Procès Verbal - pv affichage 3 mars

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Procès Verbal - pv affichage 3 mars Document publié le Lundi 3 mars 2025 par la commune de Menton. Lien du pdf (Procès Verbal - pv affichage 3 mars)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie, Tourisme, VILLE DE MENTON Direction Generale des Services Service des Assemblies

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MARS 2025

PROCES-VERBAL D'AFFICHAGE

?

AFFAIRE

1. Procedure de transfer! de sestion du domaine public maritime - Jardinet du Port

Rapporteur : M. Patrice NOVELLI, Adjoint au Maire Unanimite des suffrages exp rimes : 30 voixpow - 6 abstentions (Mme Martelli, Mme Caserio, M. Giacomazzi, Mme Paire, M. Monteiro, Mme Bineau)

2. Procedure de concession d'utilisation dj^domaine public maritime - SaIIe d'exposition du

Bastion et des reseayx Rapporteur : M. Patrice NOVELLI, Adjoint an Maire Unanimite des suffrages exp rimes : 30 voixpour - 6 abstentions (Mme Martelli, Mme Caserio, M. Giacomazzi, Mme Paire, M. Monteiro, Mme Bineau)

3. Procedure de concession d'utilisation du dpmaine public maritime - Terre-Plein du Bastion

Rapportenr : M. Patrice NOVELLI, Adjoint au Maire Unanimite des suffrages exprimes : 30 voixpour - 6 abstentions (Mme Martelli, Mme Caserio, M. Giacomazzi, Mme Paire, M. M.onteiro, Mme Bineau)

4. Revalorisation des tarifs des pares de stationnement enterres - Parkings « Hotel de ViIIe »,

« Bastion », « George V » et« Bastion » Ranportenr : M. Ie Maire Majorite absolue des suffrages exprimes : 22 voix pour - 6 contre (Mme Martelli, Mme Caserio, M. Giacomazzi, Mme Paire, M. Monteiro, Mme Binean), 8 abstentions (M. Storai, Mme Veran, Mme Thouvenot, Mme Almonte, Mme Macari, M. Nicola'i, M, Fevrier, Mme Jacquot)

5. Restauration du Palais de Carnoles - M[odification de contrat de maitrise d'oeuvre

Raenortew : M. Ie Maire Majorite absolue des suffrases exp rimes : 22 voix pour - 3 centre (M. Storai, Mme Veran, Mme Thouvenot) -11 abstentions (Mme Martelli, Mme Caserio, M. Giacomazzi, Mme Pairs, M. Monteiro, Mme Bineau, Mme Almonte, Mme Macari, M. Nicolai, M. Fevrier, Mme Jacquot)

6. Recrutement de medecinfs) eeneraliste(s) et infirmiere(s) vacataires dans Ie cadre de la

vaccination publique Rapporteur : M. Ie Maire Unanimite

7. Orsanisation d'un centre de loisirs sur la commune de CasteIIar pour les saisons estivales

de 2025 a 2027 Rapporteur : M. Jean-Claude ALARCON, Adjoint au Maire Unanimite

8. Organisation d'un centre de loisirs sur la commune de Gorbio pour les saisons estivales de

2025 a 2027 Rapporteur : M. Jean-Claude ALARCON, Adjoint au Maire Unanimite

19. Projet de convention pour la mise en oeuvre d'une formation Brevet National de Securite et

de Sauvetage Aquatique (BNSSA) surle territoire du bassin Mentonnais Rapporteur : M. Jean-Claude ALARCON, Adjoint au Maire Unanimite

10. Signature d'une convention pour les visites eiudees deja copropriete « Le Riviera Palace »

Rapporteur : M. Nicolas AMORETTI, Adjoint au Maire Unanimite

11. Signature d'une convention pour les visites guidees de la copropriete « Le Winter Palace »

Rapportew : M. Nicolas AMORETTI, Adjoint au Maire Unanimite

12. Signature d'une convention pour les visites guidees de la copropriete «1'Imperial»

Rapporteur : M Nicolas AMORETTI, Adjoint au Maire Unanimite

13. Signature d'une convention pour les visites guidees de la copropriete « Le National»

Rapportenr : M. Nicolas AMORETTI, Adjoint au Maire Unanimite

14. Demande de renouvellement du Label« ViIIe d'Art et d'Histoire »

Rapporteur : M. Nicolas AMORETTI, Adjoint au Maire Unanimite

15. Sienature d'une convention pour un partenariat entre I'EMAP et 1'OGEC Notre Dame du

Sacre Coeur, ecole et collese de la Villa Blanche Rapporteur : M. Nicolas AMORETTI, Adjoint au Maire Unanimite

16. Adoption de la Charte pour les permis de vesetaliser sur Ie domaine public communal

Rapporteur : Mme Elodie ROBERT, Adjointe au Maire Unanimite des suffrages exprimes : 33 voix pour - 3 abstentions (M. Stora'i, Mme Veran, Mme Thouvenot)

17. Signature d'une convention de partenariat avec Ie Fondation du Patrimoine en vue de

collecter des fonds pour Ie financement des travaux de rehabilitation de la chapelle de la Madone Rapporteur : Mme Joanna GENOVESE, Adjointe au Maire Unanimite (M. Florent CHAMPION ne participe pas au vote et sort de la salle)

