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Déliberation - LISTING DELIB AFFICHAGE
Déliberation - LISTING DELIBERATION 18 06 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mardié.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
Liste
des
délibérations
- Conseil
Municipal
du
18/06/2025
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DU
LOIRET
VILLE
DE
MARDIÉ
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
JUIN
2025
Nombre
de
membres :
En
exercice:
23
Présents :
19
Votants :
23
Affiché
et
publié
le :
19
juin
2025
Délibération
n°2025-031
examinée
le
18/06/2025
- ACCORD
LOCAL
-
NOMBRE
ET
RÉPARTITION
DES
SIÈGES
AU
CONSEIL
MÉTROPOLITAIN
— Approuvée
à l'unanimité
Délibération
n°2025-032
examinée
le
18/06/2025
— CLECT
—
Rejettée
à l’unanimité
moins
2 abstentions
Délibération
n°2025-033
examinée
le
18/06/2025
—
CONVENTION
D'IDENTIFICATION
ET
DE
STÉRILISATION
DES
CHATS
ERRANTS
AVEC
LA
CLINIQUE
VÉTÉRINAIRE
DE
LA
GUIGNARDIÈRE
—
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
n°2025-034
examinée
le
18/06/2025
—
MISE
À
JOUR
ANNUELLE
DU
DOCUMENT
UNIQUE
D'ÉVALUATION
DES
RISQUES
PROFESSIONNELS
ET
DU
PROGRAMME
ANNUEL
DE
PRÉVENTION
—
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
n°2025-035
examinée
le
18/06/2025
—
ADHÉSION
À
LA
SPL
ORLÉANS
ÉNERGIES
—
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°2025-036
examinée
le
18/06/2025
—
CONVENTION
DE
SERVITUDE,
IMMEUBLE
PLACE
JEAN
ZAY
CADASTRÉ
AM
167
— Approuvée
à l'unanimité
Délibération
n°2025-037
examinée
le
18/06/2025
—
PROTOCOLE
FORTES
CHALEURS
—
Approuvée
à
l’unanimité Délibération
n°2025-038
examinée
le
18/06/2025
—
RÈGLEMENT
INTÉRIEUR
DE
L'ACM
—
MODIFICATIONS
— Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n°2025-039
examinée
le
18/06/2025
—
CAF
-
CONVENTION
D'OBJECTIFS
ET
DE
FINANCEMENT
D'UNE
PRESTATION
DE
SERVICE
— MODIFICATIONS
— Approuvée
à l'unanimité
Délibération
n°2025-040
examinée
le
18/06/2025
—
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
POUR
L'ORGANISATION
DE
LA
8ème
RENCONTRE
PROFESSIONNELLE
DES
ASSISTANTS
MATERNELS
INDÉPENDANTS
POUR
20
COMMUNES
DE
LA
MÉTROPOLE
ORLÉANAISE
—
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
n°2025-041
examinée
le
18/06/2025
—
CRÉANCES
EN
NON
VALEURS
—
Approuvée
à
l'unanimité Liste
des
délibérations
- Conseil
Municipal
du
18/06/2025
Délibération
n°2025-042
examinée
le
18/06/2025
—
FONDS
DE
SOLIDARITÉ
MÉTROPOLITAIN
—
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°2025-043
examinée
le 18/06/2025
— ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
FORFAITAIRE
À
L'ASSOCIATION
MARDIÉ
RÉCRÉ
— Approuvée
à l'unanimité
moins
9 abstentions
Délibération
n°2025-044
examinée
le
18/06/2025
— ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
FORFAITAIRE
À
L'ASSOCIATION
LES
PASSEURS
DE
LATINGY
— Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
n°2025-045
examinée
le
18/06/2025
— SUBVENTION
FORFAITAIRE
À
L'ASSOCIATION
LA
SOCIÉTÉ
DE CHASSE
— Approuvée
à l'unanimité
Délibération
n°2025-046
examinée
le
18/06/2025
—
ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
À
L'ASSOCIATION
AGBCM
— Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n°2025-047
examinée
le
18/06/2025
—
CONVENTION
POUR
L'UTILISATION
D'UN
LOCAL
COMMUNAL
À
DESTINATION
DU
COMITÉ
DES
FÊTES
—
Approuvée
à
l'unanimité
moins
3
non
participations
et
2
abstentions
Délibération
n°2025-048
examinée
le
18/06/2025
—
CONVENTION
POUR
L'UTILISATION
D'UN
LOCAL
COMMUNAL
À
DESTINATION
DE
LA
SAINT
VINCENT
— Approuvée
à l’unanimité
moins
2 abstentions
Délibération
n°2025-049
examinée
le
18/06/2025
—
CONVENTION
POUR
L'UTILISATION
D'UN
LOCAL
COMMUNAL
À
DESTINATION
DES
SAPEURS
POMPIERS
-— Approuvée
l'unanimité
moins
6 abstentions
Délibération
n°2025-050
examinée
le
18/06/2025
—
ADHÉSION
À
L'ASSOCIATION
LA
SHOL
—
Approuvée
à
l'unanimité Délibération
n°2025-051
examinée
le
18/06/2025
—
CRÉATION
D'UN
POSTE
ADJOINT
TECHNIQUE
TERRITORIAL
À
TEMPS
NON
COMPLET
— Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°2025-052
examinée
le
18/06/2025
—
SUPPRESSION
DE
POSTE
- TABLEAU
DES
EMPLOIS
MODIFIÉ
— Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°2025-053
examinée
le
18/06/2025
—
RAPPORTS
D'OBSERVATIONS
DÉFINITIVES
DE
LA
CHAMBRE
RÉGIONALE
DES
COMPTES
CENTRE-VAL
DE
LOIRE
RELATIFS
AU
CONTRÔLE
DES
COMPTES
ET
DE
LA GESTION
D'OLÉANS
MÉTROPOLE
SUR
LE THÈME
DU
RÉSEAU
DE
TRANSPORTS
DE
LA
MÉTROPOLE
—
Prend
acte
Conformément
aux
dispositions
du
code
de justice
administrative,
le tribunal
administratif
d'Orléans
peut
être
saisi par
voie
de
recours formé
contre
les présentes
délibérations
{excepté
la délibération
n°2025-053)
pendant
un
délai de
deux mois
commençant
à courir à compter
de la plus
tardive
des dates suivantes
:
- date
de sa réception
par
le représentant
de l'Etat dans
le département
pour contrôle
de légalité
- date
de sa publication
et/ou
de sa notification
Le
tribunal
administratif
peut être
saisi par l’application
informatique
" Télérecours
citoyens"
accessible
par
le site
Internet
http://www.telerecours.fr
PP!
P