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Document publié le Lundi 13 octobre 2025 par la commune de Corbel.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1765546738 PV 13 10 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Handicap et inclusivité,
/ TR Conseil municipal du 13 octobre 2025, 17h30
À
Vé r ORBEL Procès-verbal
Présents : Hervé BUTTARD (Maire) - Roger CHARVET, Dominique JANET-MAITRE, Nelly PARIS, Évelyne PHILIPPE, Michel VALETTE
Absents : Jérôme CHARREL (procuration donnée à Roger CHARVET), Francis MENU (procuration donnée à Nelly PARIS), Eric PUTOT
Quorum:5s Votants : 8
Secrétaire de séance : Évelyne PHILIPPE
Ordre du jour :
Approbation du procès verbal du conseil municipal du 26 septembre 2025
1 — Délibération relative au projet d’abris poubelles dans les hameaux et de demande de subvention au Département de la Savoie au titre du FDEC 2026
2—Aire propreté chef lieu : proposition de l'architecte
3 - Déneigement : consultation 2025-2028
4-— Points divers
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 septembre 2025
Approbation à l’unanimité des membres présents et représentés du procès-verbal du conseil municipal du 26 septembre 2025.
1 — Délibération relative au projet d’abris poubelles dans les hameaux et de demande de subvention au
Département de la Savoie au titre du FDEC 2026
Le conseil municipal souhaite engager un projet de construction d’abris poubelles pour les bacs de regroupement ordures ménagères situés dans les hameaux, sur un modèle semblable à celui des Fiolins.
Les sites concernés sont : Chef-lieu/point tri, Chef-lieu/salle des fêtes, Les Bozons (avec intégration du bac des Guillermins), Les Rousses, La Cochette, Les Mathés, Les Cruz.
A cet effet, le conseil municipal décide de déposer un dossier de demande de subvention auprès du Département de la Savoie au titre du FDEC 2026.
? Délibération adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés
2 — Aire propreté chef lieu : proposition de l'architecte
Le cabinet Sens Architecture a transmis à la commune l'ensemble des pièces graphiques prévues dans le cadre du dépôt de la déclaration préalable en lien avec le projet d'aménagement de l'aire propreté du chef lieu. Le conseil municipal valide là proposition et les documents présentés en séance.
Un rendez-vous est programmé mercredi 15 octobre après-midi avec le serrurier pour valider la conception du
cache-conteneurs métallique au regard de la proposition de l'architecte. 3— Déneigement : consultation 2025-2028
Le précédent marché de déneigement conclu avec la société OFFREDI TP est arrivé à son terme à l'issue de la période hivernale 2024-2025.
Le conseil municipal décide de contractualiser avec la société OFFREDI TP, sur la base de sa nouvelle proposition tarifaire, pour l'hiver 2025-2026 uniquement, laissant ainsi le choix à la prochaine mandature des modalités de la consultation suivante.
4 — Points divers
© Palmarés Villes, Villages et Maisons fleuris 2025
Evelyne PHILIPPE indique que le palmarès départemental des Villes, Villages et Maisons fleuris 2025 a été rendu public et que M. Stephan et Mme Betty GRANON ont été lauréats dans la catégorie « Propriétés fleuries visibles de la voie publique/Concours plaine/Habitat traditionnel ».
© Syndicat intercommunal des sports : nouveau pôle sportif
Le Syndicat intercommunal des sports (Entre-deux-Guiers/Les Echelles/St-Christophe-sur-Guiers) a organisé le 8 octobre dernier une réunion d'échanges et de présentation du projet de construction d'un nouveau gymnase sur le pôle sportif d'Entre-deux-Guiers, à laquelle l'ensemble des maires du bassin a été convié.
Ce projet a pour ambition de renforcer l'offre sportive du territoire, en permettant de disposer de 3 structures complémentaires afin d'accueillir, dans de meilleures conditions, les scolaires (écoles et collèges), les associations et les clubs sportifs.
Des échanges avaient précédemment eu lieu au niveau de la CC Cœur de Chartreuse afin d'envisager une mutualisation de la compétence sportive mais les discussions n’ont pas abouti.
C'est dans ce contexte que le Syndicat à partagé sa réflexion avec 9 communes du bassin de vie et présenté des scenarii de répartition des charges financières.
Roger CHARVET indique qu'il est favorable au projet mais qu'il s'oppose à une nouvelle répartition des charges au prorata de la population, considérant que les corbelins se tournent plus facilement vers le bassin chambérien pour leurs pratiques sportives. Il opte pour une participation forfaitaire de solidarité, dont le montant fixe ne devrait pas excéder la moitié de ce que le Syndicat prévoit.
Le conseil municipal se positionne en faveur du projet présenté par le Syndicat intercommunal des sports mais souhaite que les modalités financières de la participation des communes soient réexaminées.
© AADEC : recensement jeunes 11-17 ans
L'AADEC relance le projet de Conseil Intercommunal Jeunes (CIJ) destiné à impliquer les 11-17 ans des 4
communes des Entremonts.
A cet effet, l'association souhaiterait que celles-ci lui transmettent les coordonnées des jeunes potentiellement concernés.
Le conseil municipal ne disposant pas de ces éléments et s'interrogeant sur la problématique de transmission des données personnelles, Nelly PARIS prendra contact avec l'AADEC pour en échanger avec elle.
© ARS : instance départementale de concertation relative à 5 espèces à enjeux pour la santé
Depuis quelques années, la délégation de Savoie de l'ARS (Agence Régionale de Santé) anime le réseau d'acteurs de la prévention et de la lutte contre les espèces à enjeux sur la santé, notamment l'ambroisie et le moustique tigre.
Le Département de la Savoie est actuellement confronté à la présence de 3 espèces supplémentaires : les tiques, les chenilles processionnaires et la berce du Caucase.
L'ARS à ainsi proposé de réunir les collectivités dans une instance de concertation inter-espèces le 9 octobre dernier, à laquelle a participé Hervé BUTTARD, Maire.
Le conseil municipal décide de communiquer à ce sujet à l'occasion de la publication du prochain bulletin communal. Prochain conseil municipal :
vendredi 5 décembre 2025, 19h
Le secrétaire de séance Le Maire
Évelyne PHILIPPE Hervé BUTTARD
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