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Déliberation - LISTING DELIB
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Déliberation - Listing des délibérations CM 13122023
Déliberation - LISTING DELIBERATION 18 06 25
Déliberation - LISTING DELIBERATION
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mardié.
Lien du pdf (Déliberation - LISTING DELIBERATION)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Liste
des
délibérations
- Conseil
Municipal
du
23/04/2025
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DU
LOIRET
VILLE
DE
MARDIÉ
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
AVRIL
2025
Nombre
de
membres :
En
exercice:
23
Présents
:
17
Votants :
21
Affiché
et
publié
le :
24
avril
2025
Délibération
n°2025-020
examinée
le
23/04/2025
- ADHÉSION
À
LA
MAISON
DE
LOIRE
DU
LOIRET
—
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n°2025-021
examinée
le
23/04/2025
- L'ORGANISATION
DU
TEMPS
DE
TRAVAIL
- MISE
À
JOUR -—
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
n°2025-022
examinée
le
23/04/2025
- PROTECTION
SOCIALE
COMPLÉMENTAIRE,
MISE
EN
PLACE
D'UN
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
ET
LANCEMENT
D'UNE
CONSULTATION
POUR
LA
MISE
EN
PLACE
D'UNE
CONVENTION
DE
PARTICIPATION
POUR
LA
COUVERTURE
DU
RISQUE
PRÉVOYANCE
AU
BÉNÉFICE
DES
AGENTS
— Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°2025-023
examinée
le
23/04/2025
- CRÉATION
D'UN
POSTE
D'ADJOINT
D'ANIMATION
28,00
/ 35ème
— Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°2025-024
examinée
le
23/04/2025
-
BIBLIOTHÈQUE
MUNICIPALE
-
CESSION
OÙ
DESTRUCTION
DE
LIVRE
— Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°2025-025
examinée
le
23/04/2025
- ZONE
D'AMÉNAGEMENT
CONCERTÉ
DU
CLOS
DE
L'AUMÔNE
- CRAC
— Approuvée
à la majorité
avec
4 votes
contres
Délibération
n°2025-026
examinée
le
23/04/2025
-
CAF
-
CONVENTION
D'OBJECTIFS
ET
DE
FINANCEMENT
D'UNE
PRESTATION
DE
SERVICE
— Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
n°2025-027
examinée
le 23/04/2025
- MISE
EN
PLACE
DU
TEMPS
RÉCRÉATIF
—
Approuvée
à l'unanimité Délibération
n°2025-028
examinée
le
23/04/2025
-
OUVERTURE
D'UN
ACCUEIL
JEUNES
—
TARIFS
—
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n°2025-029
examinée
le
23/04/2025
- TARIFICATION
DES
SERVICES
ENFANCE
JEUNESSE
ANNÉE
ET TARIFS
REPAS
2025-2026
— Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
n°2025-030
examinée
le
23/04/2025
-
PALMARÈS
DES
MAISONS
FLE
Approuvée
à
l’unanimité
dont
1 abstention
ES-2024
—
ve à
PE:
Clémentine
CAILL
j-
//
Us
[
Conformément
aux
dispositions
du
code
de justice
administrative,
le tribunal
administratif d'Orléans
peut
être
saisi par
voie
de
recours formé
contre
les pPésentéslé
bé
pendant
un
délai de
deux mois
commençant
à courir à compter
de la plus
tardive
des dates
suivantes
:
- date
de sa réception
par
le représentant
de
l'Etat dans
le département
pour contrôle
de légalité
+ date
de sa publication
et/ou
de sa notification
Le tribunal
administratif
peut
être saisi par l’application
informatique
"Télérecours
citoyens!
accessible
par
le site
Internet
http://www.telerecours.fr