Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation 3 du 22 mars 2026
Déliberation - Deliberation 2 du 22 mars 2026
Déliberation - Deliberation 1 du 22 mars 2026
Déliberation - Liste deliberations CM 22 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM du 22 mars 2026
Déliberation - Deliberation 4 du 22 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM 07 avril 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM 20 avril 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 22 mars 2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 29 04 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM 22 mars 2026
Document publié le Dimanche 22 mars 2026 par la commune de Maubeuge.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 22 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
T Vies
Maubeuge
Conseil municipal d'investiture du 22 mars 2026àa10h
LISTE DES DELIBERATIONS
(En vertu de la réforme entrée en application au 1% juillet 2022)
# Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 décembre 2025
PROCES-VERBAL APPROUVE : OUI
1. Election du Maire
Résultats du premier tour de scrutin:
a) Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : O0
b) Nombre de votants (enveloppes déposées) : 34
c) Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L.66 du code électoral) :1
d) Nombre de suffrages blancs (art. L.65 du code électoral) :5
e) Nombre de suffrages exprimés :28
f) Majorité absolue : 18
Monsieur Arnaud DECAGNY: 28 (vingt-huit suffrages)
:. Moïte à la majorité absolue #
Kation du nombre d'adjoints
7 Vote à l'unanimité
3. Election des adjoints
Résultats du premier tour de scrutin:
a) Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 0
b) Nombre de votants (enveloppes déposées) : 34
c} Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L.66 du code électoral) : 0
d) Nombre de suffrages blancs (art. L.65 du code électoral) : 7
e) Nombre de suffrages exprimés : 27
f) Majorité absolue :18
Avec 27 suffrages, ont été élus :
Liste des délibérations du Conseil municipal du 22 mars 2026 Page 1 sur2 -__ 1$6 adjointe : Madame Jeannine PAQUE
-__28%adjoint: Monsieur Nicolas LEBLANC
- 3% adjointe : Madame Samia SERHANI
4è®e adjoint : Monsieur Emmanuel LOCOCCIOLO
5ère adjointe : Madame Bernadette MORIAME
- 6%" adjoint : Monsieur Denis DEJARDIN
- 7% adjointe: Madame Myriam BERTAUX
- Be adjoint : Monsieur Naguib REFFAS
- Sr adjointe : Madame Florence GALLAND
- 10" adjoint : Monsieur André PIEGAY
Vote à la majorité absolue
Monsieur le Maire a fait lecture de la Charte de l'Elu Local en vertu des dispositions de
l'article L.2121-7 laquelle a été jointe ainsi que les conditions d'exercice des mandats
municipaux établies au chapitre HI du titre I Organes de la Commune 5 (Articles
L,2123-1 à L.2123-35) dans le dossier du conseil envoyé dans les 5 jours francs
4. Délégation à Monsieur le Maire de certaines attributions du Conseil Municipal en vertu
des termes des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités
territoriales
Vote à l'unanimité
Affiché le …2.6.MARS-2096—
Le secrétaire de séance
Antoine WAVRIN
Liste des délibérations du Conseil municipal du 22 mars 2026 Page 2sur2