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unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - 15 avril
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Conseil Municipal - f7hc2ulr61r0
Déliberation - d6lfvm8t1ztqbcq
Document publié le Lundi 25 juillet 2022 par la commune de Montoison.
Lien du pdf (Déliberation - d6lfvm8t1ztqbcq)
Thèmes du document : Dialogue social, Institutions publiques, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations
Séance du 25 juillet 2022 à 20 heures 00
Salle du conseil
01_25072022 - Publication des actes : communes de - 3 500 hbts
02_25072022 - Dépenses : fixation de la nature des dépenses imputables au compte 6232
03_25072022 - C.L.E.C.T : transfert du gymnase et du dojo situés à Loriol-sur-Drôme
04_25072022 - Chantiers jeunes : mise en place du chantier 2022
05_25072022 - Chemins ruraux : lancement de la procédure de recensement
06_25072022 - Restaurant scolaire et garderie périscolaire : Tarifs année scolaire 2022/2023
07_25072022 - Organisation du temps de travail au sein de la mairie de Montoison
08_25072022 - Modification du temps de travail d'un emploi à temps non-complet de 32 h à 33h06
09_25072022 - Modification du temps de travail d'un emploi à temps non-complet de 30h30 à 33h27
Affichée et mise en ligne sur le site internet de la mairie le 26 juillet 2022