Déliberation - DEL2024 212 Avenant convention subséquente service commun RH et SI entre CEC et CAC

Documents similaires

Déliberation - DEL2022 094 Convention service commun RH SI entr

Déliberation - DEL2022 150 avenant convention service commun fi

Déliberation - DEL2023 174 Conventions mutualisation entre CEC

Convocation - DEL2019 030 Conv service commun RH et SI avec CE

Convocation - DEL2021 010 Renouvellement convention Service Co

Convocation - DEL2021 048 renouvellement convention service co

Convocation - DEL2018 209 Convention dette récupérable entre C

Convocation - DEL2018 020 Création service commun RH et SI

Déliberation - P377 2023 Fourniture et intégration solutions sé

Déliberation - DEL2022 096 Convention de service Medecine Profe

Déliberation - DEL2024 212 Avenant convention subséquente service commun RH et SI entre CEC et CAC Document publié le Jeudi 1 février 2018 par la commune de Magneville. Lien du pdf (Déliberation - DEL2024 212 Avenant convention subséquente service commun RH et SI entre CEC et CAC)Thèmes du document : Travail et emploi, Santé, Grandes et moyennes entreprises, Envoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2024

Publié le S L OT

ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 212-DE

PUBLIE LE 17/12/2024

leCotentin COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU

CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU COTENTIN

Délibération n° DEL2024_212

OBJET : Avenant à la convention subséquente de Service Commun « Ressources Humaines et Systèmes d’Information » entre la commune de Cherbourg-en-Cotentin et la Communauté d’Agglomération du Cotentin

Exposé

La commune de Cherbourg-en-Cotentin et la Communauté d’Agglomération du Cotentin ont choisi de créer des services communs chargés de l’exercice de missions fonctionnelles, gérés par la commune de Cherbourg-en-Cotentin.

Par délibération n° DEL2018_020 en date du 1er février 2018, le Conseil Communautaire décidait la création d’un service commun « Ressources Humaines et Systèmes d’Information » et autorisait Monsieur le Président à signer la convention afférente pour une durée de trois ans susceptible de renouvellement par délibérations concordantes des organes délibérants des deux entités, et modifiable par avenants.

Par délibération N°DEL2021_010 en date du 16 février 2021, le Conseil Communautaire a autorisé le renouvellement de la convention et Monsieur le Président à la signer.

Par délibération N°DEL2023_174 en date du 7 décembre 2023, le Conseil Communautaire a approuvé la refonte de la mutualisation entre la ville de Cherbourg-en-Cotentin et la Communauté d’Agglomération du Cotentin ainsi que la convention cadre de mutualisation et notamment la convention subséquente de service commun « Ressources Humaines et Systèmes d’Information » et Monsieur le Président à la signer.

Au vu de l’évolution de l’organigramme du pôle Si-Rh suite à la nouvelle architecture du CODIR du pôle et des réorganisations et créations de postes à la Direction des Systèmes d’Information suite au rapport d’analyse du schéma directeur informatique, il est proposé, dans le cadre d’un avenant à la convention subséquente, de:

• mettre à jour la composition du service commun dans son annexe 1, • mettre à jour les intitulés de missions afin qu’ils soient en corrélation avec ce nouvel organigramme dans son annexe 2.

Les autres dispositions de la convention subséquente de service Commun « Ressources Humaines et Systèmes d’information » demeurent inchangées.

Délibération

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le Code Général de la Fonction Publique,

Délibération n° DEL2024_212Envoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2024

Publié le S L O7

ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 212-DE

Vu les avis émis par les comités techniques les 5 et 22 décembre 2017,

Vu la délibération n° DEL2018_020 en date du 1er février 2018 portant création du service commun « Ressources Humaines et Systèmes d’Information »,

Vu la convention de service commun initiale du 19 février 2018,

Vu l’avenant n°1 du 23 mars 2019,

Vu la délibération N°DEL2021_010 en date du 16 février 2021 renouvelant la convention du service commun « Ressources Humaines et Systèmes d’Information »,

