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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 27 11 2026
Document publié le Jeudi 27 novembre 2025 par la commune de Bouchet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 27 11 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Mode, textile et habillement,
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Bouchet
[ LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 NOVEMBRE 2025 |
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-sept novembre à 20 h 00, le conseil municipal de la commune
de BOUCHET, dûment convoqué s’est réuni en Mairie, salle du conseil municipal, en session
ordinaire sous la présidence de Monsieur Jean-Michel AVIAS, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 17
Présents: Jean-Michel AVIAS, Audrey BARBIER, Valérie BATAILLE, Monique BONNEFOY,
Nathalie BOUZIGUES, Romain FAVIER, Anthony FERRER, Claire ISABEL, Catherine MIGLIORI,
Bertrand MOUTY, Bernard PIN, Patrick RICHARD, Véronique RICHARD-JULLIÉ, Nadine ROUSTAN
et Sophie ROY.
Absents : Régis de GAUDEMARIS (Pouvoir à Catherine MIGLIORI) et Jean-Louis CARRASQUER
Date de la convocation du conseil municipal : le 19 novembre 2025
Secrétaire de séance : Romain FAVIER
N° de la Sujet Résultat
délibération du vote
Approbation compte rendu du conseil municipal du 16 septembre 2025 Unanimité
038 2025 | ALSH : Avenant n°5 à la convention de partenariat Unanimité
039 2025 | ALSH : Approbation du règlement intérieur modifié Unanimité
040 2025 | ENFANCE JEUNESSE : Renouvellement convention avec le RPE de Tulette Unanimité
041 2025 | REGION AURA : Sollicitation pour bénéficier d’un barnum associatif Unanimité
042 2025 | SUBVENTION au profit du collège de Suze pour activité Archéo Unanimité
043 2025 | FONDS DE CONCOURS CCDSP : Travaux urgents Route des Fontaines Unanimité
044 2025 | CDG 26 : Renouvellement des contrats groupés Unanimité
045 2025 | ASSAINISSEMENT COLLECTIF : Taux 2026 de la redevance performance Unanimité
046 2025 | DECHETS MENAGERS : rapport annuel 2024 Unanimité
047 2025 | SYPP : rapport annuel 2024 Unanimité
048 2025 | DÉCISION MODIFICATIVE N°1 : écritures d'ordre du budget M57 solde EPORA | Unanimité
A Bouchet, le 01 décembre 2025
Le Maire, Jean-Michel AVI