Séance - PV SEANCE D'INSTALLATION 22.03.26 APPROUVE

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Séance - PV SEANCE D'INSTALLATION 22.03.26 APPROUVE Document publié le Dimanche 22 mars 2026 par la commune de Leers. Lien du pdf (Séance - PV SEANCE D'INSTALLATION 22.03.26 APPROUVE)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, A2 VILLE DE

fè Leers

PROCÈS-VERBAL DE LA SEANCE D'INSTALLATION DU CONSEIL

MUNICIPAL DU DIMANCHE 22 MARS 2026

Présents : M. Jérémy Rotsaert, M. Bernard Legrand, M. Philippe Leconte, M. Jean-Paul Lepers,

Mme Muriel Lhomme, Mme Dominique Villers, M. Patrice Lamoitte, Mme Marie-Alice Lagache- Delemeule, M. Pierre Pillet, M. Kamel Boulahouache, M. Eric Seys, Mme Christelle François,

Mme Ségolène Dillies-Harlé, M. Grégory Fontaine, M. Cédric Gaillet, Mme Mélanie Roberts,

Mme Magali Pluquet, Mme Elise Chevalier-Playe, Mme Marie Salomez, Mme Peggy Rosiers,

M. Arthur Quievreux, M. Valentin Hallo, Mme Camille Vanstraesselle, M. Daniel Bourgois, Mme

Christelle Vandermeirssche, M. Mathieu Johnston, M. Antoine Hallot, Mme Joëlle Lepla, M. Carmelo Furnari

Page

1-Election du Maire 6-9

2-Fixation du nombre d'’Adjoints 9-9

3-Elections des Adjoints 10-11

Lecture de la charte de l'élu local 1-12La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Bernard Legrand, doyen d'âge.

Bernard LEGRAND :_« Mesdames, Messieurs, bonjour.

En ma qualité de doyen d'âge, j'ai l'honneur, et c'est une grande fierté, de présider

cette séance du Conseil municipal consacrée à l'élection du Maire. Il n'y a pas de secret pour gagner cette élection : depuis deux ans, toute l'équipe a

travaillé très dur, en toute liberté, en s'entourant de personnes compétentes dans tous les

domaines, en se posant des questions à chaque réunion : est-ce utile, non utile, réalisable, non réalisable, et à chaque fois, pour quels coûts ? Toujours dans une belle cohésion et une

très bonne ambiance. Le résultat : nous sommes prêts !

Waouh ! Quel coup de jeune j'ai pris ! J'ai certainement rajeuni de dix ans. J'ai vécu une

expérience humaine inoubliable.

Mais tout cela n'aurait pas été possible si nous n'avions pas eu un superbe chef

d'orchestre.

Je vous remercie énormément pour tout le bonheur que vous m'avez apporté.

J'invite tous les élus de Vivre à Leers à se lever et à se tourner vers l'assemblée. »

[Applaudissements].

«Je déclare ouverte la séance d'installation du Conseil municipal de ce dimanche 22

mars 2026, dûment convoqué le 18 mars 2026, conformément aux articles L. 2121-7, L. 2121-

10, L. 2121-12 du code général des collectivités territoriales.

Le corps électoral leersois a élu, le dimanche 15 mars 2026, la nouvelle assemblée qui comporte 29 membres, conformément aux prescriptions de l'article L. 2121-2 du Code général des collectivités territoriales.

Je procède à la lecture des résultats constatés au procès-verbal des élections

municipales :

Le résultat du recensement opéré par le bureau centralisateur est le suivant :

- nombre d'électeurs inscrits 8 435

- nombre de votants 4 351

- nombre de suffrages exprimés 421

Nombre de voix obtenues par chaque liste de candidats :

- Vitaliser Leers

- Vivre à Leers

- GLAM

Ont été élus :