Vu la délibération N°DEL2023_174 en date du 7 décembre 2023 approuvant les conventions cadre et subséquente de service commun « Ressources Humaines et Systèmes d’Information »,

Vu les avis émis par le Comité Social Territorial les 4 octobre 2024 et 22 novembre 2024,

Le conseil communautaire a délibéré (Pour : 173 - Contre : 0 - Abstentions : 9) pour :

- Approuver l’avenant à la convention subséquente de service commun « Ressources Humaines et Systèmes d’information » entre la commune de Cherbourg-en-Cotentin et la Communauté d’Agglomération du Cotentin, portant modification de l’annexe 1 « Effectifs des services » et de l’annexe 2 « Clés de répartition » tel que précisé ci- dessus,

- Autoriser le Président ou son délégataire à signer cet avenant ainsi que toute pièce nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

- Dire que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours auprès du tribunal administratif de Caen (par voie postale au 3 rue Arthur Leduc 14000 Caen ou par voie dématérialisée via l’application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr) dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au représentant de l’Etat et de l’accomplissement des formalités de publicité requises.

LE PRESIDENT, LE SECRETAIRE DE SEANCE,

David MARGUERITTE Hubert LEMONNIER

Annexe(s) :

Avenant - Modif annexes conv 2024

Annexe 1

Annexe 2

Délibération n° DEL2024_212Envoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2024

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU | Pié ie F7 ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 212-DE

12 DÉCEMBRE 2024

Date d'envoi de la convocation : le 29/11/2024

Envoi Complémentaire le 05/12/2024

Nombre de membres : 192

Nombre de présents : 155

Nombre de votants : 175

A l'ouverture de la séance

Secrétaire de séance : LEMONNIER Hubert

L'an deux mille vingt quatre, le jeudi 12 décembre, le Conseil de la Communauté

d'Agglomération du Cotentin, dûment convoqué, s'est réuni au complexe sportif Marcel Lechanoine à Valognes à 18h00 sous la présidence de David MARGUERITTE,

Etaient présents :

AMIOT André, AMIOT Florence, AMIOT Guy, AMIOT Sylvie, ANNE Philippe, ARRIVÉ Benoît,

ASSELINE Etienne, ASSELINE Yves, BARBÉ Stéphane, BAUDRY Jean-Marc, BELLIOT

DELACOUR Nicole, BERHAULT Bernard, BERNARD Christian (Jusqu'à 20h24),

BERTEAUX Jean-Pierre, BIHEL Catherine, BLESTEL Gérard, BOTTA Francis, BOUSSELMAME Noureddine, BRIENS Eric, MELIN Katy suppléante de BRISSET Franck, BUHOT Sophie, BURNOUF Elisabeth, CAILLOT Annick, CAPELLE Jacques, CASTELEIN Christèle, CATHERINE Arnaud, CAUVIN Jean-Louis, COLLAS Hubert, COQUELIN Jacques, COUPÉ Stéphanie, CRESPIN Francis, CROIZER Alain, D'AIGREMONT Jean-Marie, DENIS Daniel, LELIEVRE Christophe suppléant de DESTRES Henri, DOREY Jean-Marie, DOUCET Gilbert, DUBOIS Ghislain, DUCHEMIN Maurice, DUCOURET Chantal, DUVAL Karine (A partir de 18h35), FAGNEN Sébastien, LEPETIT Vincent suppléant de FALAIZE Marie- Hélène, FAUDEMER Christian, FIDELIN Benoît, FONTAINE Hervé, FRANCOIS Yves, FRANÇOISE Bruno (A partir de 18h25), GANCEL Daniel, GASNIER Philippe, GENTILE Catherine, GERVAISE Thierry, MESNIL Thérèse suppléante de GILLES Geneviève, GIOT Gilbert, GODAN Dominique, GOSSELIN Bernard, GOURDIN Sédrick, GROULT André, GRUNEWALD Martine, GUILBERT Joël, GUILLEMETTE Nathalie, HAMEL Estelle, HAMON Myriam (A partir de 18h29), HARDY René, HAYÉ Laurent (A partir de 18h29), HEBERT Dominique, HEBERT Karine, HÉLAOUET Georges, HERVY Isabelle, HERY Sophie (A partir de 18h58), HOULLEGATTE Valérie (A partir de 19h07), HUREL Karine, HURLOT Juliette, JEANNE Dominique, JOUANNEAULT Tony, JOZEAU-MARIGNE Muriel (Jusqu'à 19h30), LAFOSSE Michel, LAINÉ Sylvie, LAMORT Philippe, LAMOTTE Jean-François, LANGLOIS Hubert, LE BLOND Auguste, LE DANOIS Francis, LE GUILLOU Alexandrina, LEBRETON Robert, LECHATREUX Jean-René, LECOQ Jacques, LECOURT Marc, LEFAUCONNIER François, LEFAUCONNIER Jean, LEFER Denis, LEFEVRE Hubert, LEFRANC Bertrand, LEGOUET David, LEGOUPIL Jean-Claude, LEJAMTEL Ralph, LEJEUNE Pierre-François, LELONG Gilles, LELOUEY Dominique, LEMENUEL Dominique, LEMOIGNE Jean-Paul, LEMOINE Morgan, LEMONNIER Hubert, LEONARD Christine, LEPETIT Gilbert, LEPLEY Bruno, LEPOITTEVIN Gilbert, LEPOITTEVIN Sonia, LEQUERTIER Colette, LEQUILBEC Frédérik, LERENDU Patrick, LEROSSIGNOL Françoise, LEROUX Patrice, LESEIGNEUR Jacques, LEVAVASSEUR Jocelyne, MABIRE Caroline, MABIRE Edouard, MADELEINE Anne, MAGHE Jean-Michel, MAHIER Manuela, MARGUERIE Jacques, MARGUERITTE

