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Conseil Municipal - DCM 2023 20 Subvention AUX Associations 2023 tampon
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune d'Aubignosc.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DCM 2023 20 Subvention AUX Associations 2023 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Vieillesse, Justice et droit,
7-5
---- Monsieur le maire présente aux membres du conseil municipal les différentes demandes de subventions reçues.
---- Après en avoir délibéré à la majorité, Le Conseil Municipal :
DECIDE l’attribution des subventions aux associations pour l’exercice 2023 ainsi qu’il suit :
1/2
Libellé Associations 2022 202
3
(*)
Pour
(*)Abstentions
COOPERATIVE SCOLAIRE (USEP) 3000 300
0
13
Gymnastique volontaire (AGVA) d’AUBIGNOSC 800 800 12 1 (Mme ARMINGOL) U.S.C.A.P. 600 600 13
Association d’aide à domicile « Le Temps des
Cerises »
450 450 13
Société de Chasse « La Bécasse » d’AUBIGNOSC 400 400 12 1 (M. LATIL Yves) Chorale « la clé des chants » 400 400 12 1 (Mme TURCAN) Association Les Amarines / Patrimoine 400 400 13
Ass. le Point Rencontre / Epicerie Solidaire 350 350 13
Ass. Les Restos du cœur 300 300 13
Club de l’Age d’Or 200 200 13
ASS. UTL PEIPIN 200 200 13
Ass. Protection civile de C.A.S.A. 200 200 13
Foyer socio-éducatif collège Paul Arène 200 200 13
Ass. « Parlaren Lis Aup » 150 150 13
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 6 avril 2023
Alpes de Haute Provence
Commune d’AUBIGNOSC
---- L’an deux mille vingt-trois
le 6 avril 2023 à 18 heures 15
le conseil municipal de la commune d’AUBIGNOSC dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans la salle du conseil sous la présidence de Monsieur René AVINENS, Maire.
--- Date de la convocation : 30 mars 2023
Membres présents :
MMes & MM. AVINENS René, ROBERT Frédéric, TURCAN Nicole,
DELMAERE Christian, CHAILLAN André, SECHEPINE Elisabeth, LATIL Yves, DANEL Mauricette, ARMINGOL Elisabeth, WALCZAK Franck, WEBER Hélène
2 absents excusés : LERDA Serge ; MACCARIO Fabrice
2 absents : ISNARD Wilfried, MARTINELLI Nicolas
2 pouvoirs : LERDA Serge à AVINENS René ; MACCARIO Fabrice à ROBERT Frédéric
Secrétaire de séance : ROBERT Frédéric
DCM N°20/2023
Membres en exercice : 15
Présents :………………… 11
Votants : …………………. 13
Pour : …………………… 13
Contre : ………………….. 0
Abstention : ……………. 0
OBJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2023 ----- Fait et délibéré à AUBIGNOSC, les jour, mois et an que dessus.
2/2
Le Maire,
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,
- informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Marseille (par voie postale au 31 Rue Jean François Leca, 13002 Marseille ou par voie dématérialisée via l’application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr) dans un délai de 2 mois à compter de sa notification, sa réception par le représentant de l’Etat et sa publication.