Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 20250610 arrete temporaire reglementant circulatio
Arrêté - 20250211 Arrete temporaire reglementant la circula
Arrêté - arrete temporaire reglementant le stationnement 12
Arrêté - 20260429 arrete temporaire reglementant la circula
Arrêté - Arrete reglementant la circulation et le stationne
Arrêté - 20260423 Arrete temporaire circulation et stationn
Arrêté - Arrete reglementant la circulation et le stationne
Arrêté - arrete temporaire de circulation stationnement 08
Arrêté - 20260430 arrete temporaire circulation et stationn
Arrêté - Arrete reglementant la circulation et le stationne
Arrêté - 20250515 Arrete temporaire reglementant la circulation et le stationnement concours de boules bretonnes rue de la mairie 19AA
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marzan.
Lien du pdf (Arrêté - 20250515 Arrete temporaire reglementant la circulation et le stationnement concours de boules bretonnes rue de la mairie 19AA)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
N°
19/2025
AA
Commune
de
MARZAN
ARRETE
TEMPORAIRE
REGLEMENTANT
LA
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT Le
Maire
de
la Commune
de
MARZAN,
Vu
la loi
n°
82-213
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L
2213-1
et L2213-2, Vu
le Code
de
la Route
portant
règlement
général
de
la Police
de
la circulation
routière,
Vu
la
demande
présentée
le
10
mai
2025
par
Mme
THEBAUD
Yvette
présidente
des
boulistes
en
vue
d'organiser
un
concours
de
boules
bretonnes
le
dimanche
18
mai
2025
rue
de
la Mairie
Considérant
que
pour
des
raisons
de
sécurité,
il importe
de
réglementer
la circulation
et
le stationnement
des
véhicules
dans
la rue
de
la Mairie
à cette
occasion.
ARRETE
Article
1:
La
circulation
et
le
stationnement
autres
que
les
véhicules
des
boulistes,
des
riverains,
et
des
véhicules
de
secours
et
de
lutte
contre
l'incendie
et
véhicules
de
service
seront
interdits
le dimanche
18
mai
2025
de
5h
à 21h
à :
e Rue
de
la Mairie
Article
2
: L’entrée
et la
sortie
de
la rue
de
la mairie
se
feront
près
du
rond-point
de
la
rue
des
Moulins
exclusivement,
les
usagers
de
la
rue
de
mairie
tourneront
devant
le
7
rue
de
la mairie
pour
ressortir
près
de
la rue
des
Moulins.
L’entrée
et la sortie
près
de
la
rue
de
la Poste
sont
interdits.
(cf arrêté
17/2025
AA).
Article
3 : La
signalisation réglementaire
sera mise
en place
par l’ Amicale
des Boulistes
sous
le contrôle
des
services
techniques
communaux
Article
4
: Le
Maire
de
MARZAN,
M.
le
Chef
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
MUZILLAC/NIVILLAC,
Mme
la Présidente
de
l’ Amicale
des
Boulistes
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du présent
arrêté
qui
sera
publié
et affiché
à
la Mairie
de
MARZAN
ainsi
qu'à
chaque
extrémité
de
la rue
de
la Mairie.
MARZAN,
le
15
mai
2025
Le
Maire,
Denis
LE
RA
Mairie
de
Marzan
-2
rue
de
la Mairie
-56130
MARZAN
Tel
:02
99 90
63
02
Mail
: mairie@marzan.fr