Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Arrete reglementant la circulation et le stationne
Arrêté - Arrete reglementant la circulation et le stationne
Arrêté - Arrete reglementant la circulation et le stationne
Arrêté - Arrete reglementant la circulation et le stationne
Arrêté - Arrete reglementant la circulation et le stationne
Arrêté - 20250610 arrete temporaire reglementant circulatio
Arrêté - Arrete reglementant la circulation et le stationne
Arrêté - arrete reglementant le stationnement 14
Arrêté - Arrete reglementant la circulation et le stationne
Arrêté - 20250114 arrete reglementant la circulation et le
Arrêté - Arrete reglementant la circulation et le stationnement 112023AA bourg
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Marzan.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete reglementant la circulation et le stationnement 112023AA bourg)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
N°
11/2023
AA
Commune
de
MARZAN
er ARRETE
TEMPORAIRE
REGLEMENTANT
LA
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT Le
Maire
de
la Commune
de
MARZAN,
Vu
la loi n°
82-213
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
Vu
le
Code
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L
2213-Î
et
L2213-2,
Vu
le
Code
de
la
Route
portant
règlement
général
de
la
Police
de
la
circulation
routière,
Vu
la
demande
présentée
par
M.
JOST
Dominique
président
de
l’association
Marzaners
Rock’N’Roll
en
vue
d'organiser
un
vide-greniers
le
dimanche
07
mai
2023
Considérant
que
pour
des
raisons
de
sécurité,
il
importe
de
réglementer
la
circulation
des
véhicules
dans
le
bourg
à cette
occasion. ARRETE
Atticle1:
La
circulation
autre
que
véhicules
de
secours
et
de
lutte
contre
l'incendie
et
véhicules
de
service
sera
interdite
le
dimanche
07
mai
2023
de
5h
à 21h
à :
e Rue
de
la
Source
à
partir
du
n°8
jusqu’au
giratoire
Rue
de
la
Source-Rue
de
la
Gare-
Rue
de
la
Fontaine.
|
e Rue
de
la
Poste
(entre
la
rue
du
Général
de
Gaulle
et
Rue
de
la
Source
à partir
du
n°8),
e La
rue
de
la
fontaine
vers
la
Place
St
Pierre
sera
à sens
unique
Le
stationnement
et
l’accès
à l’aire
de
vidange
des
campings
cars
Place
de
la
Fontaine
seront
interdits
à partir
du
samedi
06
mai
2023
à
10h
jusqu’au
dimanche
07
mai
21h.
Le
stationnement
sur
le
parking
de
la
Poste
sera
interdit
du
samedi
06
mai
2023
à
13h
jusqu’au
dimanche
07
mai
2023
21h.
Atticle
2
:Pendant
cette
période,
la
circulation
sera
déviée
par
:
- Rue
du
Général
de
Gaulle
- RD
774
Article
3
:La
signalisation
réglementaire
sera
mise
en
place
par
les
organisateurs
sous
le
contrôle
des
services
techniques
communaux
Atticle
4
:Le
Maire
de
MARZAN,
M.
le
Chef
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
NIVILLAC,
M.
le
Président
de
l’association
Marzaners
Rock’N’Roll
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
et
affiché
à
la
Mairie
de
MARZAN
ainsi
qu'à
chaque
extrémité
de
la
déviation. MARZAN,
le 06 avril 2023
Le
Maire,
Denis
LE
Mairie
de
Marzan
-2
rue
de
la Mairie
-56130
MARZAN
Tel
:02 99
90
63
02
Mail
: mairie@marzan.fr