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Conseil Municipal - CM 27 09 2024 ordre du jour pour info
Document publié le Vendredi 20 septembre 2024 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 27 09 2024 ordre du jour pour info)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Investissement et développement économique,
ILLE DE
CLERMONT FERRAND
OlivierBIANCHI
Le 20 septembre 2024
Une séance publique du Conseil Municipal aura lieu le :
27 septembre 2024
à 17 h 00
à l’Hôtel de Ville
Salle du Conseil municipal
*
* *
Le Maire,
Pièces jointes : - Ordre du jour Conseil Municipal du 27 septembre 2024
ORDRE DU JOUR
1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 juin 2024
I - ELECTION
2 - Election d'un adjoint
II - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT
COMMISSION 2 : Urbanisme - Aménagement et architecture - Politique foncière - Mobilité durable - Cadre de vie - Espace public – Logement – Habitat - Rénovation urbaine - Tranquillité publique et prévention - Commerce et artisanat - Politique mémorielle – Environnement - Nature en ville
3 - Avis de la Ville de Clermont-Ferrand sur le projet de PLU de la Métropole arrêté en Conseil métropolitain du 28 juin 2024
4 - Convention de financement Coulée verte de Vallières
5 - Préfiguration de la mise en place d’une équipe cynophile et convention relative au chien de patrouille
COMMISSION 4 : Petite enfance - Enfance – Jeunesse – Education - Vie associative - Politique de la ville et centres sociaux - Economie sociale et solidaire - Egalité des droits et lutte contre les discriminations - Accueil des nouvelles populations - Politique sociale – Solidarité – Inclusion - Santé publique
6 - Pôle Petite Enfance de la Gauthière : renforcement des missions dans le cadre de la politique publique de la petite enfance de la Ville de Clermont-Ferrand
COMMISSION 1 : Ressources humaines – Finances - Administration générale - Innovation démocratique – Energie - Ville en transition - Relations usagers et transition numérique
7 - Rapport annuel 2023 SPL Clermont Auvergne Tourisme
8 - Rapport annuel 2023 SPL Clermont Auvergne
III - DÉSIGNATIONS
9 - Désignations des représentants de la Ville auprès de divers organismes
IV -QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT
COMMISSION 1 : Ressources humaines – Finances - Administration générale - Innovation démocratique – Energie - Ville en transition - Relations usagers et transition numérique
10 - Mutualisation de la direction générale entre la Ville de Clermont-Ferrand et son Centre Communal d'Action Sociale
11 - Ajustement du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
12 - Convention de mise à disposition à titre onéreux d’un agent de Clermont Auvergne Métropole auprès de la Ville de Clermont-Ferrand
13 - Etat des effectifs au 31/05/2024 et des créations de postes
2 14 - Adhésion à la centrale d'achat : la CANUT
15 - Groupement de commandes pour la distribution du magazine et autres documents de Clermont Auvergne Métropole et de la Ville de Clermont-Ferrand
16 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Information sur l'état des travaux en 2023
17 - Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
18 - Fiches sectorielles SMAD - Régularisation 2023 et Prévisionnel 2024
19 - Admissions en non valeur
20 - Délégation du Conseil Municipal au Maire en matière de gestion de la dette pour l'année 2025
21 - Demande de garantie d'emprunt d'Assemblia (prêt d’Action Logement Services) - 16 logements PLAI - rue du Pré la Reine
22 - Demande de garantie d'emprunt d'Assemblia (prêt d’Action Logement Services) - 10 logements PLUS - rue du Pré la Reine
23 - Demande de garantie d'emprunt d'Assemblia (prêt d’Action Logement Services) - 5 logements PLUS - rue Champfleuri
24 - Demande de garantie d'emprunt d'Assemblia (prêt d'Action Logement Services) - 8 logements PLAI - rue Champfleuri
25 - Demande de garantie d'emprunt d'Auvergne Habitat (prêt de la CDC) - 9 logements PLAI - rue Henri Barbusse
26 - Demande de garantie d'emprunt d'Auvergne Habitat (prêt de la CDC) - 16 logements PLUS - rue Henri Barbusse
