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Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion Conseil 29 OCT 2018
Document publié le Lundi 29 octobre 2018 par la commune d'Arith.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion Conseil 29 OCT 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille,
COMPTE
RENDU
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
29
octobre
2018
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Arith
s’est
réuni
le 29
octobre
2018
à 20
heures
30.
Présents : Mrs
Didier
CAMPILLO,
Pascal
CLERT,
Christian
DAVAT,
Mme
Christelle
COCHET,
Mrs
Jean-
Philippe
FRAIX-BURNET,
Pierre
GERARD,
Mme
Bernadette
GUEYRAUD,
Mr
Jean-Michel
LEON,
Mmes
Julie
MORAND
et
Cécile
TRAHAND.
Assiste
à la séance :
Bernadette
ROCHE
CATTIN
(secrétaire
de
mairie)
Absent
excusé :
Mme
Monique
GRUMEAU,
excusée
donne
pouvoir
à Mme
Christelle
COCHET.
Désignation
d’un
secrétariat
de
séance
:
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
désigner
un
secrétaire
de
séance
pour
établir
le procès-verbal
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
la nomination
de
Julie
MORAND à la
fonction
de
secrétaire
de
séance.
Validation
du
procès-verbal
de
la séance
du
11
septembre
2018 :
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
conseil
s’ils
ont
des
remarques
particulières
à
formuler
concernant
le procès-verbal
de
cette
séance.
Le
conseil
municipal,
APPROUVE,
à l’unanimité,
le procès-verbal
de
cette
séance.
1
Travaux
:
æ
La
porte
et les
fenêtres
de
la salle
de
classe
des
GS
et CP
ne
sont
pas
en
double
vitrage.
Dans
un
souci
de
bien
être
et
d’économie
d’énergie,
il conviendrait
de
les
changer.
Des
devis
ont
été
demandés
à
l’entreprise
Laplace
et
à
Bastien
Degrange.
L'offre
de
Bastien
Degrange
a
été
retenue
pour
un
montant
HT
de
3
920
€ pour
la porte
et de
3
360
€ pour
les
fenêtres.
Projet
d’adressage
communal
: les
numéros
et
plaques
de
rues
sont
en
production
chez
Pic
Bois.
Une
personne
de
Pic
Bois
refera
le tour
de
la commune
avec
l’employé
communal
afin
de
vérifier
l’emplacement
des
plaques
de
rues.
Monsieur
Gilles
Antoine,
entreprise
Envergure,
posera
les
numéros
de
rues
d’ici
15
jours
à
3
semaines.
Cécile
Trahand
doit
se
renseigner
auprès
de
cette
société
pour
savoir
qui
prévient
les
habitants.
Une
subvention
au
titre
du
Fonds
Départemental
d’Equipement
des
Communes
(FDEC)
nous
est allouée
pour
ce
dossier
pour
un
montant
de
8 600
€.
Panneau
d’affichage
Chef-Lieu:
la
maquette
du
panneau
est
validée
avec
le
plan
de
la
commune
côté
route
et
l’affichage
côté
parking.
Le
panneau
sera
installé
de
façon
à
ce
que
la pente
du
toit
du
panneau
suive
la pente
de
la route.
+
Un
courrier
demandant
l’annulation
du
marché
relatif
aux
travaux
d’aménagement
et
enfouissement
des
réseaux
2°"
tranche
a été adressé
à la société
Verdis.
æ
Construction
d’une
nouvelle
mairie:
nous
avons
reçu
un
courrier
de
la
part
du
Conseil
Départemental
nous
informant
que
notre
dossier
n’avait
pas
été
retenu
au
titre
du
FDEC.
“
Eau:
afin
d’assurer
la
sécurité
d’approvisionnement
en
eau
sur
la
commune
d’Arith,
Grand
Chambéry
a
engagé
des
travaux
sur
la
commune
de
Saint
François
de
Sales.
Ceux-ci
consistent
en
une
interconnexion
des
réseaux
qui
pourra
être
utilisée
en
cas
de
besoin.
2°
Ecole
: le
personnel
communal
nous
a
fait
part
de
problèmes
rencontrés
avec
deux
enfants.
Un
rendez-vous
a été
fixé
avec
les
deux
familles
qui
ne
sont
pas
venues.
Une
famille
nous
a
contacté
pour
un
nouveau
rendez-vous.
Il
aura
lieu
le
05
novembre
en
présence
de
Didier
Campillo
et
de
Maryse
Fabre
(la famille
habitant
Saint
François
de
Sales).
Nous
recontacterons
la deuxième
famille
qui
habite
Le
Noyer
pour
convenir
d’un
rendez-vous. Dans
le
cadre
du
projet
«
Ecoles
Numériques
Innovantes
et Ruralité
» un
dossier
a été
déposé
pour
changer
le tableau
numérique
interactif et l’achat
de
12
nouveaux
ordinateurs
portables.
Nous
avons
été
contacté
par
Madame
l’inspectrice
d’académie
concernant
un
projet
de
développement
de
la bibliothèque.
Nous
n’avons
pas
plus
de
nouvelles
à ce jour.
3°
Personnel
:
Avec
la
suppression
des
Temps
d’Activités
Périscolaires,
le
poste
d’adjoint
d’animation
va
passer
de
12
heures
45
à
10
heures
23
annualisées.