Jérémy ROTSAERT

Marie SALOMEZ

Patrice LAMOITTE

Mélanie ROBERTS

Pierre PILLET

Christelle FRANCOIS

Philippe LECONTE

Magali PLUQUET

Kamel BOULAHOUACHE

Muriel LHOMME

Jean-Paul LEPERS

Peggy ROSIERS

Valentin HALLO

Elise CHEVALIER - PLAYE

1147 voix, soit 4 sièges

2 318 voix, soit 23 sièges

746 voix, soit 2 sièges- Grégory FONTAINE

- Camille VANSTRAESSELLE

- Eric SEYS

- Ségolène DILLIES-HARLE

- Arthur QUIEVREUX

- _ Marie-Alice LAGACHE DELEMEULE

- Bernard LEGRAND

- Dominique VILLERS

- Cédric GAILLET

- Mathieu JOHNSTON

- Christelle VANDERMEIRSSCHE

- Daniel BOURGOIS

- Antoine HALLOT

- _ Carmelo FURNARI

- Joëlle LEPLA

A été élu Conseiller métropolitain : Jérémy ROTSAERT.

Le Conseil municipal étant numériquement constitué, je déclare installés dans leurs

fonctions les membres du Conseil municipal élus lors du scrutin du dimanche 15 mars 2026.

Je vais procéder à l'appel nominal afin de dénombrer les membres présents, absents et

les pouvoirs.

- Jérémy ROTSAERT

- Marie SALOMEZ

- Patrice LAMOITTE

- Mélanie ROBERTS

- Pierre PILLET

- Christelle FRANCOIS

- Philippe LECONTE

- Magali PLUQUET

- Kamel BOULAHOUACHE

- Muriel LHOMME

- Jean-Paul LEPERS

- _ Peggy ROSIERS

- Valentin HALLO

- Elise CHEVALIER - PLAYE

- Grégory FONTAINE

- Camille VANSTRAESSELLE

- Eric SEYS

- Ségolène DILLIES-HARLE

- Arthur QUIEVREUX

- _ Marie-Alice LAGACHE DELEMEULE

- Bernard LEGRAND

- Dominique VILLERS

- Cédric GAILLET

- Mathieu JOHNSTON

- Christelle VANDERMEIRSSCHE

- Daniel BOURGOIS

- Antoine HALLOT

- _ Carmelo FURNARI

- Joëlle LEPLANous allons à présent procéder à l'élection du secrétaire de séance, conformément à

l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales.

Les assemblées précédentes ont toujours désigné à cette fonction le plus jeune des

conseillers présents, bien qu'il ne s'agisse pas d'une obligation légale. Je propose de maintenir cette tradition. Aujourd'hui, c'est Mme Camille Vanstraesselle qui est appelée à cette fonction. YŸ a-t-il des objections ?

Camille Vanstraesselle est élue secrétaire de séance.

Je vous remercie.

Avant de procéder à l'élection du Maire, je laisse la parole aux candidats des listes

minoritaires. »

Mathieu JOHNSTON : « Bonjour à toutes et à tous,

Pourquoi s'engager à être conseiller municipal ?

> Pour mettre quelqu'un dehors ?

> Pour prendre un peu de lumière ?

> Pour en retirer quelques subsides ?

Non. C'est un mandat trop ingrat, placé sous le jugement permanent des voisins et les

commentaires anonymes des réseaux sociaux pour que ces motivations extrinsèques tiennent

sur la durée.

Pour tenir, il faut qu'intimement nous ayons des raisons plus profondes. Et je n'ai aucun doute, la majorité des conseillers municipaux élus converge vers un

même point de rassemblement : SERVIR !

C'est seule cette conviction de renoncement à soi qui permet de faire ; mais surtout de

tenir.

Je tiens donc ce matin à saluer fous les conseillers municipaux pour leur engagement

dans la campagne et les travaux du mandat à venir et remercie celles et ceux qui quittent le

Conseil après y avoir œuvré.

Servir oui mais comment ?

Car les défis qui se présentent à Leers sont considérables :

> Ils sont démographiques avec le vieillissement de la population et les réponses à donner au

besoin d'autonomie,

> Ils sont économiques car nos moyens sont évidemment limités,

> Îls sont sociaux dans une société où la santé mentale de la jeunesse doit interpeller, > Îls sont environnementaux,

> Ils sont enfin démocratiques quand la participation électorale ne franchit que péniblement la

moitié des inscrits en tombant 5 points en dessous de la moyenne nationale. Ces défis sont colossaux et pourtant il faudra bien agir.

C'est ce pour quoi nous sommes ici.

« Gouverner c'est choisir, aussi si difficile soient ces choix » disait Pierre Mendès-France.

