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Déliberation - AffichageListeDesDeliberations du CM 10 12 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lamorlaye.
Lien du pdf (Déliberation - AffichageListeDesDeliberations du CM 10 12 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Histoire et mémoire, Investissement et développement économique,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
LAMORLAYE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 10 décembre 2025
N°. | OBJET RAPPORTEUR VOTE
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du
8 octobre 2025 M. le Maire |Unanimité
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal des décisions intervenues
depuis le 8 octobre 2025 :
- Décision n°2025/50 du 8 octobre 2025: signature d’une convention
tripartite de mise à disposition exceptionnelle du terrain annexe (stade
municipal) avec l'AS COYE LA FORET et l'US LAMORLAYE FOOTBALL
- Décision n°2025/51 du 14 octobre 2025: revalorisation du tarif
restauration scolaire applicable au 1“ novembre 2025
- Décision n°2025/52 du 20 octobre 2025: signature d’un contrat de
prestation avec NS WORLD STUDIO INTERNATIONAL dans le cadre de
l'événement « LAMORLAYE ON ICE 2025 »
Décisions du Maire M. le Maire |. Décision n°2025/53 du 21 octobre 2025 : signature d’une convention de
mise à disposition du parc du château de Lamorlaye avec l'Association Automobiles Anciennes de Lamorlaye (AAAL)
- Décision n°2025/54 du 24 octobre 2025: signature d’un contrat de
prestation avec Madame ZANARDO Francesca dans le cadre des cours
d'italien programmés au centre culturel et sportif de la commune
- Décision n°2025/55 du 3 novembre 2025 : Décision portant virement de
crédits n°1 - BP 2025 Ville
- Décision n°2025/56 du 5 novembre 2025: signature d’un contrat de
location avec PRISME EVENTS SAS dans le cadre de l'événement « LAMORLAYE ON ICE 2025 »
Page 1 sur 3 N° OBJET RAPPORTEUR VOTE
- Décision n°2025/57 du 19 novembre 2025 : signature d’une convention
convention de gestion avec l'APEEM dans le cadre de l’événement &« LAMORLAYE ON ICE 2025 »
- Décision n°2025/58 du 19 novembre 2025 : acquisition de lisses en bois
d'occasion appartenant à Madame LEGENTIL
- Décision n°2025/59 du 20 novembre 2025 : révision des tarifs de location
des salles du château
Approbation de la modification de droi un n°1 65 PP droit comm du M. le Maire | Unanimité
PLU
Décision modificative n°3 pour l'exercice 2025 Budget| Christine ne 66 . | Unanimité
Principal de la commune KLOECKNER
Ouverture des crédits 2026 pour l'investissement (25%)| Christine ne 67 | . Unanimité
du Budget Principal de la commune KLOECKNER
68 Décision modificative n°2 pour l'exercice 2025 Budget| Christine Unanimité annexe CMS KLOECKNER
Ouverture des crédits 2026 pour l'investissement (25%)| Christine ue 69 Unanimité
du Budget annexe CMS KLOECKNER
70 Autorisation donnée au comptable public de débiterle| Christine Unanimité
compte 1068 KLOECKNER
| en 2 1m: icti 71 Subvention exceptionnelle pour le Comité de l'Oise de Christine Unanimité
la Ligue contre le cancer KLOECKNER
72 Création d emplois pour les filières Police Municipale,| Christine Unanimité
Technique et Patrimoine KLOECKNER
Actualisation de la procédure d'attribution des Tickets| Christine Luc 73 Unanimité Restaurant KLOECKNER
Page 2 sur 3 Avenant de prolongation de la Convention Territoriale
74 Globale (CTG) M. le Maire |Unanimité
75 |Labellisation « Ville d'Accueil des Véhicules d'Époque » | M.le Maire |Unanimité
Ouverture dominicale des établissements de commerce Robert enr
76 ne ; , Unanimité de détail pour l’année 2026 TSCHANHENZ
Vu pour être affiché conformément aux dispositions de l’article L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales,
Lamorlaye, le 11 décembre 2025.
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