVM : il y a 7 délégués titulaires et 7 suppléants :
Titulaires Suppléants
1 Pascal DUCRET Patrice DUCRET
2 Bernard BRULET Patrick HUMBERT
3 Bernard DUMONT Michel GAILLARD
4 Gilles LAVIEZ Claude RENAUDOT
5 Roland HOERNER Yann BEURAUD
6 Suzanne HUOT Bernard JOSSELIN
7 Christian MONTEL Damien CLERGET
M. Ducret est candidat pour le bureau. Il est désigné à l’unanimité.
Voté à l’unanimité
5. Questions diverses
Une réunion publique dans le cadre de la mise en place de la fibre pour communes rattachées au NRO
de Recologne aura lieu le Lundi 11 mars à 19h30 à la salle des fêtes de Burgille,
L’inauguration du NRO à Etuz aura lieu le 26 février à 11h.
Tous les points ayant été abordés, la séance est levée à 21h50.