Le
Comité
Technique
du
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
de
la
Savoie
a
été
consulté
et
a
émis
un
avis
favorable
à
l'unanimité.
Il convient
donc,
au
1” novembre
2018,
de :
“+
supprimer
le poste
d’adjoint
d’animation
2°”
classe,
à raison
de
12 heures
45,
“
créer
un
poste
d’adjoint
d’animation
2°"
classe,
permanent
à temps
non
complet
à raison
de
10
heures
23,
4°
ONF :
la
vente
des
coupes
a
eu
lieu
le
05
octobre.
La
parcelle
4
qui
était
inscrite
au
cahier
des
ventes
n’a
pas
été
vendue.
Il n’y
a plus
de
technicien
ONF
sur
Lescheraines
pour
le secteur
Arith
- Bellecombe
en
Bauges
- La
Motte
en
Bauges
- Le
Châtelard
-Lescheraines.
Un
courrier
a été
adressé
aux
services
de
l'ONF
qui
nous
ont
répondu
que
des
postes
étaient
gelés
afin
de
limiter
le déficit
budgétaire
de
l'établissement.
Monsieur
Mignola,
Député
de
la Savoie,
est également
intervenu.
Le
technicien
qui
était
en
poste
sur
Lescheraines
a été
nommé
sur
un
autre
secteur.
5°
SIVU
Enfance
—
Jeunesse
des
Bauges
: monsieur
le
Maire
indique
qu’à
la
suite
du
processus
de
révision
des
statuts
de
la communauté
d’agglomération
Grand
Chambéry,
une
nouvelle
organisation
est prévue
pour
gérer
localement
la compétence
Enfance
- Jeunesse
à l’échelle
des
Bauges.
Il
est
proposé
de
créer
un
syndicat
intercommunal
à
vocation
unique
en
application
de
l’article
L.5111-6
du
CGCT,
pour
organiser
la compétence
Enfance
- Jeunesse
dans
les
Bauges,
comportant
notamment
le
local
public
dénommé
La
Farandole
et
les
équipements
publics
sportifs
associés
à
cette
compétence.
A
l’unanimité,
le
conseil
municipal
demande
la création
de
ce
SIVU
au
1“ janvier
2019
et
désigne
Monsieur
Pierre
Gérard
en
tant
que
représentant
titulaire
et
Monsieur
Didier
Campillo
en
tant
que
représentant
suppléant.
6°
PLUï
: une
réunion
sur
le
zonage
a eu
lieu
ce jour.
Au
vu
des
remarques
formulées,
un
nouveau
projet
de
zonage
sera rédigé.
7°
Questions
diverses :
“+
Il avait
été
décidé
de
changer
de
fournisseur
de
gaz
pour
l’approvisionnement
des
logements
de
l’ancienne
cure.
La
société
Vitogaz
a livré
une
nouvelle
citerne
qui
a été
remplie
en
partie
ce
jour.
Le
contrat
de
l’ancienne
citerne
arrive
à
terme
le
15
novembre.
Si,
lorsque
l’entreprise
viendra
enlever
sa
citerne,
il
reste
du
gaz,
il
sera
repompé
et
nous
sera
remboursé.
æ
Le
poteau
téléphonique,
route
de
Chez
Combet,
qui
avait
été
coupé
par
une
voiture
lors
du
rallye
a été
remplacé.
Concernant
le
grillage
de
l’ancienne
décharge
qui
a
été
arraché
par
une
voiture
également
lors
du
rallye,
une
action
est
en
cours
avec
Sport
Auto
Bauges.
“+
Restaurant
scolaire
: un
parent
délégué
d’élèves
voulait
venir
voir
comment
cela
se
passait
pendant
le temps
du
repas.
Une
réponse
négative
lui
a été
adressée.
Didier
Campillo
va
prendre
contact
avec
la
société
Leztroy,
située
en
Chautagne,
qui
livre
les
repas
sur
certaines
structures
des
Bauges.
Monsieur
le
Maire
a
rendez-vous
le
20
novembre
avec
Monsieur
Chaigne,
des
Astérides
(Ferme
de
la Mense).
«+
La
directrice
du
RPI
redemande
à
ce
que
la
subvention
annuelle
d’un
montant
de
2
500
€
allouée
par
les
trois
communes
Île
soit
en
fonction
du
nombre
d’enfants
et
non
plus forfaitairement.
Elle
demande
la
somme
de
65
€
par
enfants.
La
décision
devra
être
prise
avec
les
communes
du
Noyer
et de
Sait
François
de
Sales.
“Contrôle
de
la qualité
de
l’air
dans
les
écoles
: concernant
cette
prestation,
nous
sommes
en
train
de
voir
avec
la commune
de
Lescheraines
afin
de
mutualiser
les
frais.
Nous
venons
de
recevoir
un
courrier
de
la
Région
concernant
l’ouverture
à
la
concurrence
des
concessions
des
centrales
hydroélectriques.
Après
en
avoir
délibéré,
à une
voix
contre
et
10
voix
pour,
le
conseil
municipal
réaffirme
son
attachement
au
service
public
de
l’énergie
et à l’exploitation
publique
des
équipements
hydroélectriques
stratégiques.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à vingt-deux
heures
trente.
Le
Maire,
Pierre
GERARD