Délibération n° DEL2024_212Envoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2024

Camille, MARGUERITTE David, MARIE Jacky, MARTIN ÆÀbibléte ST MAUQUEST Jean-Pierre, MEDERNACH Françoise, MIGNOT Her! b !050:200067203-20241217-DEL2024 212-DE Valérie, MORIN Daniel, MOUCHEL Evelyne, MOUCHEL Jacky, DUIVIER Stephane, PARENT Gérard, PECORARO Yvonne, PELLERIN Jean-Luc, PERRIER Didier (A partir de 18h29), PIQUOT Jean-Louis, PLAINEAU Nadège (Jusqu'à 20h00), POIGNANT Jean- Pierre, POISSON Nicolas, RENARD Jean-Marie, ROCQUES Jean-Marie, RODRIGUEZ Fabrice (A partir de 18h57), RONSIN Chantal, ROUELLÉ Maurice, ROUSSEAU François, SANSON Odile, SCHMITT Gilles, SIMONIN Philippe, SOINARD Philippe, SOLIER Luc, SOURISSE Claudine, TAVARD Agnès, THOMINET Odile, TINCELIN Christiane (A partir de 18h29), TOLLEMER Jean-Pierre, VANSTEELANT Gérard, VARENNE Valérie, VASSELIN Jean-Paul, VIGER Jacques, VILLETTE Gilbert, VIVIER Sylvain.

Ont donné i

AMBROIS Anne à RONSIN Chantal, ANTOINE Joanna à LECOQ Jacques, BALDACCI Nathalie à LANGLOIS Hubert, BERNARD Christian à BERHAULT Bernard (A partir de 20h24), BRANTONNE Pascal à PECORARO Yvonne, BROQUAIRE Guy à HEBERT Karine, DIGARD Antoine à MAHIER Manuela, DUBOST Nathalie à GUILLEMETTE Nathalie, HAMON-BARBÉ Françoise à MAGHE Jean-Michel, HERY Sophie à MARGUERITTE Camille (Jusqu'à 18h58), HOULLEGATTE Valérie à VANSTEELANT Gérard (Jusqu'à 19h07), HULIN Bertrand à VARENNE Valérie, LE CLECH Philippe à GERVAISE Thierry, LECHEVALIER Isabelle à ROCQUES Jean-Marie, LEFAIX-VERON Odile à LELONG Gilles, LEMOIGNE Sophie à HUREL Karine, LEMONNIER Thierry à SOINARD Philippe, MARTIN- MORVAN Véronique à LEFER Denis, MOUCHEL Jean-Marie à LEBRETON Robert,

PLAINEAU Nadège à HAMEL Estelle (A partir de 20h00), PROVAUX Loic à CASTELEIN Christèle, TARIN Sandrine à FRANÇOISE Bruno (A partir de 18h25), VASSAL Emmanuel à SOURISSE Claudine.

