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Arrêté - 2023 178voiriepresqu ile breizhcours des quaissigne tampon
Document publié le Mardi 2 mars 1982 par la commune de Trinité-sur-Mer.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 178voiriepresqu ile breizhcours des quaissigne tampon)
Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
Affiché ie :
Ü
l
AE
La Trinité-sur-fÎler BRITAGHE SUD
2023-178
Presqu'’ile Breizh
ARTICLE PREMIER
Le Maire de la Commune de la Trinité Sur Mer,
Vu La loi n° 82-213 du 2 Mars 1982, relative aux
droits et libertés des Communes, des Départements
et des Régions,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de la Voirie Routière,
Vu La demande de Pierre NOMBLOT, représentant le
Festival Presqu’Ile Breizh
Considérant qu’il est de l'intérêt général de
modifier les règles de circulation et de
stationnement pour sécuriser la manifestation,
ARRETE
Le samedi 28 octobre 2023 de 11h00 à 11h30, la circulation sera interdite durant la
déambulation, Cours des Quais, sur la voie côté opposé aux commerces, du giratoire de La Halle aux Poissons jusqu’à la mairie.
ARTICLE DEUXIEME
La sécurité du cortège sera assurée par l’organisateur.
ARTICLE TROISIEME
La Police Municipale et la Gendarmerie Nationale sont chargées de l'exécution du présent arrêté.
Ampliation du présent arrêté à :
- M. le Commandant de la brigade de la gendarmerie de Carnac,
- Les Sapeurs-Pompiers de Carnac,
Le Conseil Départemental
- Les Services Techniques,
- La Police Municipale,
Monsieur Pierre NOMBLOT.
Fait à LA TRINITE SUR MER, Le 16 octobre 2022
QU Le Maire, ——