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Déliberation - Conseil du 10 juillet 2020 2020DELIB0079 Designation au sein des Conseils decoles maternelles et elementaires publiques de Bry sur Marne
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil du 10 juillet 2020 2020DELIB0079 Designation au sein des Conseils decoles maternelles et elementaires publiques de Bry sur Marne)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT
DU
VAL DE MARNE
_____
ARONDISSEMENT
DE NOGENT
_____
REPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTE - ÉGALITE - FRATERNITE
COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE
_____________
EXTRAIT
du
Registre des Délibérations du Conseil Municipal
__________________
L’an deux mil vingt, le vendredi 10 juillet, à 19h00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le samedi 4 juillet 2020, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur ASLANGUL, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Conseillers présents : 24
Étaient Présents :
M. Charles ASLANGUL, Maire
Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Véronique CHEVILLARD, Monsieur Christophe ARZANO, Madame Béatrice MAZZOCCHI, Monsieur Olivier ZANINETTI, Madame Virginie PRADAL, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au Maire.
Monsieur Didier SALAÜN, Madame Valérie RODD, Monsieur Laurent TUIL, Madame Chrystel DERAY, Madame Sandrine VILLEMIN, Madame Sandra CARVALHO, Madame Anne-Sophie DUGUAY, Madame Rosa SAADI, Monsieur Julien PARFOND, Monsieur Stefano TEILLET, Monsieur Serge GODARD, Madame Isabelle DUJARDIN, Madame Laure MARCOCCIA-WARIN, Madame Sandrine LALANNE, Madame Karine BASTIEN-COTARD, Monsieur Robin ONGHENA, Conseillers municipaux.
Ont donnée pouvoir :
M. Bruno POIGNANT à Mme Béatrice MAZZOCCHI.
Mme Sylvie ROBY à M. Christophe ARZANO.
M. Etienne RENAULT à M. Olivier ZANINETTI.
M. Jean-Antoine GALLEGO à M. Rodolphe CAMBRESY.
Mme Nicole BROCARD à M. Pierre LECLERC.
Mme Armelle CASSE à Mme Véronique CHEVILLARD.
M. Didier KHOURY à Mme Sandrine VILLEMIN.
M. Thierry BRAYARD à Mme Laure MARCOCCIA-WARIN.
M. Vincent PINEL à Mme Karine BASTIEN-COTARD.
Absents excusés :
Absents :
Secrétaire de séance : Stéfano TEILLET
2020DELIB0079 - DÉSIGNATION AU SEIN DES CONSEILS D'ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES PUBLIQUES DE BRY-SUR-MARNE DELIBERATION
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2121-33 et L.2121-21
Vu la loi n°83-663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l’Etat, modifiée par la loi n°85-97 du 25 janvier 1985,
Vu le décret n°90-788 du 6 septembre 1990 relatif à l’organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires, modifié par le décret n°2013-983 du 4 novembre 2013,
Vu le Code de l’Education, notamment les articles L.411-1 et D411-1, Vu le PV d’élection du Maire et de ses Adjoints en date du 04 juillet 2020, Vu le PV portant ordre du tableau du Conseil Municipal en date du en date du 04 juillet 2020,
Considérant qu’à la suite des élections municipales et de l'installation du nouveau Conseil Municipal, il convient de procéder à une nouvelle désignation d’un conseiller municipal pour représenter la Commune aux conseils d’écoles des écoles primaires, ou groupe scolaire, de Bry sur Marne,
Considérant qu’en application de l’article L. 2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales précité, le Conseil Municipal procède à la désignation de ses membres pour siéger au sein d’organismes extérieurs dans les cas et conditions prévues par les dispositions des textes régissant ces organismes,
Considérant qu’en l’absence de précisions dans les textes régissant les conseils d’écoles ou groupe scolaire, la désignation du conseiller municipal s’effectue selon les dispositions de Code Général des Collectivités Territoriales, c'est-à-dire par voie d’élection, au scrutin secret et à la majorité absolue,
Pour l’école Etienne de Silhouette Maternelle, vu la candidature de : - Béatrice MAZZOCCHI
Pour l’école Etienne de Silhouette Elementaire, vu la candidature de : - Didier SALAÜN
Pour l’école Henri Cahn Elémentaire, vu la candidature de :
- Didier KHOURY
Pour l’école Jules Ferry Maternelle, vu la candidature de :
- Sandra CARVALHO
Pour le Groupe scolaire Daguerre, vu la candidature de :
- Anne-Sophie DUGUAY
Pour le Groupe scolaire Paul Barilliet, vu la candidature de :
- Julien PARFOND
Après en avoir délibéré, et par 25 voix pour et 8 voix contre (Serge GODARD, Isabelle DUJARDIN, Thierry BRAYARD, Laure MARCOCCIA-WARIN, Sandrine LALANNE, Karine BASTIEN-COTARD, Robin ONGHENA, Vincent PINEL).
Procède au scrutin secret et à la majorité absolue à l'élection de 6 délégués, membres du Conseil Municipal.
Votants : 33
Ont obtenu : 25 voix
Ayant obtenu la majorité absolue Béatrice MAZZOCCHI, Didier SALAÜN, Didier KHOURY, Sandra CARVALHO, Anne-Sophie DUGUAY, Julien PARFOND sont désignés représentants de la ville pour siéger aux différents conseils d’écoles suivants, pendant la durée de leur mandat de Conseiller Municipal :
Ecole ou Groupe scolaire Ecole maternelle Etienne de
Silhouette
Béatrice MAZZOCCHI
Ecole élémentaire Etienne de
Silhouette
Didier SALAÜN
Ecole élémentaire Henri Cahn Didier KHOURY
Ecole maternelle Jules Ferry Sandra CARVALHO
Groupe scolaire Louis
Daguerre
Anne-Sophie DUGUAY
Groupe scolaire Paul Barilliet Julien PARFOND
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.
Publiée le : 13 juillet 2020
Pour copie conforme,
Le Registre dûment signé,
Le Maire,
Charles ASLANGUL