Absents/Excusés :

BRANTHOMME Nicole, BROQUET Patrick, DE BOURSETTY Olivier, LE PETIT Philippe, LE POITTEVIN Lydie, PERROTTE Thomas, PIC Anna, SIMON François, VIVIER Nicolas.

Délibération n° DEL2024_212ERBOURG en Cotentin

Envoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2024

Publié le S L O7

ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 212-DE

leCotentin COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

CONVENTION SUBSEQUENTE DE SERVICE COMMUN « RESSOURCES

HUMAINES ET SYSTEMES D’INFORMATION »

Entre la Commune de Cherbourg-en-Cotentin et la Communauté

d’Agglomération Le Cotentin

AVENANT

Entre la Commune de Cherbourg-en-Cotentin représentée par son Maire, M.Benoît ARRIVE, autorisé par délibération n° DEL2024-XXX du 18/12/2024 d’une part,

Et la Communauté d’Agglomération Le Cotentin, représentée par son Président, M.David MARGUERITTE, autorisé par délibération n° DEL2024-XXX du 12/12/2024 d’autre part,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le Code de la Fonction Publique,

Modifications :

Annexe 1 « Effectifs des services »

Nouveaux organigrammes mis en place suite à la nouvelle architecture du CODIR du pôle Si-Rh et aux réorganisations et créations de postes à la Direction des Systèmes d’Information suite au rapport d’analyse du schéma directeur informatique (annexe 1 modifiée jointe au présent avenant).

Annexe 2 « Clés de répartition »

Nouveaux intitulés des tâches, activités ou missions suite à la nouvelle architecture du CODIR du pôle Si- Rh et aux réorganisations et créations de postes à la Direction des Systèmes d’Information suite au rapport d’analyse du schéma directeur informatique (annexe 2 modifiée jointe au présent avenant).

Fait à Cherbourg-en-Cotentin, en deux exemplaires originaux, le XX décembre 2024.

Pour la Communauté d’Agglomération Le Cotentin Pour la commmune de Cherbourg-en-Cotentin

Le Président, Le Maire,

David MARGUERITTE Benoît ARRIVEEnvoyé en oréfeciure le 17/12/2624

Reçu en préfecture le 17/19/2024 .

Pubiié te

ID : 059-200067205-20241247-DEL2024 212-0E

Annexe1_Conv.subsqte_RH_SI_projet.docx 19/11/2024

CONVENTION PORTANT CREATION D’UN SERVICE COMMUN

« RESSOURCES HUMAINES ET SYSTÈMES D’INFORMATION»

Entre la Commune de Cherbourg-en-Cotentin et la Communauté d’Agglomération du Cotentin

A compter du 1er janvier 2025

ANNEXE 1

COMPOSITION DU SERVICE COMMUN (Article 3)

Organigramme 1 : Service commun – Architecture générale du pôle Si-Rh

Organigramme 2 : Service Commun – DMU Direction pilotage et ressources

Organigramme 3 : Service Commun – Architecture générale DMU DSI

Organigramme 4 : Service Commun – DMU Département Ingénierie

Organigramme 5 : Service Commun – DMU Département. Accompagnement et Usages num.

Organigramme 6 : Service Commun – Architecture générale Adj. DGA Parcours pro. Politiques sociales

Organigramme 7 : Service Commun – Architecture générale DMU Direction parcours agent

Organigramme 8 : Service Commun – DMU Département. Maladie maint. emploi discipl.

