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Procès Verbal - 2101757
Document publié le Lundi 17 novembre 2025 par la commune de Pujaudran.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2101757)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
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MAIRIE DE
PUJAUDRAN
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 17 NOVEMBRE 2025
Conseillers municipaux en exercice: 19
Votants : 15 Présents : 11 Procurations : 4
Le Conseil municipal, régulièrement convoqué le 17 novembre 2025, s'est réuni au nombre prescrit
par la loi, à la mairie sous la présidence de Madame la Maire.
La séance a été ouverte à 19h12.
Présents
• Mesdames ABADIE, DELFINI, LACROIX, MARTELOZZO, RUBIO, SAVARD
• Messieurs BRISARD, CANDIARD, DASSIEU, PERIN, RAGOT
Procurations
• Madame ROSTAN qui donne procuration à Madame DELFINI
• Monsieur KLIMACEK qui donne procuration à Monsieur CANDIARD
• Madame FRITZ qui donne procuration à Monsieur PERIN
• Monsieur SUEL qui donne procuration à Monsieur RAGOT
Absents
• Mesdames CAZENAVE
• Messieurs DAUBA, HEINIGER, KLEIN-MEYER
Secrétaire de séance : Véronique DELFINI
1.Approbation du Procès-verbal du 24 septembre 2025
Madame la Maire invite l'assemblée à approuver le procès-verbal de la séance précédente.
Pour Contre Abstention
15 0 0
2.Délibération: protection sociale des agents communaux
Pour Contre Abstention
15 0 0
3.Délibération : attribution chèque Cadhoc pour les agents communaux
Pour Contre Abstention
15 0 0
4. Délibération : vente d'un terrain
Pour Contre Abstention
15 0 0 Page 2 sur 2
MAIRIE DE
PUJAUDRAN
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 17 NOVEMBRE 2025
Conseillers municipaux en exercice: 19
Votants : 15 Présents : 11 Procurations : 4
Madame la Maire demande de rajouter une délibération concernant la Communauté des communes de la Gascogne toulousaine à l'ordre du jour.
5. Délibération: demande de subvention pour le pôle médical à l'Etat
Pour Contre Abstention
15 0 0
6. Délibération: demande de subvention pour le pôle médical à la Région
Pour Contre Abstention
15 0 0
7. Délibération: demande de subvention pour le pôle médical aux Fonds européens
Pour Contre Abstention
15 0 0
8. Délibération: demande de subvention pour le pôle médical au Conseil Départemental
Pour Contre Abstention
15 0 0
9.Délibération : signature du terrain de la future école
Pour Contre Abstention
13 0 2
10.Délibération : modification des statuts de la Communauté des communes de la Gascogne Toulousaine
Pour Contre Abstention
15 0 0
Fin de séance : 22h10
Le secrétaire de séance Madame la Maire
Véronique DELFINI Muriel ABADIE