Il complétait : « Choisir ce n'est pas forcément éliminer ceci ou cela mais fixer des priorités.

Disposant de moyens limités nous devons soigneusement veiller à les affecter aux objets

essentiels car on ne peut pas tout faire. »

On ne peut pas tout faire.

C'est cette frontière qui sépare mon chemin de celui de la majorité qui vient d'être élue.

Bien sûr, j'entends le vote des Leersois, je l'accepte et je le respecte. Une majorité

d'électeurs en votant « Vivre à Leers » a fait un choix de proximité. Et ils ont été entendus !On leur a tout promis : à chaque petit problème, sa solution de facilité ! Peu importe la

somme des engagements.

Sans mesure on propose côté recettes :

> Une baisse des impôts ;

> Un redressement de l'autofinancement (c'est-à-dire des économies de gestion)

Tandis que côté dépenses, on empile : (et je vous assure que ce n'est pas une liste

exhaustive) :

> La création d'un lieu de rassemblement pour les jeunes,

> La création d’un commerce dans la maison du meunier propriété municipale délabrée,

> La création d'agents de sécurité à la sortie des écoles et d'assistants administratifs auprès des directions scolaires,

> La rénovation des écoles,

> La municipalisation de la police intercommunale, « qui ne sert à rien puisqu'on ne la voit

jamais »,

> La création en extérieur d’un skate-park, d'un terrain de football, d'un terrain de volley, d'un

terrain de basket et d'un pas de tir à l'arc.

> Et surtout, le rachat de la salle de sport Motte-Bossut dont le Conseil a autorisé la vente il y a

plus de deux ans pour près d'IM€.

Soyons concrets : accessibilité, isolation, sécurité : dans cette salle plus rien n'est aux normes.

A l'éventuel rachat, il faudrait donc ajouter le coût de la rénovation réglementaire qui s'estime par les indices officiels entre 4 et 5 M€. C'est, déjà et à lui seul, un projet plus onéreux que celui de l'espace musical.

Non, la proximité n'a jamais garanti la bonne exécution des promesses. Non plus que la

somme des intérêts particuliers n'a jamais fait l'intérêt général.

Avec Vitaliser Leers, nous nous sommes toujours interdits de faire des promesses que

nous ne pourrions pas tenir.

Je me lèverai par conséquent sans relâche contre ceux qui ne prennent pas cette précaution

que cela soit par imprudence ou pire par calcul.

C'est irrespectueux des Leersois, et dans le dernier cas, c'est irrespectueux de l'esprit

républicain.

La majorité a été élue sur un programme, son programme. C'est un contrat qu'elle a passé avec

les électeurs qui ont choisi de lui faire confiance.

Elle s'est engagée, elle en porte la pleine responsabilité, elle en sera précisément comptable.

Mais tous les Leersois n'ont pas choisi cette manière de faire pour les représenter.

Je veux donc remercier les 1147 électeurs qui nous ont donné leur suffrage et avec eux tous les Leersois qui nous soutiennent et nous accompagnent. Ils ont clairement positionné Vitaliser Leers en chef de file de l'opposition leersoise.

Avec Christelle, Daniel et Antoine, ils pourront compter sur une opposition responsable

et exigeante au service des Leersois.

Nous contrôlerons la gestion municipale, en scrutant budgets, décisions urbanistiques

et organisation du service public avec objectivité,

Nous prendrons des positions claires, en disant « non » sans ambiguïté aux choix que

nous estimons contraires à l'intérêt local, sans blocage systématique ni attaques personnelles.

Le débat politique porte sur les faits et les enjeux.

Nous proposerons des alternatives réalistes construites dans un dialogue franc avec les

Leersois : à l'écoute des leurs besoins sans leur dissimuler les réalités de la gestion publique.Servir, c'est parfois s'opposer — non par esprit de contradiction, mais par fidélité à ce

que nous croyons juste et bon pour Leers.

Notre boussole restera simple : l'intérêt des Leersois avant tout, la transparence en toutes

choses et la constance dans nos engagements.

Car aimer sa ville, c'est refuser les illusions faciles et œuvrer, pas à pas, pour ce qui la fera grandir.

