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Déliberation - Liste DES Deliberations Soumises au Conseil Municipal du 26 FEVRIER 2026
Document publié le Jeudi 26 février 2026 par la commune de Bouchet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Soumises au Conseil Municipal du 26 FEVRIER 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Télécommunications et internet,
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& Bouchet
L LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 FEVRIER 2026 |
L'an deux mille vingt-six, le 26 février à 20 h 00, le conseil municipal de la commune de
BOUCHET, dûment convoqué s’est réuni en Mairie, salle du conseil municipal, en session
ordinaire sous la présidence de Monsieur Jean-Michel AVIAS, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 17
Présents: Jean-Michel AVIAS, Audrey BARBIER, Valérie BATAILLE, Monique BONNEFOY,
Nathalie BOUZIGUES, Jean-Louis CARRASQUER, Romain FAVIER, Anthony FERRER, Catherine
MIGLIORI, Bertrand MOUTY, Bernard PIN, Patrick RICHARD, Véronique RICHARD-JULLIE, Nadine
ROUSTAN, Sophie ROY.
Absents : Régis de GAUDEMARIS (Pouvoir à Catherine MIGLIORI) et Claire ISABEL
Date de la convocation du conseil municipal : 16 février 2026
Secrétaire de séance : Sophie ROY
N° de la Sujet Résultat
délibération du vote
Approbation compte rendu du conseil municipal du 27 novembre 2025 Unanimité
001 2026 ADS : Avenant n°2 à la convention de partenariat avec le service de la CCDSP Unanimité
002 2026 SDED : Renforcement du réseau au Poste Le Castoux Unanimité
003 2026 PERSONNEL COMMUNAL : Modification d’un poste d’adjoint administratif Unanimité
004 2026 COOPÉRATIVE SCOLAIRE : Subvention exceptionnelle pour une classe verte Unanimité
005 2026 EPORA : Convention opérationnelle pour projet Route de Suze La Rousse Unanimité
COMPTE DE GESTION 2025 : Budget communal
COMPTE DE GESTION 2025 : Budget assainissement Délibérations
COMPTE ADMINISTRATIF 2025 : Budget communal retirées
COMPTE ADMINISTRATIF 2025 : Budget assainissement
006 2026 AVOCAT : choix du prestataire pour recours au tribunal administratif Unanimité
007 2026 MOTION : Opposition à l'implantation d'une antenne relais en bordure RD Unanimité
A Bouchet, le 2 mars 2026
Le Maire, Jean-Michel AVIAS