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Arrêté - Arrete reglementant la circulation et le stationnement 20 2023AA Kermesse
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marzan.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete reglementant la circulation et le stationnement 20 2023AA Kermesse)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
N° 20/2023 AA
Commune
de
MARZAN
ARRETE
TEMPORAIRE
REGLEMENTANT
LA
CIRCULATION
Le
Maire
de
la Commune
de
MARZAN,
Vu
la loi n°
82-213
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
de
la
Route
portant
règlement
général
de
la
Police
de
la
circulation
routière, Vu
la
demande
présentée
par
Mme
la Présidente
de
l'OGEC
Saint
Gildas
de
MARZAN, Considérant
qu'il
importe
de réglementer
la cireulation
aux
abords
de
l'école
lors
de
la kermesse
le dimanche
25 juin
2023.
ARRETE
Article
l:La
circulation
sera
interdite
aux
véhicules
en
transit
le
dimanche
25
juin
2023
de
8H
à 20H,
sur
la RD
148
(rue
de
la Gare)
entre
La rue
du
Stade
et la rue
de
la
Source.
Article
2
:La
circulation
sera
déviée
dans
les
deux
sens
par
la rue
du
Stade
et
la rue
de
la Source
Article
3
:Ces
prescriptions
seront
portées
à
la
connaissance
des
usagers
par
des
panneaux
réglementaires
mis
en place
sous
la responsabilité
de
l'OGEC
Saint
Gildas
de MARZAN. Article
4
: Monsieur
le
Maire
de
MARZAN,
Monsieur
le
Chef
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
NIVILLAC,
Monsieur
le
Président
du
Conseil
Départemental,
Madame
la
Présidente
de
l'OGEC
Saint
Gildas
de
MARZAN,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
et affiché
à la
Mairie
de MARZAN
ainsi
qu'à chaque
extrémité
de la déviation.
MARZAN,
le 02 juin
2023
Le
Maire
Denis
LE
RALLE
Mairie
de Marzan
-2 rue
de la Mairie
-56130
MARZAN
Tel
:02 99
90
63
02
Mail: mairie@marzan.fr