Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1344096
Compte-Rendu - 1364803
Procès Verbal - 1515975
Procès Verbal - 2158233
Déliberation - 536545
Déliberation - 1344093
Déliberation - 1344104
Déliberation - 1344118
Procès Verbal - 1820303
Procès Verbal - 2101757
Procès Verbal - 1655626
Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune de Pujaudran.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1655626)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
MAIRIEDE PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
PU ne DU 13 Mars 2024
Conseillers municipaux en exercice: 18
Votants : 17 Présents : 13 Procurations : 4
Procès-verbal Conseil Municipal en date du mercredi 13 mars 2024
Le conseil municipal, régulièrement convoqué le 13 mars 2024, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, à la mairie sous la présidence de Madame la Maire.
La séance a été ouverte à 20h40.
Présents:
e Mesdames ABADIE, DELFINI, LACROIX, MARTELOZZO, ROSTAN, RUBIO, SAVARD
e Messieurs BRISARD, CANDIARD, DASSIEU, GOUZY, PERIN, RAGOT,
Procurations:
e Madame LACROIX donne procuration à Madame DELFINI
e Monsieur KLEIN-MEYER donne procuration à Monsieur CANDIARD
° _ Monsieur SUEL donne procuration à Monsieur RAGOT
e Madame FRITZ donne procuration à Monsieur DASSIEU
Absents:
e Madame CAZENAVE
e Messieurs DAUBA, KLIMACEK
Secrétaire de séance : Véronique DELFINI
Avant le début du Conseil, Madame la Maire souhaite la bienvenue à Madame
Rostan.
1.Approbation du Procès-verbal du Conseil du 29 janvier 2024
Pour Contre Abstention
16 10 0
2.Délibération pour le changement d'index que les prêts accordés à la SA Gascogne
La convention avec la société SA Gascogne fait l’objet d’une renégociation des taux
d'intérêts et doit être délibérée.
C'est la deuxième révision du prêt.
Page 1 sur 3 MAIRIE DE PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
PORN DU 13 Mars 2024
Conseillers municipaux en exercice: 18
Votants : 17 Présents : 13 Procurations : 4
Pour Contre | Abstention
16 0 | 0
3.Délibération pour la demande de subvention à la Région Occitanie pour le
contrat Bourg-Centre . £ À. 25 forurer
Madame la Maire explique que trois bureaux d'études ont été auditionnés en janvier
2024, suite à la candidature de Pujaudran à ce dispositif. L'un d'eux a été choisi et il
faut demander des subventions à la Région Occitanie pour financer le bureau
d'étude à hauteur de 30%.
Le bureau d'étude viendra faire une présentation au Conseil.
| Pour Contre Abstention
16 0 0
3.Délibération de la prime du pouvoir d'achat
Madame la Maire informe que le conseil municipal avait déjà délibéré pour accorder
la prime de pouvoir d'achat à tous les agents de la commune à hauteur de 50% du
montant maximum auquel ils peuvent prétendre.
Cela représente environ 3900€ pour la commune.
Madame la Maire précise que cette somme sera versée en mars.
Pour Contre | Abstention
16 0 0
5.Questions diverses
> information RH
Recrutement en cours : catégorie A à 10 heures par semaine.
> Chantiers jeunes
Pujaudran à candidaté pour les chantiers jeunes.
Les responsables des chantiers jeunes au sein de le communauté des communes
viendront sur Pujaudran pour évaluer les travaux.
Page 2 sur 3 à MAIRIE DE PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
PUJSURRAN DU 13 Mars 2024
Conseillers municipaux en exercice: 18
Votants : 17 Présents : 13 Procurations : 4
La nouveauté de l'année est que tout se passera sur la commune même les après-
midi.
> Route d'Occitanie
Madame la Maire informe que l'édition 2024 de la Route d'Occitanie est annulée
pour plusieurs raisons: course trop courte, course trop près du Tour de France, forces
de l'ordre en sous-effectif.
> Cinéma de plein air
Cette année le cinéma de plein air aura lieu le samedi 13 juillet .
> Omelette pascale
Madame la Maire informe que l'omelette pascale aura lieu le lundi 1er avril et
comme les autres années, la collecte aura lieu sur le marché et à la mairie.
> Santé
e Cabinet médical
Madame la Maire informe que les médecins sont contents.
e Bus dentaire
Madame la Maire explique que la candidature de Pujaudran a été retenue.
Le bus viendrait une fois par semaine à partir de septembre.
Ce sera gratuit et sur rendez-vous.
Il y a besoin d'une salle d'attente.
+ Pharmacie
Madame la Maire informe que la vente de la pharmacie est en cours.
Fin de la séance : 22h50
La secrétaire de séance Madame la Maire
Véronique DELFINI Muriel ABADIE
F—
Page 3 sur 3