Merci. »

Carmelo FURNARI: « Bonjour à toutes et à tous,

Tout d'abord, je félicite Monsieur Jérémy Rotsaert et son équipe pour cette élection

municipale. Je veux également remercier toute l'équipe du GLAM. Durant sept mois, nous

avons mené une campagne respectueuse, engagée et sincère. Je remercie aussi toutes celles

et tous ceux qui nous ont accordé leur confiance.

Perdre une élection n'est jamais ce que l'on prévoit. Le GLAM a gagné durant cinquante

ans ; je pense qu'il peut laisser quelques années à d'autres.

Il faut savoir accepter la défaite, et je peux vous dire que je suis honoré d'avoir formé

cette équipe de vingt-neuf colistiers avec laquelle j'ai vécu de très beaux moments. La vie démocratique d'une ville ne s'arrête pas à une élection. Elle se poursuit avec ses

habitants, le monde associatif et l'engagement de chacun. Les beaux discours de campagne, c'est terminé ; désormais, vient l'exercice de la réalité, et c'est tout autre chose.

Je souhaîite le meilleur pour Leers.

Merci »

Bernard LEGRAND: « Avant de procéder au scrutin, je vais vous rappeler les modalités de

l'élection du Maire.

1- ELECTION DU MAIRE

Bernard LEGRAND : Selon l'article L.2122-4 alinéa 1 du Code général des collectivités

territoriales : le conseil municipal élit le maire et les adjoints parmi ses membres au scrutin secret

et à la majorité absolue. Nul ne peut être élu maire s'il n'est pas âgé de 18 ans révolus. Au terme de l'article L. 2122-7 alinéa 2 du Code général des collectivités territoriales, le

maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue. Si, après deux tours de scrutin, aucun

candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection

a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu. Ce rappel des dispositions législatives ayant été fait, il y a lieu de constituer le bureau

électoral, et de désigner un secrétaire et deux assesseurs.

Je vous propose de désigner:

Mme Camille Vanstraesselle, en qualité de secrétaire,

Mme Joëlle Lepla et M. Valentin Hallo, en qualité d'assesseurs.

Nous allons donc pouvoir maintenant procéder à l'élection du Maire. Je déclare le

scrutin ouvert et je vais à présent recueillir les candidatures pour cette élection.

J'ai une candidature, celle de Jérémy Rotsaert.

Christelle VANDERMEIRSSCHE : Je dépose la candidature de Mathieu Johnston.Bernard LEGRAND : J'invite les membres du bureau électoral (secrétaire, assesseurs, et moi-

même) à voter en premier lieu.

Ensuite, Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux, vous serez invités à vous

rendre, par rangée, à l'isoloir.

Vous trouverez à votre disposition près des isoloirs des enveloppes et des bulletins

préimprimés.

Les Conseillers ayant reçu procuration seront rappelés une seconde fois pour voter au

nom du conseiller leur ayant donné pouvoir. »

[Le scrutin a lieu]

Bernard LEGRAND : Je vais à présents proclamer le résultat du vote. Le dépouillement donne

le résultat suivant: - Nombre de conseillers présents : 29

- Nombre de conseillers ayant donné procuration : O

- Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote : O

- Nombre de votants (enveloppes déposées) : 29

- Bulletins blancs : 2

- Bulletins nuls: O

- Nombre de suffrages exprimés : 27

- Majorité absolue : 14

Monsieur Jérémy ROTSAERT a obtenu 23 voix

Monsieur Mathieu JOHNSTON a obtenu 4 voix.

Monsieur Jérémy Rotsaert ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est

proclamé élu Maire de la Ville de Leers.

[Applaudissements]

Bernard LEGRAND : Je présente mes félicitations au Maire élu et l'invite à me rejoindre pour

lui remettre son écharpe ».

Jérémy ROTSAERT, Maire :« Mesdames, Messieurs, Mes chers collègues, Chères Leersoises,

chers Leersois,

Aujourd'hui, vous m'avez confié une responsabilité immense : celle de devenir votre

maire. Une responsabilité que j'accueille avec fierté mais surtout avec beaucoup d'humilité.

Parce que derrière cette victoire, il y a un chemin, un long chemin.