27 - Demande de garantie d'emprunt d'Auvergne Habitat (prêt de la CDC) - 15 logements PLAI - rue des Chandiots
28 - Subventions aux comités de quartier et à diverses associations de locataires
29 - Dénomination du square situé à l'angle de la rue Sidoine Apollinaire et de la rue de Chanturgue
COMMISSION 2 : Urbanisme - Aménagement et architecture - Politique foncière - Mobilité durable - Cadre de vie - Espace public – Logement – Habitat - Rénovation urbaine - Tranquillité publique et prévention - Commerce et artisanat - Politique mémorielle – Environnement - Nature en ville
30 - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle du NPNRU
31 - Label APIcité
32 - Subvention exceptionnelle pour l'association BIO 63
33 - Travaux – soutien à l’économie locale – exonération et annulations des droits de voirie des commerçants
34 - Compte rendu des décisions prises par le Maire en matière foncière
35 - Annulation d’un cahier de charges - ZAC Saint Jean
36 - Acquisition du bâtiment dit de la Maison de l’Apothicaire 2 rue de la Rodade à Montferrand
37 - Cession d’un bien 19 bis rue du Belloy
38 - Rétrocession lot de copropriété 157 boulevard Etienne Clémentel
39 - Déclassement d'une partie du domaine public - Secteur Salins-Regensburg
40 - Mise en valeur des remparts de Montferrand - bd L. Jouhaux et 48 à 56 rue St Antoine - Convention de portage foncier par l’EPF Auvergne
41 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à une association d'anciens combattants
42 - Attribution d'une subvention sur projet à une association d'anciens combattants
3 COMMISSION 3 : Relations internationales - Vie universitaire et étudiante – Sport – Attractivité – Culture
43 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives
44 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives
45 - Subvention d'équipement pour une association sportive
46 - Signature d'une convention de coopération avec la Ville de Montpellier dans le cadre du déploiement de mille formes
47 - Convention de partenariat pour la participation de la Cour des trois coquins et Graines de spectacles au dispositif du pass Région
48 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles
49 - Attribution de bourses pour la résidence européenne du réseau CreArt
50 - Subvention exceptionnelle à un projet international
51 - Soutien à la vie étudiante et universitaire
52 - Attribution des bourses mobilité internationale 2024
53 - Subvention au bureau des étudiants Sidoine-Apollinaire
COMMISSION 4 : Petite enfance - Enfance – Jeunesse – Education - Vie associative - Politique de la ville et centres sociaux - Economie sociale et solidaire - Egalité des droits et lutte contre les discriminations - Accueil des nouvelles populations - Politique sociale – Solidarité – Inclusion - Santé publique
54 - Financement AVEC France Victimes 63
55 - Convention de partenariat dans le cadre de Territoire Zéro Chômeur Longue Durée
56 - Contrat de ville 2024 Programmation complémentaire
57 - Attribution d'une subvention à deux espaces de vie sociale (EVS)
58 - Préfiguration du centre municipal de santé des Vergnes
59 - Installation classée pour la protection de l’environnement – construction d’un entrepôt logistique par la société FIMAVI
60 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé
61 - Subventions et convention aux associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance
62 - Actualisation du règlement de fonctionnement des structures Petite Enfance
63 - Convention et subvention à l'agence régionale d'orientation
64 - Convention avec l’ordre des avocats pour la mise en place de permanence d’accès au droit
65 - Convention entre la Ville de Clermont-Ferrand et l’Association APF France handicap
66 - Soutien à la Vie Associative - Subventions de fonctionnement
67 - Soutien à la Vie Associative - Subventions sur projet
68 - Subventions sur projet pour des associations travaillant dans le domaine social
69 - Subventions de fonctionnement pour des associations travaillant dans le domaine social
V - QUESTIONS DIVERSES
VI -VOEU(X)
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