Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Rec04
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - rec03
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du recueil107 2014
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du recueil107 2014)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Vieillesse, Institutions publiques,
L
Liberté » Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFECTURE PYRENEES- ATLANTIQUES
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N ° 107 - SEPTEMBRE 2014
http:// www.pyrenees- atlantiques.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.pyrenees- atlantiques.territorial.gouv.fr/ actes3/ web SOMMAIRE
Administration territoriale des Pyrénées- Atlantiques
Agence Régionale de Santé
Arrêté N °2014237-0018 - Arrêté portant retrait d'autorisation de 6 places
d'accueil de jour dans l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes EHPAD "Al Cartero" à Salies de Béarn géré par
l'établissement public autonome Al Cartero à Salies de Béarn (64) .................................... 1
Arrêté N °2014237-0019 - Arrêté portant autorisation d'extension non importante de 4 places d'accueil de jour dans l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) "Les Pionniers" à Mourenx géré par le Centre Hospitalier d'Orthez .................................... 5
Arrêté N °2014237-0020 - Arrêté portant autorisation d'extension non importante de 1 place d'accueil de jour dans l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes EHPAD "Tiers temps Eskualduna" à Guétary, géré par la SAS SOGEMAR à Colomiers (31772) .................................... 9
Arrêté N °2014237-0021 - Arrêté portant autorisation d'extension non importante de 4 places d'accueil de jour dans l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) "Etablissements de Coulomme" à Sauveterre de Béarn géré par l'association de Coulomme à Sauveterre de Béarn .................................... 13
Arrêté N °2014237-0022 - Arrêté portant autorisation d'extension non importante de 4 places d'hébergement permanent dans l'Etablissement pour Personnes Agées Dépendantes "Résidence Jeanne d'Albret" à Orthez géré par
l'association "Asile protestant" d'Orthez .................................... 17
Arrêté N °2014239-0003 - Arrêté portant mise en demeure de mettre fin à la mise à disposition aux fins d'habitation de locaux impropres par nature à l'habitation, sis 24 rue d'Étigny à Pau, en application de l'article L. 1331-22 du Code de la Santé Publique .................................... 21
Arrêté N °2014244-0006 - Arrêté portant renouvellement de la composition de la commission de l'activité libérale du Centre Hospitalier de Pau .................................... 29
Direction départementale de la cohésion sociale
Arrêté N °2014185-0014 - Arreté relatif au renouvellement et à la composition du conseil départemental de la jeunesse des sports et de la vie associative des
pyrénées- atlantiques .................................... 32
Arrêté N °2014234-0008 - Arrêté portant attribution de subvention au titre des actions en faveur des familles vulnérables à l'association des Usagers de la
Pépinière PAU .................................... 37
Arrêté N °2014234-0009 - Arrêté portant attribution de subvention au titre des actions en faveur des familles vulnérables à l'association Couple et Famille du Pays Basque .................................... 41
Arrêté N °2014234-0010 - Arrêté portant attribution de subvention au titre des actions en faveur des familles vulnérables à l'association Centre de Liaison des Equipes de Recherche (CLER) Amour et Famille Pays Basque .................................... 45 Direction départementale des finances publiques
Autre N °2014197-0091 - convention d'utilisation n ° 143 - INRA - Etablissement de
pisciculture de Lees- Athas .................................... 49
Direction départementale des territoires et de la mer
Arrêté N °2014240-0005 - arrêté portant règlement de police de la navigation sur l'Adour, ses affluents et la Nivelle .................................... 56
Arrêté N °2014240-0006 - Arreté portant autorisation temporaire du domaine public fluvial .................................... 65
Arrêté N °2014240-0007 - Arrêté portant retrait d'autorisation temporaire du domaine public fluvial .................................... 70
Arrêté N °2014240-0008 - Arrêté portant autorisation temporaire du domaine public fluvial .................................... 73
Arrêté N °2014240-0009 - Arrêté portant retrait d'autorisation temporaire du domaine public fluvial .................................... 78
Arrêté N °2014240-0010 - Arrêté portant autorisation temporaire du domaine public fluvial .................................... 81
Préfecture
Arrêté N °2014240-0003 - Arrêté portant mise à jour des statuts de l'association syndicale autorisée d'irrigation de Boueilh- Boueilho- Lasque .................................... 86
Unité territoriale de la direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi
Décision N °2014209-0017 - Décision de nomination de Madame Hélène DUPONT au
poste de responsable de l'unité de contrôle n °2 Béarn au 1er septembre 2014 .................................... 89
Préfecture maritime de l'Atlantique
Arrêté N °2014246-0003 - Portant délégation de signature à Monsieur Jean- Luc Vaslin, directeur départemental des territoires et de la mer adjoint, délégué à la mer et au littoral des Pyrénées- Atlantiques exerçant des fonctions maritimes dans les Landes. .................................... 91
Arrêté N °2014246-0004 - Portant délégation de signature à l'administrateur général de 2ème classe des affaires maritimes Loïc Laisné, adjoint au préfet maritime de l'Atlantique, et au commissaire en chef de 1ère classe de la marine Jean- Emmanuel Perrin, chef de la division action de l'Etat en mer. .................................... 96