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Compte-Rendu - Compte Rendu CM 22 07 2011
Document publié le Vendredi 22 juillet 2011 par la commune de Dung.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu CM 22 07 2011)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Bois et produits du bois, Handicap et inclusivité,
INFORMATIONS SUR LA REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 juillet 2011
Absents excusés : Maryline ROSSI, et André SCHREINER qui a donné procuration de vote à Louis GESTER.
I –DEMANDE DE SUBVENTION
Le 26 juin dernier, la journée sport nature organisée par « Les grandes randonnées de la vallée du Rupt » a remporté un grand succès. Une nouvelle subvention est accordée à l’unanimité.
II – VOYAGE SCOLAIRE AU COLLEGE DE BART
Un élève domicilié sur la commune a été inscrit tardivement au voyage scolaire d’avril 2011 en Espagne. Le conseil décide d’accorder une subvention sur la même base que pour les autres élèves : 66 € / enfant.
III –PARTICIPATION ACCUEIL PERISCOLAIRE
En raison de l’augmentation des coûts de fonctionnement de la structure, les différentes communes concernées ont augmenté leur participation. La participation de DUNG s’élèvera à environ 40 % de ce que les familles payeront pour ce service.
IV –FSL ET FAAD
Comme chaque année, le Conseil Général sollicite les communes du département pour un soutien financier concernant les ménages défavorisés au niveau du logement. Accord pour une participation de 412,97 € pour le fonds de solidarité pour le logement et 203,10 € pour le fonds d’aide aux accédants à la propriété en difficulté.
IV –CHOIX D’UN GEOMETRE POUR LE FUTUR LOTISSEMENT
Suite à l’étude des devis sollicités, le conseil a retenu le bureau d’études E.V. I. qui présentait l’offre la moins chère pour les mêmes prestations.
V –INFORMATIONS DIVERSES
- Point sur les travaux, achats et affaires en cours
* carrefour de la boulangerie (mur, engazonnement, …) : total de 9 228 € pour la fourniture et la main d’œuvre, étant précisé que, suite à une démolition, la pierre a été récupérée gratuitement et livrée sur le site. Cet aménagement a suscité de nombreux retours positifs
* le véhicule FIAT Ducato a été livré
* le nouveau tracteur est en instance de livraison
* achat nouveau congélateur à la salle des fêtes : 203 € * achat diable pour transporter les chaises à la salle des fêtes : 187 €
* traversée de route vers le terrain de bi-cross pour des raisons de ruissellement d’eau de pluie : 804 €
TRAVAUX REMPLACEMENT DE LA CONDUITE D’EAU POTABLE RUE DE MONTBELIARD
Une réunion d’information pour les riverains a été organisée le samedi 9 juillet 2011. Les travaux pour cette opération et pour la reprise des trottoirs ainsi que de l’îlot à l’intersection de la Grande rue et de la rue de Montbéliard sont programmés du 1er août au 23 septembre 2011.
A la suite, le Conseil Général terminera le revêtement de la rue.
- Observation de trafic : La DDE a installé un radar de vitesse et un compteur dans 2 rues. Les résultats sont les suivants :
* rue de Montbéliard : 23 000 voitures/semaine roulant en moyenne à 56 km/h * rue du Grillon : 7 300 voitures/semaine roulant en moyenne à 58 km/h
- Canicule : Les personnes âgées, handicapées, isolées, souffrant de maladie ou pouvant avoir besoin d’aide en cas de canicule peuvent se faire inscrire en mairie sur le registre prévu à cet effet. Le CCAS pourra ainsi intervenir en cas de nécessité.
- Abrogation de l’arrêté d’alerte sécheresse
Les précipitations enregistrées depuis le début juillet ont permis une remontée significative des niveaux des cours d’eau et des nappes phréatiques. Par conséquent, le 21 juillet, le Préfet du Doubs a décidé d’abroger les restrictions d’usage de l’eau
- Rappel horaires utilisation machines bruyantes (tondeuses, tronçonneuses, débroussailleuses…) :
* jours ouvrables 8 h 30 à 12 h 00 et 14 h 00 à 19 h 30
* samedis 9 h 00 à 12 h 00 et 15 h 00 à 19 h 30
* dimanches et jours fériés 10 h 00 à 12 h 00
- Rappel ramassage déchets verts : Le ramassage des déchets verts est un service rendu gratuitement aux habitants, à condition que ce soit en petite quantité et il est réglementé comme suit : les branchages doivent être bien préparés en fagots ficelés d’une longueur maximum de 1 mètre. ATTENTION ! Les déchets de jardin, l’herbe, le gazon, les arbres ne sont pas ramassés.
- Zone de sismicité de niveau 3 : La France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante en fonction de la probabilité d’occurrence des séismes : une zone de sismicité 1 (aléa sismique est très faible) et quatre zones allant de 2 à 5 dans lesquelles des règles de construction parasismique sont applicables à certaines catégories de bâtiments. DUNG est comprise dans une zone de sismicité modérée (niveau 3).
- L’Opération Brioche qui s’est déroulée en avril sur la commune a rapporté la somme de 967 € à l’association.
COMMANDES DE BOIS DE CHAUFFAGE 2012
Les commandes sont à passer dès maintenant et avant le 15 septembre 2011. Il est nécessaire de se présenter au secrétariat pour signer sa commande (ou envoyer une lettre ou un mail si ce n’est pas possible). Comme tous les ans, il s’agit de bois mélangé (hêtre, chêne, merisier…). La livraison est prévue en juin-juillet 2012. Le prix du stère sera fixé en fin d’année 2011, c’est-à-dire lorsque les tarifs du bûcheron et du débardeur seront connus.
CONCERNANT LA COUPE DE CETTE ANNEE, IL RESTE UN SURPLUS D’ENVIRON 15 STERES AU PRIX DE 35 € le stère. LES PERSONNES INTERESSEES PEUVENT S’INSCRIRE EN MAIRIE IMMEDIATEMENT POUR UNE LIVRAISON EN AOUT.
- Etat civil
Naissances
- Adam DEVILLERS--GARRET le 29.06.2011 à BELFORT
- Selena GESTER le 30.06.2011 à MONTBELIARD
Félicitations aux parents, Julie et Emmanuel DEVILLERS-GARRET ainsi que Naoil et Mickaël GESTER.
Mariages
- Maryline PREAUDAT et Jean-François RUEFF le 07.05.2011
- Vanessa LEPETIT et Jonathan FLEURY le 25.06.2011
- Laura NIBAS et Stéphane GESTER le 16.07.2011
Tous nos vœux de bonheur aux nouveaux mariés.
Le secrétariat de mairie est fermé
du 1er août au 28 août 2011
En cas d’urgence, vous pourrez contacter le Maire ou les Adjoints.
***** BONNES VACANCES A TOUTES ET A TOUS *****
La Commission Information