Organigramme 9 : Service Commun – DMU Département recrut carrière rému retraite

Organigramme 10 : Service Commun – Architecture générale Adj. DGA Innovation Transf. QVT

Organigramme 11 : Service Commun – DMU – Direction. Santé prévention form.Envoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2024

Publié le S LO é

ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 212-DE

DGA Pôle Système d'info. Ressources Humaines

DMU -DSI (BL AS Re LT ANA E)

AG DGA Innovation transfomm. et qualité de ve au tra DL EU LULU Ad) au DGA Parcours pro. et poltiques sociales Directrice plotage et ressources

Chargée de projets RGPO Te ee TU) Chargée de msion accompagnement sratégiue Chaé de prets plancation

CISST - Coordonnatros reseau inteme chefs d'Ets Assistante de direction SIRH

Chargé de projets 1 {Contrat de pro) (pro) Conselère ch masse sarah et asssat pôle SR

DMU - DIR.PILOTAGE RESSOURCES

Directrice pilotage et ressources

Chargé de projets planification

Conseillère tech. Assistante Adjoint RH et gest. …

Assistante de direction SIRH

Conseillère tech. masse salariale et assistante

Cheffe de service gestion prévis. emplois et c... Cheffe de service pilotage masse salariale

Gestionnaire outils GPEC Référente pilotage masse salariale CEC

Gestionnaire outils GPEC et formation Kelorga Référente pilotage masse salariale LC

Assistant contrôleur de gestion Référente pilotage masse salariale CCAS

Référente organigramme et outils GPEC

Annexe1_Conv.subsqte_RH_SI_projet.docx 19/11/2024

Organigramme 1

Organigramme 2Envoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2024 S [ 7

Publié le

ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 212-DE

DMU - DSI

Directeur des systèmes d'information

Cheffe d'équipe administrative et comptable DSI...

Chargé de projet numérique responsable / IOT

Secrétaire administrative et comptable 1

Secrétaire administrative et comptable 2

Secrétaire administrative et comptable 3

Cheffe de département ingénierie (proj)

Urbaniste des systèmes d'information (proj)

Chef de départ. accompagnement et usages nu.

Formateur accompagnement numérique 1 (proj)

Formateur accompagnement numérique 2 (proj)

Formateur accompagnement numérique 3 (proj)

Chargé de projets Développement

Développeur

Cheffe de département ingénierie (proj)

Urbaniste des systèmes d'information (proj)

Chargé de projets décisionnel (pro)

Data analyste

Chef de service projets numériques (proj)

Chargé de projets numériques 1 (proj)

Chargé de projets numériques 2 (proj)

Chargé de projets numériques 3 (proj)

Chargé de projets numériques 4 (proj)

Chargé de projets numériques 5 (proj)

Chargé de projets numériques 6 (proj)

Expert projets 1 (contrat de projet) (proj)

Expert projets 2 (contrat de projet) (proj)

Chef de service infrastructures

Administrateur réseau télécom 1 (proj)

Administrateur réseau télécom 2 (proj)

Administrateur système 1

Administrateur système 2

Administrateur sécurité 1 (proj)

Administrateur sécurité 2 (proj)

Annexe1_Conv.subsqte_RH_SI_projet.docx 19/11/2024

Organigramme 3

Organigramme 4Envoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2024

Publié le S L O7

ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 212-DE

Chef de départ. accompagnement et usages nu.

Formateur accompagnement numérique 1 (proj)

Formateur accompagnement numérique 2 (proj)

Formateur accompagnement numérique 3 (proj)

Chef de service applications métier (proj)

Expert application architecture applicative (pro)

Expert application bases de données (proj)

Expert apphcaton archivage électronique (60%) …

Tele) tiie pen ne lp nt sig)

Expert application virtualisation (proj)

Chefie de serv. support explottaton environ. de...

