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Déliberation - 20055353
Document publié le Samedi 1 janvier 2005 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20055353)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Collectivités territoriales,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 41
Convocation du Conseil Municipal :
le 2 septembre 2005
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 21 septembre 2005
SEANCE DU 16 septembre 2005
Convention entre la Ville de Niort et la Communauté
d’Agglomération de Niort pour la mise en oeuvre de l’ANIOS dans
le cadre du contrat temps libre
[Annexe]
Président :
M. Alain BAUDIN
Présents :
Adjoints :
Mme Françoise BILLY, M. Gérard NEBAS, M. Gilles FRAPPIER, Mme Jeanine BIMES, M. Luc DELAGARDE, Mme Nicole GRAVAT, M. Guillaume JUIN, M. Paul SAMOYAU, Mlle Fabienne RAVENEAU, M. Amaury BREUILLE, M. Robert PLANTECOTE, M. Jacques LAMARQUE, Mme Geneviève RIZZI, M. Gérard ZABATTA
Conseillers :
Mme Andrée CHAREYRE, M. Michel GENDREAU, Mme Nathalie BEGUIER, M. Rémy LANDAIS, Mme Annie COUTUREAU, Mme Madeleine CHAIGNEAU, Mme Marie-Edith BERNARD, Mme Valérie UZANU, M. Michel PAILLEY, Mme Danièle GANDILLON, M. Bernard JOURDAIN, Mme Isabelle RONDEAU, M. Yannick TARDY, M. Alain GARCIA, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Franck GIRAUD, M. Dominique GUIBERT, Mme Elisabeth BEAUVAIS, Mme Claudie LAROCHE, M. Marc THEBAULT, M. Stéphane TRONEL
Secrétaire de séance : Amaury BREUILLE
Excusés ayant donné pouvoir :
M. Rodolphe CHALLET donne pouvoir à M. Michel GENDREAU.
Mlle Karen NALEM donne pouvoir à Mlle Fabienne RAVENEAU.
Mme Catherine REYSSAT donne pouvoir à M. Guillaume JUIN.
Mme Michelle LE FRIANT donne pouvoir à Mme Elisabeth BEAUVAIS.
M. Jean-Louis EPPLIN donne pouvoir à M. Stéphane TRONEL.
Excusés :
Conseillers :
Mme Catherine DEGUERCY, Mme Françoise HALAT, M. Joël RENOUX, Mme Christabelle CHOLLET
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 septembre 2005
DELIBERATION D20050356
Vie Culturelle et Associative Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d’Agglomération de Niort pour la mise en oeuvre de l’ANIOS dans le cadre du contrat temps libre
Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Sur proposition du Maire,
Les Activités Niortaises d’Initiation et d’Orientation Sportive (ANIOS) ont pour but de permettre aux jeunes Niortais de 5 à 15 ans de s’initier à la pratique d’un sport dans les meilleures conditions matérielles et d’encadrement. Dans ce contexte, la Ville sollicite la Communauté d’Agglomération de Niort pour la mise en place d’une prestation sportive dans le cadre de l’ANIOS, action inscrite au contrat temps libre.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- approuver et autoriser Monsieur le Maire ou l’adjointe déléguée à signer la présente convention définissant les conditions matérielles et financières de cette prestation ;
- imputer les dépenses d’un montant total de 20 130,37 € au budget de l’exercice 2005
Imputation budgétaire : 011.400 6042
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 41
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 4
Pour le Maire de Niort
Alain BAUDIN
La Première Adjointe
Françoise BILLY
Ordre du jour