18. Compte de sestion de ]VIadame 1c Comptable Public - Exercice 2024

Rapporteur : M. Florent CHAMPION, Adjoint au Maire Unanimite des suffrages exprimes: 22 voix pour - 14 abstentions (Mme Martelli, Mme Caserio, M. Giacomazzi, Mme Paire, M. Monteiro, Mme Bineau, M. Storai, Mme Veran, Mme Thouvenot, MmeAlmonte, Mme Macari, M. Nicolai, M. Fevrier, MmeJacquot)

19. Compte administratif- Exercice 2024 - Exercice 2024

Rayyorteur : M. Florent CHAMPION, Adjoint au Maire Majorite absolue des suffrages exprimes : 21 voix pour - 9 contre (Mme Martelli, Mme Caserio, M. Giacomazzi, Mme Paire, M. Monteiro, Mme Bmeau, M. Stora'i, Mme Veran, Mme Thouvenot) - 5 abstentions (Mme Almonte, Mme Macari, M. Nicola'i, M. Fevrier, Mme Jacquot) Sons lapresidence de M. Patrice NOVELLI, lel' Adjoint au Maire (M. Ie Maire ne participe pas an vote et sort de la salle).20. Affectation du resultat de fonctionnement du compte admmistratif- Exercice 2024

Rapporteur : M. Florent CHAMPION, Adjoint au Maire Majorite absolue des suffrages exprimes : 22 voix pour - 9 contre (Mme Martelli, Mme Caserio, M.. Giacomazzi, Mme Paire, M. Monteiro, Mme Bineau, M. Storai, Mme Veran, Mme Thouvenot) - 5 abstentions (Mme Almonte, Mme Macari, M. Nicolai, M. Fevrier, Mme Jacquot)

21. Budget primitif - Exercice 2025

Rapporteur : M. Florent CHAMPION, Adjoint au Maire ]VIaiorite absolue des suffraees exprimes : 21 voix pour - 13 contre (Mme Martelli, Mme Caserio, M Giacomazzi, Mme Paire, M. Monteiro, M. Storm, Mme Veran, Mme Thouvenot, Mme Almonte, Mme Macari, M Nicolai, M. Fevrier, Mme Jacquot) (Mme Gabrielle BINEAU et M. Herve VIALONGA ne participent pas au vote et sortent de la salle).

22. Fixation des taux de la fiscalite directe locale pour 2025

Rapporteur : M. Ie Maire Unanimite des suffrages exprimes: 22 voix pour •- 14 abstentions (Mme Martelli, Mme Caserio, M. Giacomazzi, Mme Paire, M. Monteiro, Mme Bineau, M. Storai, Mme Veran, Mme Thouvenot, Mme Almonte, Mme Macari, M. Nicolm, M. Fevrier, Mme Jacqnot)

23. Attribution de subventions de fonctionnement a divers orsanismes - Exercice 2025

Rapporteur : M~. Florent CHAMPION, Adjoint an Maire Unanimite des suffrages exprimes : 28 voix pour - 8 abstentions (M. Storai, Mme Veran, Mme Thouvenot; Mme Almonte, Mme M^acari, M. Nicolai, M. Fevrier, Mme Jacquot)

24. Attribution de subventions a des Associations patriotiques - Exercice 2025

Rapporteur : M. Patrice NOVELLI, Adjoint au Maire Unanimite

25. Attribution de subventions a des Associations diverges - Exercice 2025

Rapporteur : M. Patrice NOVELLI, Adjoint au Maire Unanimite (Mme Elodie ROBERT, M. Jean-Claude ALARCON, Mme Maria Magdalena TOMASI et M. Serge GIACOMAZZI ne participent pas au vote et sortent de lasalle).

26. Attribution de subventions a des Associations culturelles et foUdoriques - Exercice 2025

Rapporteur : M. Patrice NOVELLI, Adjoint au Maire Unanimite (Mme Martine CASERIO ne prend pas part au vote et sort de la salle).

27. Attribution de subveutions a des Associations sportives - Exercice 2025

Rapporteur : M. Jean-Claude ALARCON, Adjoint au Maire Unanimite (Mme Gabrielle BINEAU ne prend pas part au vote et sort de la salle).

28. Attribution de subventions a une Association parascolaire du ler degre - Exercice 2025

Rapporteur : Mme Sylviane ROYEAU, Adjointe au Maire Unanimite29. Attribution de subventions aux foyers des Etablissements scolaires du second degre

Exercice 2025 Rapporteur : Mme Sylviane ROYEAU, Adjointe au Maire Unanimite

30. Attribution d'une subvention a la commune de Vintimille pour Ie fonctionnement de

I'ecole Fran
31. Compte-rendu des Decisions IVIunicipales n° 36/25 a 100/25

Rapporteur : M. Ie Maire Prend acte des decisions municipales prises par Monsieur Ie Maire depuis la seance du 4 fevrier 2025 et emegistrees sous les n° 36/25 a 100/25.

MENTON, Ie 4 mars 2025

Le Secretaire de seance,

L'Adjoint au Mairj Fluent CHAMPION

Pour extrait conforme,

Le Maire, Yve^JUHEL

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Affiche du

1 0 MARS 202^

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