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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C37 11 2021 Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C37 11 2021)Thèmes du document : Éducation, Sociétal, Santé, C- 37-11-2021

Votants : 78

Convocation du Conseil d’Agglomération :

le 8 novembre 2021

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL

Séance du 15 novembre 2021

COHÉSION SOCIALE INSERTION - CONTRAT DE VILLE - PILIER COHÉSION SOCIALE - APPROBATION DU 3ÈME PROGRAMME D'ACTIONS 2021

Titulaires présents :

Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Valérie BELY-VOLLAND, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, Cédric BOUCHET, Yamina BOUDAHMANI, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Anne-Sophie GUICHET, François GUYON, Thibault HEBRARD, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Yann JEZEQUEL, Gérard LABORDERIE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Bastien MARCHIVE, Sébastien MATHIEU, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Aurore NADAL, Frédéric NOURRIGEON, Michel PAILLEY, Eric PERSAIS, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Agnès RONDEAU, Noëlle ROUSSEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Mélina TACHE, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES.

Titulaires absents ayant donné pouvoir :

Jean-Michel BEAUDIC à Christian BREMAUD, Jacques BILLY à Johann SPITZ, Sophie BOUTRIT à Nicolas VIDEAU, Gérard EPOULET à Yann JEZEQUEL, Guillaume JUIN à Christine HYPEAU, Lucien-Jean LAHOUSSE à Jérôme BALOGE, Elmano MARTINS à Dominique SIX, Philippe MAUFFREY à Séverine VACHON, Lucy MOREAU à Elisabeth MAILLARD, Rose-Marie NIETO à Florence VILLES, Franck PORTZ à Sophie BROSSARD, Nicolas ROBIN à François GUYON, Philippe TERRASSIN à Romain DUPEYROU, Lydia ZANATTA à Marie-Paule MILLASSEAU.

Titulaire absente suppléée :

Marie-Christelle BOUCHERY par Patrice VIAUD.

Titulaires absents :

François BONNET, Patricia DOUEZ, Richard PAILLOUX.

Titulaire absente excusée :

Sophia MARC.

Président de séance : Jérôme BALOGE

Secrétaire de séance : Dominique SIXC- 37-11-2021

COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS

CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 15 NOVEMBRE 2021

COHÉSION SOCIALE INSERTION - CONTRAT DE VILLE - PILIER COHÉSION SOCIALE - APPROBATION DU 3ÈME PROGRAMME D'ACTIONS 2021

Monsieur Bastien MARCHIVE, Délégué du Président, expose,

Après examen par la Conférence des Maires,

Sur proposition du Président,

Vu la délibération du 25 juin 2015 par laquelle le Conseil d’Agglomération a délégué au Président la signature du Contrat de Ville 2015-2020 ;

Vu la loi du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine ;

Vu le Contrat de Ville 2015-2020 signé le 6 juillet 2015 ;

Vu la délibération du Conseil d’Agglomération du 16 décembre 2019 concernant le Protocole d’Engagements Réciproques et Renforcés (PERR), prolongeant le Contrat de Ville jusqu’en 2022 ;

Considérant le comité technique partenarial du Contrat de Ville du 24 septembre 2021.

Dans le cadre de la programmation du pilier Cohésion sociale du Contrat de Ville, pour l’année 2021, le Comité technique partenarial, réuni le 24 septembre 2021, a émis un avis favorable pour plusieurs projets. Il propose d’attribuer des subventions aux opérateurs suivants, au regard de la cohérence de leurs actions avec les objectifs et les orientations du dispositif :

 CSC DU PARC « Cycle Locaux d’Accompagnement à la Scolarité »

7 500 €

Sur le volet « Education », l’association organise 5 Cycles d’Accompagnement à la Scolarité, dans le respect de la charte nationale qui encadre cette activité. A travers cette action, le CSC du Parc cible les enfants (dont les primo arrivants) des classes des écoles élémentaires et des collèges, résidant sur le quartier de la Tour Chabot Gavacherie. Dans ce cadre, est proposé, tout au long de l’année, un programme d’activités culturelles. Les parents peuvent prendre part aux activités et sont tenus informés des progrès de leur enfant. Un nouvel axe d’intervention est l’accompagnement au numérique proposé aux parents et aux enfants, avec notamment une « sensibilisation aux écrans ». Par ailleurs, sont mobilisés les cofinancements de la Ville de Niort et de la CAF pour un montant prévisionnel global de 35 822 €. CSC DE PART ET D’AUTRE « Cycle Locaux d’Accompagnement à la Scolarité »

29 000 €

Sur le volet « Education », l’association organise 5 Cycles d’Accompagnement à la Scolarité, dans le respect de la charte nationale qui encadre cette activité. A travers cette action, le CSC de Part et d’Autre cible les enfants (dont les primo arrivants) des classes des écoles élémentaires et des collèges, résidant sur le quartier du Clou Bouchet. Dans ce cadre, est proposé, tout au long de l’année, un programme d’activités culturelles. Les parents peuvent prendre part aux activités et sont tenus informés des progrès de leur enfant.

Par ailleurs, sont mobilisés les cofinancements de la Ville de Niort, de la CAF, de l’Etat et de fonds propres pour un montant prévisionnel global de 32 810 €.

 COLLEGE JEAN ZAY « Grandir Ensemble » 4 984 € Sur le volet « Prévention, accès aux soins », l'objectif de cette action porte sur le développement des compétences psychosociales des enfants, dans un objectif de mieux-être, de réussite scolaire et d'amélioration du climat au sein de l'école. Cet objectif se décline à travers des méthodes pédagogiques adaptées, les activités proposées aux enfants et à leurs familles, ainsi que la formation des enseignants et des personnels encadrants. Bien que portée par le collège Jean Zay, l’action comprend les écoles primaires Jean Zay et Emile Zola.

Par ailleurs, sont mobilisés les cofinancements de l’ARS et de la CAF pour un montant prévisionnel global de 7 160 €.

 COLLEGE PIERRE ET MARIE CURIE « Mieux vivre sa scolarité » 1 029 € Sur le volet « Prévention, accès aux soins », l'objectif de cette action porte sur le développement des compétences psychosociales des enfants, dans un objectif de mieux-être, de réussite scolaire et d'amélioration du climat au sein de l'école. Cet objectif se décline à travers des méthodes pédagogiques adaptées, les activités proposées aux enfants et à leurs familles, ainsi que la formation des enseignants et des personnels encadrants. Bien que portée par le collège Pierre et Marie Curie, l’action comprend les écoles primaires Jules Ferry et Pierre de Coubertin.

Par ailleurs, sont mobilisés les cofinancements de l’Etat, de l’ARS et de la CAF pour un montant prévisionnel global de 11 427 €.

Le montant global des subventions attribuées ce jour par la CAN est de 42 513 €.

Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :

- Accorde les subventions ci-dessus énumérées et proposées par le Comité Technique du Contrat de Ville,

- Autorise le Président ou le Délégué du Président à signer les conventions afférentes.

Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.

Pour : 78

Contre : 0

Abstention : 0

Non participé : 0

Bastien MARCHIVE

Délégué du Président