On a perdu une fois, puis deux, puis trois, puis quatre. Autant dire que j'ai eu le temps

de réfléchir. Mais surtout, j'ai eu le temps d'apprendre, de comprendre, d'évoluer. Gagner une élection, ce n'est pas un coup, ce n'est pas un hasard. C'est un travail de fond.

C'est une remise en question permanente. C'est une capacité à écouter... vraiment. Et si nous

sommes là aujourd'hui, c'est parce qu'à un moment donné, nous avons su créer une adhésion,

une confiance, un lien.

Je veux évidemment remercier mon équipe. Une équipe solide, une équipe fidèle, une

équipe qui n'a jamais lâché, même dans les moments les plus difficiles. Mais je veux aussi remercier ma femme et mes enfants. Parce que la politique, ce n'est

pas seulement des réunions et des discours, c'est du temps en moins à la maison, des soirées

d'absences, des week-ends raccourcis. Et ces six dernières années, ils ont beaucoup donné.

Alors merci à eux. Sincèrement.

Je veux aussi remercier tous les membres de nos familles qui ont su m'accompagner et

me soutenir. J'ai une pensée particulière pour ma mère. Alors oui, elle a foujours cru en moi.En même temps, c'est ma mère, elle n'avait pas trop le choix ! Mais plus sérieusement, elle a

toujours été là, discrète, sans jamais s'imposer. Pas beaucoup de conseil mais toujours les bons.

Je pense aussi à ma grand-mère Thérèse. Parce que vous le savez, je suis petit-fils de

commerçants leersois. Et ça, ce n'est pas un détail. Ce n'est pas un argument de campagne,

c'est une histoire, c'est un ancrage.

Je crois profondément que les Leersois ont aussi choisi cela : un maire qui connaît cette

ville de l'intérieur: un maire qui en est issu; un maire du terroir.

Je veux aussi avoir une pensée pour mon beau-père, Jean-Michel, dit “Mimi”. Tu dois être fier là-haut. Et je peux le dire aujourd'hui : tu savais me conseiller et parfois aussi me

tempérer et ce n'était pas du luxe.

Je pense également à Michel Cossement sans qui je ne serais probablement pas là aujourd'hui. Je me souviens très bien : le petit jeune de 17 ans qui débarque à Ordileers et

Michel qui voit quelque chose. Il m'a embarqué, il m'a fait confiance, || m'a ouvert une porte. Et

parfois, il suffit d'une rencontre pour changer un destin.

Et puis, je ne peux pas parler de mon parcours sans évoquer Catherine, André, Lucien, René, Jean-Marc, des compagnons de route avec des hauts et des bas mais ils ont eu une qualité rare Ë

savoir passer le relais. Et en politique, nous le savons tous, ce n'est jamais facile.

Mes chers collègues,

Chers Leersois,

Je suis d'une génération qui n'a connu qu'une seule majorité municipale. Toute ma vie,

Leers a été dirigée par les mêmes équipes, la même majorité et je veux le dire avec clarté : oui,

des choses ont été faites. Oui, il y a eu des réussites. Mais dans le même temps, notre commune n'a pas foujours su prendre les décisions nécessaires face aux évolutions de la société. Le

monde change, les attentes évoluent, les contraintes aussi. Et parfois, ne pas décider, c'est déjà

décider.

Alors non, je ne promets pas la révolution. Je promets un changement de cap, un

changement de regard, un changement de méthode avec une ligne simple : remettre le bon

sens au cœur de l'action municipale.

Je veux m'adresser au personnel municipal.

Durant cette semaine de passation, que j'ai malheureusement menée seul, j'ai pu

mesurer votre professionnalisme. Je veux vous remercier. Même lorsque nous ne sommes pas

totalement alignés, j'ai trouvé chez vous de l'engagement, de la rigueur et de l'honnêteté. Et cette honnêteté m'oblige à dire les choses simplement : la situation de la commune n'est pas

au beau fixe, des décisions structurelles n'ont pas été prises et nous devrons en prendre.

Certaines seront difficiles mais elles seront assumées et expliquées. Parce que la transparence

n'est pas qu'un mot c'est une question d'honnéteté.

Je veux aussi m'adresser à l'opposition.