Gestionnaire parc

Assistant gestion de parc

Expert exploitation identité numérique (proj)

ee a ee EE ne fs ge)))

Expert exploitation digital workplace (proj)

Expert exploitation environ. num. de travail (proj)

Chef d'équipe helpdesk (proij)

Support Helpdesk 1

Support Helpdesk 2

Support Helpdesk 3 (proj)

Chef d'équipe interventions

Assistant poste de travail 1

Assistant poste de travail 2

Assistant poste de travail 3

Assistant poste de travail 4

Annexe1_Conv.subsqte_RH_SI_projet.docx 19/11/2024

Organigramme 5Envoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2024

Publié le S LO é

ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 212-DE

Adj. au DGA Parcours pro. et politiques sociales

Chargée de mission accompagnement stratégi…

Chargée de mission RH

DMU DIRECTION PARCOURS AGENT DIR.REL.SOC.TPS TRAVAIL PROXI.

Directrice parcours agent Directrice relations sociales temps de travail et …

Conseillère parcours professionnel

DMU DIRECTION PARCOURS AGENT

Directrice parcours agent

Conseillère parcours professionnel

Cheffe de département maladie maintien emplo… Cheffe de département recrutement paie carrière.

Assistante gestion adm. du département Conseiller technique spécialisé carrière rému.

Chargée de projets veille statut. Discipline conte. Assistante administrative du département

Conseillère technique gestionnaire retraite 1

Conseillère technique gestionnaire retraite 2

Annexe1_Conv.subsqte_RH_SI_projet.docx 19/11/2024

Organigramme 6

Organigramme 7Envoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2024

Publié le S LO é

ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 212-DE

Cheffe de département maladie maintien emplo…

Assistante gestion adm. du département

Chargée de projets veille statut. Discipline conte.

Cheffe de service maladie maintien emploi

Gestionnaire maladie 1

Gestionnaire maladie 2

Gestionnaire maladie 3

Référente maintien dans l'emploi 1

Référent maintien dans l'emploi 2

Annexe1_Conv.subsqte_RH_SI_projet.docx 19/11/2024

Organigramme 8Cheffe de département recrutement paie carrière.

Conseiller technique spécialisé carrière rému.

Assistante administrative du département

Conseillère technique gestionnaire retraite 1

Conseillère technique gestionnaire retraite 2

Envoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2024

Publié le S LO

ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 212-DE

Cheffe de service recrutement mobilité

Conseillère technique gestion saisonniers et e...

Conseillère en recrutement 1

Conseiller en recrutement 2

Conseillère en recrutement 3

Conseillère en recrutement 4

Cheffe d'équipe Emplois et Stages

Gestionnaire emplois et stages 1

Gestionnaire emplois et stages 2

Gestionnaire emplois et stages 3

Cheffe de service rémunération carrière 1

Gestionnaire rémunérations carrières 1

Gestionnaire rémunérations carrières 2

Gestionnaire rémunérations carrières 3

Gestionnaire rémunérations carrières 4

Gestionnaire rémunérations carrières 5

Gestionnaire rémunérations carrières 6

Gestionnaire rémunérations carrières 7

Gestionnaire rémunérations carrières 8

Chef de service rémunération carrière 2

Gestionnaire rémunérations carrières 9

Gestionnaire rémunérations carrières 10

Gestionnaire rémunérations carrières 11

Gestionnaire rémunérations carrières 12

Gestionnaire rémunérations carrières 13

Gestionnaire rémunérations carrières 14

Gestionnaire rémunérations carrières 15

Gestionnaire rémunérations carrières 16

Annexe1_Conv.subsqte_RH_SI_projet.docx 19/11/2024

Organigramme 9Envoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2024

Publié le SLOF

ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 212-DE

Adj.DGA Innovation transform. et qualité de vie a...

Chargée de projets RGPD

Chargé de projets resp. sécurité systèmes d'in.

CISST - Coordonnatrice réseau interne chefs d'…

Chargé de projets SSI (Contrat de projet) (proj)

DMU-DIR.SANTÉ PRÉVENTION FORM.

Directeur santé prévention formation Chef de service organisation méthodes qualité

Secrétaire de direction santé prév. formation (3... Conseillère en organisation interne 1

Conseiller en organisation interne 2

DMU-DIR.SANTÉ PRÉVENTION FORM.

