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Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du recueil76 2014
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du recueil76 2014)
Thèmes du document : Vieillesse, Fin de vie, Enseignement supérieur,
©}
Liberté » Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFECTURE PYRENEES- ATLANTIQUES
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N ° 76 - MARS 2014
http:// www.pyrenees- atlantiques.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.pyrenees- atlantiques.territorial.gouv.fr/ actes3/ webSOMMAIRE
Administration territoriale des Pyrénées- Atlantiques
Agence Régionale de Santé
Arrêté N °2014015-0013 - Arrêté du 15 janvier 2014 portant transfert
d'autorisation et de gestion au profit de l'association
"Saint- Joseph" de l' EHPAD Résidence WELCOMME, géré par l'association "Welcomme" .................................... 1
Arrêté N °2014016-0012 - Arrêté portant extension par transfert de 15 lits de l'EHPAD Résidence Welcome géré par l'association Saint- Joseph au profit de l'EHPAD Nouste Soureilh, géré par le CCAS de PAU .................................... 4
Décision N °2014050-0013 - Décision portant fixation de la tarification pour l'exercice 2014 en faveur du service de soins infirmiers à domicile de PAU .................................... 7
Décision N °2014050-0014 - Décision portant fixation de la tarification pour l'exercice 2014 en faveur du service de soins infirmiers à domicile de Santé Service Oloron à Oloron Sainte- Marie .................................... 10
Décision N °2014050-0015 - Décision portant fixation de la tarification pour l'exercice 2014 en faveur du service de soins infirmiers à domicile du Piémont à Coarraze .................................... 13
Direction départementale de la protection de la population
Arrêté N °2014056-0012 - habilitation sanitaire Dr Sébastien WAHETRA .................................... 16
Arrêté N °2014056-0013 - habilitation sanitaire Dr Alexandre BOUCHERAT .................................... 18
Arrêté N °2014057-0003 - habilitation sanitaire spécialisée Dr François LANDAIS .................................... 20
Direction départementale des finances publiques
Autre N °2014024-0010 - convention d'utilisation n °79 - Université de Pau et des Pays de l' Adour (UPPA) - Maison de l'étudiant de Bayonne - 77 rue Bourgneuf .................................... 22
Autre N °2014024-0011 - convention d'utilisation n ° 144 - Université de Pau et des Pays de l'Adour (UPPA) - Campus Universitaire de Pau .................................... 28
Autre N °2014052-0007 - convention d'utilisation n ° 139 - Direction
Départementale de la Protection des Populations (DDPP) - Pau Cité Administrative - 2 rue Pierre Bonnard .................................... 34
Direction départementale des territoires et de la mer
Arrêté N °2014055-0009 - Arrêté portant accord préalable à la démolition de la cage d'escalier située au n °8, rue d'Eauze, résidence Zéphir 1 à Pau .................................... 42
Arrêté N °2014056-0010 - Arrêté préfectoral de mise en demeure de produire un rapport de visite technique approfondie du barrage écrêteur de crues du Brougnat à Gan .................................... 43
Arrêté N °2014058-0002 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public fluvial - pétitionnaire : GTM Sud- Ouest TP GC .................................... 45Arrêté N °2014058-0003 - Arrêté modifiant l'arrêté n ° 2009-350-23 du 16
décembre
2009 fixant la liste des lieutenants de louveterie dans le département des
Pyrénées- atlantiques. .................................... 51
Préfecture
Arrêté N °2014037-0014 - Extrait de l'arrêté du 6 février 2014 accordant un permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques à haute température dit "Permis d'Arzacq" à la société Fonroche Géothermie SAS (Landes et
Pyrénées- Atlantiques) .................................... 55
Arrêté N °2014056-0005 - Arrêté Préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral n °2013 164-0015 du 13 juin 2013 portant composition du comité départemental des services de la police nationale .................................... 56
Arrêté N °2014056-0006 - Arrêté Préfectoral portant composition et désignation des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la police nationale des Pyrénées- Atlantiques .................................... 58
Arrêté N °2014056-0007 - Arrêté 5/2014R portant agrément en qualité de garde particulier .................................... 59
Arrêté N °2014058-0005 - Arrêté portant habilitation dans le domaine funéraire .................................... 61
Arrêté N °2014058-0008 - cessibilité pour acquisition de terrains en vue de l'aménagement de la zac Matzikoenea à Ustaritz .................................... 62
Décision N °2014059-0005 - CNAC - séance du 15/01/2014 - communiqué décision du
recours - extension de l'ensemble commercial Carrefour à Lescar .................................... 64
Unité territoriale de la direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi
Décision N °2014020-0018 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne - Valéry GIREAUD .................................... 66
Décision N °2014023-0012 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne - l'Amie de Votre Bien Être .................................... 67
Décision N °2014027-0007 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne - Cours Particuliers Laborde .................................... 68
Décision N °2014028-0010 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne - PRUETTE SERVICES .................................... 69
Décision N °2014030-0004 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne - Sophie BOUTIGNY TIBBEN .................................... 70
Décision N °2014035-0010 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne - ALIA INFOSERVICE .................................... 71
Décision N °2014037-0012 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne - Jardin des Particuliers .................................... 72
Décision N °2014037-0013 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne - ABC DOMICILE .................................... 73
Préfecture maritime de l'Atlantique
Arrêté N °2014057-0001 - Arrêté n ° 2014-008 portant renouvellement d'agrément pour l'utilisation d'une hélisurface en mer à bord du M/ Y Air. .................................... 74