Leers mérite du dialogue. Leers mérite du respect. Comme sous Gérard Willoca, nous

remettrons en place des temps d'échange entre groupes politiques. Fidèle à notre engagement « Proche de vous », nous renforcerons le lien avec les habitants. Chaque demande devra avoir

une réponse. Des référents de quartier existent et ils seront institutionnalisés. Au lendemain de l'élection, nous étions déjà en action : j'ai eu un premier rendez-vous

avec le Président de la MEL concernant : le centre-ville, la santé et les mobilités. Avec des premières discussions entamées sur l'ouverture du parking de la place Lucien Demonchaux vers la rue du Général de Gaulle et la création de stationnements supplémentaires, Dans les jours à venir, avec l'équipe, nous rencontrerons nos acteurs économiques concernant la mise en place d'un marché thématique trimestriel en centre-ville.Mes chers collègues,

Être maire, c'est savoir s'entourer, savoir écouter, savoir décider. C'est rassembler des femmes et des hommes différents et en faire une force.

Mes chers Leersois,

Nous avons gagné une élection. Mais le plus important commence aujourd'hui : réussir

un mandat, c'est-à-dire mettre en œuvre notre projet. Et réussir un mandat, ce n'est pas promettre plus. C'est faire mieux. C'est décider quand il le faut. C'est dire la vérité quand c'est

nécessaire.

Permettez-moi de citer Sénèque : “ Ce n'est pas parce que c'est difficile que nous n'osons pas, c'est parce que nous n'osons pas que c'est difficile”.

Leers n'a pas besoin de grands discours, Leers a besoin d'actes. Et ces actes, nous

allons les poser. Ensemble. Parce que Leers mérite un maire et un conseil municipal à son

image : authentique, solide et profondément humain.

Je vous remercie. »

[Monsieur le Maire prend la présidence de la séancel.

2- FIXATION DU NOMBRE D'ADJOINTS AU MAIRE

Monsieur le Maire :« Nous allons à présent passer à la suite de l'ordre du jour de ce Conseil

municipal: la création du nombre d’Adjoints.

Il s'agit tout d'abord, avant d'élire les adjoints au Maire, d'en fixer le nombre.

Il vous est proposé de fixer le nombre d’adijoints à 8.

Je mets aux voix la délibération fixant le nombre d'adjoints à 8.

Qui s'abstient ?

Qui est contre ?

Le projet de délibération est adopté. Le nombre d'adjoints est fixé à 8.

La délibération est adoptée à 29 voix pour.3- ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE

Monsieur le Maire :« Nous allons procéder maintenant à l'élection des adjoints.

Je vous rappelle les dispositions du code général des collectivités territoriales. L'article L. 2122-7-2 du Code général des collectivités territoriales prévoit que dans les communes de 1

000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans

panachage ni vote préférentiel. Sur chacune des listes, l'écart entre le nombre des candidats

de chaque sexe ne peut être supérieur à un.

Si, après deux fours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé

à un troisième four de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de

suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus.

L'article L. 2121-1 du code général des collectivités territoriales dispose que le corps

municipal de chaque commune se compose du conseil municipal, du maire et d'un ou plusieurs

adjoints.

Les membres du conseil municipal sont classés dans l'ordre du tableau selon les modalités

suivantes.

Après le maire, prennent rang les adjoints puis les conseillers municipaux.

Les adjoints prennent rang selon l'ordre de leur élection et, entre adjoints élus sur la même liste,

selon l'ordre de présentation sur la liste.

En ce qui concerne les conseillers municipaux, l'ordre du tableau est déterminé comme suit:

1° Par ancienneté de leur élection, depuis le dernier renouvellement intégral du conseil

municipal ;

2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ; 3° Et, à égalité de voix, par priorité d'âge ».

A présent, je déclare le scrutin ouvert.

Je vous propose de laisser le délai d'1 minute pour déposer auprès de moi les listes des

candidats aux fonctions d'adjoint au maire qui doivent comporter au plus autant de noms que

d'adjoints à désigner.

[Dépôt des listes]

Monsieur le Maire: Je constate qu'une liste de candidats aux fonctions d'adjoints a été

déposée.