Directeur santé prévention formation

Secrétaire de direction santé prév. formation (3...

| Cheffe de serv. formation développement compé.… Chef de service prévention conditions de travail Cheffe de service médecine pro et MET Chargée d'ingénierie de formation métiers Secrétaire médecine professionnelle 1 Chargée d'ingénierie de formation sécurité Conseillère de prévention 1 Secrétaire médecine professionnelle 2 Gestionnaire formation hygiène sécurité Conseillère de prévention 2 Médecin professionnel 1 (TNC 21H) Coordinatrice apprentissage - gestionnaire de for... Conseiller de prévention 3 Médecin professionnel Gestionnaire de formation 1 Conseiller de prévention 4 Infimière de médecine professionnelle 1 Gestionnaire de formation 2 Conseillère de prévention ergonome Le Lee A ES 01 pl

Gestionnaire de formation 3 Conseillère de prévention formateur SST 1

Gestionnaire de formation 4 Conseiller de prévention formateur SST 2 Cheffe d'équipe mieux être au travail

Gestionnaire de formation 5

Assistante sociale

Assistante mieux être au travail et référente …

Référente mieux être au travail

Annexe1_Conv.subsqte_RH_SI_projet.docx 19/11/2024

Organigramme 10

Organigramme 11Envoyé en oréfeciure le 17/12/2624

Reçu en préfecture le 17/19/2024 .

Pubiié te

ID : 059-200067205-20241247-DEL2024 212-0E

Annexes convention SC RH-SI 2025

CONVENTION PORTANT CREATION D’UN SERVICE COMMUN

« RESSOURCES HUMAINES ET SYSTÈMES D’INFORMATION»

Entre la Commune de Cherbourg-en-Cotentin et la Communauté d’Agglomération Le Cotentin

A compter du 1er janvier 2025

ANNEXE 2

DETAIL DES CLÉS DE RÉPARTITION

DES POSTES DE CHARGES DU SERVICE COMMUNEnvoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2024 L 3

ID : 050-200067205-20: ..... _..... |} 212-DE Tâches, activités ou missions Coûts ventilés Mesure du montant Indicateurs Nécessaires Observations

Pôle SIRH

DGA de pôle CV : coût annuel du poste concerné (MS + forfait f°) M = 1/3 * 6/7 CV Le DGA est rémunéré pour 1/7 de son temps directement par Le Cotentin.

DMU Direction pilotage et ressources

Direction pilotage et

ressources CV : coût annuel du poste concerné (MS + forfait f°) M = 1/3 * CV

Chargé de projets planification CV : coût annuel du poste concerné (MS + forfait f°) M = 1/3 * CV

Cons. tech. masse salariale et

assistantes du pôle CV : coût annuel des postes concernés (MS + forfait f°) M = 1/3 * CV

SMU Service GPEC CV : coût annuel des postes concernés (MS + forfait f°) M = 1/3 * CV

Cheffe de service pilotage

masse salariale CV : coût annuel du poste concerné (MS + forfait f°) M = 1/3 * CV

Référente pilotage masse

salariale LC CV : coût annuel du poste dédié (MS + forfait f°) M = CV

DMU - DSI

Direction et chargés de projet CV : coût annuel des postes concernés (MS + forfait f°) M = 1/3 * CVEnvoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2024 ,

Publié le

ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 212-DE

Annexes convention SC RH-SI 2025

EMU Equipe Adm. et

comptable CV : coût annuel des postes concernés (MS + forfait f°) M = 1/3 * CV

DMU Département Ingénierie

– Chef de département et

urbaniste des SI

- – SMU Service Projets num.

– SMU Service Infrastructures

– EMU Développement

- – EMU Projet décisionnel

CV : coût annuel des postes concernés (MS + forfait f°) M = CV * ADA/ADT

ADA : nb de comptes active directory

agglo au 15 décembre de l’année N

ADT : nb de comptes active directory

total au 15 décembre de l’année N

DMU Dép. Acc. et usages num.

– Chef de dép. et formateurs

– SMU Service applications

métier

– SMU Service support

exploitation env.travail

– EMU Equipe Helpdesk

– EMU Equipe interventions

CV : coût annuel des postes concernés (MS + forfait f°) M = CV * ADA/ADT

ADA : nb de comptes active directory

agglo au 15 décembre de l’année N

ADT : nb de comptes active directory

total au 15 décembre de l’année N

ADJ.DGA PARCOURS PRO.POLITIQUES SOC.

