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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Flourens.
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Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Agriculture et alimentation,
Envoyé
en
préfecture
le 22/03/2023
Reçu
en
préfecture
le 22/03/2023
Publié
le
ET
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
ID : 031-213101843-20230316-CM0316_202317PJ-DE
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
FLOURENS
SÉANCE
DU
16
MARS
2023
DÉPARTEMENT Haute-Garonne
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le seize
mars
à 20h00,
En
exercice
17
Le
Conseil
municipal
de
Flourens,
régulièrement
convoqué,
Présents
13
S'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
Procuration
4
sous
la présidence
de
Jean-Pierre
FOUCHOU-LAPEYRADE,
Votants
17
Maire.
Date
de
la convocation
: 02/03/2023
Date
d'affichage
de
la convocation
: 02/03/2023
Date
d'affichage
de
la délibération
:
Etaient
présents
: MM.
FOUCHOU-LAPEYRADE,
ANDRÉ,
NAVARRO,
ARRUÉ,
CAMUS,
FAURÉ,
CORTES,
JORDAN,
MIERE,
MOENNARD,
TOUCHEBEUF,
NOËL,
BACOU.
Ont
donné
procuration
:
Monsieur
Benjamin
PARIS
a donné
procuration
à Madame
Mélissa
MIERE,
Monsieur
Francis
ROUZAUD
a donné
procuration
à Monsieur
Pierre
NAVARRO,
Madame
Florence
JEULIN-CARREY
a donné
procuration
à Monsieur
Didier
CORTES,
Madame
Isabelle
DICIANNI
a donné
procuration
à Madame
Marion
ANDRE.
Monsieur
Didier
CORTES
a été
nommé
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°2023-17
Convention
avec
l'Association
Nature
En
Occitanie
pour
la
réalisation
d’un
Atlas
de
la
Biodiversité
:
annexe
annuelle
pour
le versement
d’une
subvention
Exposé
Monsieur
le Maire
rappelle
que
la Commune
perçoit
une
subvention
de
la part
de
l'Office
Français
de
la Biodiversité
(OFB)
dans
le
cadre
du
Plan
France
Relance
pour
la reconquête
de
la biodiversité
des
territoires,
la lutte
contre
l’artificialisation
des
sols
et
l'accélération
du
modèle
agricole
pour
une
alimentation
plus
saine,
durable
et
locale.
La
subvention
de
40
660
€ allouée
à la
Commune
de
Flourens
s'inscrit
dans
le volet
« restauration
écologique
pour
la préservation
et
la valorisation
des
territoires
».
Monsieur
le Maire
présente
l'annexe
annuelle
à la
convention-cadre
de
partenariat
l'Association
Nature
En
Occitanie
(NEO)
pour
la réalisation
d’un
Atlas
de
la biodiversité.
Cette
annexe
prévoit
de
verser
une
subvention
d'un
montant
de
18
944
€ pour
poursuivre
l'inventaire
de
la biodiversité
et les
actions
d'animation
autour
de
ce
thème.
Cette
subvention
sera
versée
en
deux
temps
: 2 294
€ tout
d'abord
puis
le solde
de
16
650
€ après
le versement
de
la subvention
de
l'Office
Français
de
la Biodiversité
(OFB).
La
convention
est
annexée
à la
présente
délibération.
Décision
Ouï
cet
exposé
et après
en
avoir
délibéré
le Conseil
Municipal
DÉCIDE
:
De
procéder
au
versement
de
la subvention
de
18
944
€ à
l'association
Nature
En
Occitanie
pour
l'année
2023.
La
délibération
est
adoptée
à :
17
VOIX
POUR
0
ABSTENTION
0
VOIX
CONTRE
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Fait
à Flourens,
le 17/03/2023
/ /\
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Didier
CORTES-—
=