La liste suivante est enregistrée :

Marie Salomez

Patrice Lamoitte

Mélanie Roberts

Pierre Pillet

Christelle François

Philippe Leconte

Magali Pluquet

Kamel Boulahouache

Les membres du bureau électoral et moi-même irons voter en premier. Ensuite, vous pourrez vous rendre par rangée à l'isoloir. Des bulletins préimprimés sont à votre disposition

sur la table.

[Le scrutin a lieu. Le dépouillement donne les résultats suivants].

10Monsieur le Maire:

- Nombre de conseillers présents : 29

- Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote: O

- Nombre de votants (enveloppes déposées) : 29

- Bulletins blancs: 6

- Bulletins nuls : O

- Nombre de suffrages exprimés : 23

- Majorité absolue : 12

La liste conduite par Marie Salomez 23 voix, soit la majorité absolue des suffrages

exprimés.

Sont donc élus Adjoints au Maire :

- Madame Marie Salomez

- Monsieur Patrice Lamoitte

- Madame Mélanie Roberts

- Monsieur Pierre Pillet

- Madame Christelle François

- Monsieur Philippe Leconte

- Madame Magali Pluquet

- Monsieur Kamel Boulahouache

Nous allons procéder à la remise des écharpes ».

J'appelle Muriel LHOIMME, Première conseillère déléguée.

4-LECTURE ET REMISE DE LA CHARTE DE L'ELU LOCAL

Monsieur le Maire : « Je vais à présent vous lire la charte de l'élu local, issue des articles L.1111-

13 et L.111-14 du code général des collectivités territoriales ;

Dans l'exercice de son mandat, l'élu local s'engage à respecter les principes de liberté,

d'égalité, de fraternité et de laicité ainsi que les lois et les symboles de la République. L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité.

Dans ce cadre, il poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier. L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts réprimé par la loi. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote. L'élu local s'engage à ne pas utiliser à d'autres fins les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l'exercice de son mandat ou de ses fonctions.

Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou professionnel.

L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances

dans lesquelles il a été désigné.

Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée

de son mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et des décisions pris dans le cadre de ses fonctions.

L'élu local déclare, dans un registre tenu par la collectivité territoriale, les dons,

avantages et invitations d'une valeur qu'il estime supérieure à 150 euros dont il a bénéficié en

raison de son mandat.

Ne sont pas soumis à cette obligation déclarative les cadeaux d'usage et les

déplacements effectués à l'invitation des autorités publiques françaises ou dans le cadre d'un

autre mandat électif.

11Les élus locaux peuvent bénéficier du versement d'une indemnité pour l'exercice effectif

de leurs fonctions électives et de la prise en charge des frais exposés dans ce cadre, dans les

conditions prévues par la loi.

Les élus locaux sont affiliés, pour l'exercice de leur mandat, au régime général de la

sécurité sociale dans les conditions définies à l'article L. 382-31 du code de la sécurité sociale

et à des régimes spéciaux définis par le présent code.

Les élus locaux bénéficient, à l'occasion de leurs fonctions, d'une protection organisée par la collectivité territoriale, conformément aux règles fixées par le code pénal, les lois spéciales et le présent code.

Le droit à la formation est reconnu aux élus locaux. Il s'exerce dans les conditions fixées par le présent code.

Toute personne titulaire d'un mandat local bénéficie, dans des conditions prévues par la loi, de garanties accordées dans l'exercice du mandat et à son issue et permettant notamment

de concilier celui-ci avec une activité professionnelle ou la poursuite d'études supérieures. Tout élu local peut consulter un référent déontologue chargé de lui apporter tout conseil

utile au respect des principes mentionnés à l'article L. 1111-13.

Un décret en Conseil d'Etat détermine les modalités et les critères de désignation des référents déontologues.

Un exemplaire de cette charte va vous être remis, ainsi qu'un insigne d’Adjoint ou de Conseiller municipal, aussi que la convocation au prochain Conseil municipal qui se tiendra le

samedi 28 mars prochain à Th. »

Christophe et Aëryn vont vous interpréter la Marseillaise.

Je lève donc la séance du Conseil municipal.

Je demande aux élus de rejoindre le perron pour faire la photo officielle ».

Monsieur le Maire lève la séance à Th.

ä

Procès-verbal approuvé le / 5 Mi: Et

La Secrétaire de séance,

Ai Camille Vanstraesselle

Le Maire,

12