Chargés de mission CV : coût annuel des postes concernés (MS + forfait f°) M = 1/3 * CV

Direction parcours agent et

Conseillère parcours pro. CV : coût annuel des postes concernés (MS + forfait f°) M = 1/3 * CV

DPMU Dp. Maladie maint.

emploi discipl. (chef de

département, chargés de

projet et assistante)

CV : coût annuel des postes concernés (MS + forfait f°) M = 1/3 * CV

SMU Service maladie maintien emploi

Chef de service et référents

maintien dans l’emploi CV : coût annuel des postes concernés (MS + forfait f°) M = 1/3 * CVEnvoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2024 |

Publié le

ID :

Annexes convention SC RH-SI 2025

Gestionnaire maladie CV : coût annuel du poste concerné (MS + forfait f°) M = CV Le suivi de la maladie de Le Cotentin est réalisé

par un gestionnaire dédié qui gère la totalité

du portefeuille LC

DPMU Dp recrutement

carrière rémunération retraite

(chef de département,

gestionnaires retraite,

conseiller tech. spécialisé,

assistante)

CV : coût annuel des postes concernés (MS + forfait f°) M = 1/3 * CV

SMU Service recrutement

mobilité CV : coût annuel des postes concernés (MS + forfait f°) M = 1/3 * CV

EMU Equipe Emplois et Stages CV : coût annuel des postes concernés (MS + forfait f°) M = 1/3 * CV

Chef de service rémunération

carrière 1 CV : coût annuel du poste concerné (MS + forfait f°) M = 1/3 * CV

Gestionnaires rémunérations

carrières CV : coût annuel des postes dédiés (MS + forfait f°) M = CV

Le suivi des carrières et des paies de Le

Cotentin est réalisé par des gestionnaires

dédiés qui gèrent la totalité du portefeuille LC

Chef de service rémunération

carrière 2 CV : coût annuel du poste concerné (MS + forfait f°) M = 1/3 * CV

ADJ.DGA INNOVATION TRANSF. QVT

Adjoint au DGA, Chargés de

projets et CISST CV : coût annuel des postes concernés (MS + forfait f°) M = 1/3 * CVEnvoyé en préfecture le 17/12/2024

Reçu en préfecture le 17/12/2024 ,

Publié le

ID : 050-200067205-20241217-DEL2024 212-DE

Annexes convention SC RH-SI 2025

SMU Serv.organis.méthode

qualité CV : coût annuel des postes concernés (MS + forfait f°) M = 1/3 * CV

Directeur santé prévention

formation

CV : coût annuel du poste concerné (MS + forfait f°) M = 1/3 * CV

Secrétaire de direction santé

prév. Formation (30%)

CV : coût annuel du poste concerné (MS + forfait f°) M = 1/3 * CV

SMU Serv.prévention cond.trav.

Chef de service, Secrétaire

(70%), conseiller de

prévention ergonome

CV : coût annuel des postes concernés (MS + forfait f°) M = 1/3 * CV

Conseillers de prévention CV : coût annuel des postes dédiés (MS + forfait f°) M = CV Le suivi de la prévention de Le Cotentin est

réalisé par des gestionnaires dédiés qui gèrent

la totalité du portefeuille d’agents LC.

Conseillers de prévention

formateurs SST CV : coût annuel des postes concernés (MS + forfait f°) M = 1/3 * 30% * CV

30% du poste des conseillers de prévention

formateurs SST est dédié à la formation ; ceux-

ci n’interviennent pas sur l’agglomération sur

la partie prévention.

EMU Eq. Mieux être au travail.

EMU Eq. Mieux être au travail CV : coût annuel des postes concernés (MS + forfait f°) M = 1/3 * CV

SMU Serv. formation dév.comp

SMU Serv. formation

dév.comp

CV : coût annuel des postes concernés (MS + forfait f°) M = 1/3 * CV