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Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 27 03 2026
Document publié le Vendredi 27 mars 2026 par la commune d'Émerchicourt.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 27 03 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Ville
d'Emerchicourt
—- Séance
du
Conseil
Municipal
Feuillet
de
clôture
de
la
séance
du
27
mars
2026
Sont
présents
à
la
réunion :
Mesdames
BAFCOPS
Marie-Catherine
—
CHANTREAU
Audrey
—
CHOQUET
Justine
—
CLÉMENT
Chantal
—
HERBIN
Mélody
—
HUTIN
Mélanie
et SUM
Michèle.
Messieurs
BRULIN
François
—-
DAMS
Gonzague
—-
DUFOUR
Vincent
—-
DUMONT
Jean-Philippe
—
LETENEUR
Christophe
—
PETIT
Taylor
-
ROUSSEL
Régis
et SZATAN
Michel.
Absents
excusés
:
Liste
des
délibérations
-
Délibération
n°
2026/03/01
examinée
le
27
mars
2026
—
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
5
mars
2026
— Approuvée
-
Délibération
n°
2026/03/02
examinée
le 27
mars
2026
—
Délégation
de
pouvoirs
du
Conseil
Municipal
au
Maire
— Approuvée
-
Délibération
n°
2026/03/03
examinée
le
27
mars
2026
-
Vote
des
indemnités
de
fonction
des
élus
— Approuvée
-
Délibération
n°
2026/03/04
examinée
le
27
mars
2026
-
Renouvellement
du
conseil
d'administration
du
CCAS
— Approuvée
-
Délibération
n°
2026/03/05
examinée
le
27
mars
2026
-
Désignation
des
délégués
du
SIDEGAV
-— Approuvée
-
Délibération
n°
2026/03/06
examinée
le
27
mars
2026
—
Désignation
des
délégués
du
SMARAME
-— Approuvée
-
Délibération
n°
2026/03/07
examinée
le
27
mars
2026
—
Vote
du
Règlement
Budgétaire
et
Financier
—- Approuvée
Le
Maire,
Le
secrétaire,
Régis
ROUSSEL
François
BRULIN
Publié sur le site internet de la commune le 31 Mars 2026 par Régis ROUSSEL, Maire.