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Procès Verbal - 1655629
Procès Verbal - 2101756
Document publié le Mercredi 24 septembre 2025 par la commune de Pujaudran.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2101756)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
MAIRIE DE PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
PUJAUDRAN DU 24 Septembre 2025
Conseillers municipaux en exercice: 19
Votants : 17 Présents : 12 Procurations : 5
Le Conseil municipal, régulièrement convoqué le 24 septembre 2025, s'est réuni au nombre prescrit
par la loi, à la mairie sous la présidence de Madame la Maire.
La séance a été ouverte à 20h47.
Présents :
+ Mesdames ABADIE, DELFINI, MARTELOZZO, ROSTAN, SAVARD
+ Messieurs BRISARD, CANDIARD, DASSIEU, HEINIGER, PERIN, RAGOT, SUEL
Procurations :
+ Madame LACROIX qui donne procuration à Madame SAVARD
+ Madame RUBIO qui donne procuration à Madame MARTELOZZO
+ __ Monsieur KLEIN-MEYER qui donne procuration à Monsieur CANDIARD
+ __ Madame FRITZ qui donne procuration à Monsieur SUEL
+ __ Monsieur KLIMACEK qui donne procuration à Monsieur RAGOT
Absents :
° Madame CAZENAVE
< Monsieur DAUBA
Secrétaire de séance : Véronique DELFINI
1.Approbation du Procès-verbal du 16 juillet 2025
Madame la Maire invite l'assemblée à approuver le procès-verbal de la séance précédente.
| Pour Contre | Abstention |
17 10 10 | |
2.Délibération rapport d'activité de l'Assemblée générale de l'ARAC
Madame la Maire rappelle à l'assemblée que le rapport a été envoyé en même temps que la
convocation. La commune est destinataire de ce rapport en tant qu'actionnaire de l'ARAC.
| Pour | Contre Abstention
117 0 0 |
Page 1 sur 5 nr. PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL PUJAUDRAN
DU 24 Septembre 2025
Conseillers municipaux en exercice: 19
Votants : 17 Présents : 12 Procurations : 5
3.Délibération pour le loyer de l'oncologue
Madame la Maire rappelle ses rendez-vous avec une oncologue spécialiste auprès des tribunaux pour
les victimes pour qu’elle s'installe sur la commune.
Les échanges se sont concrétisés, la médecin est d'accord pour venir sur Pujaudran.
Elle viendra à partir de la fin d'année 2025 les samedis matin, après validation et acceptation de la
commission départementale de l'Ordre des médecins.
Le conseil municipal délibère pour un loyer à hauteur de 100 € pour 4 demi-journées dans le mois.
Pour | Contre Abstention
17 0 0
4. Délibération pour les attributions de compensation
Madame La Maire rappelle Conseil Municipal que, comme chaque année, il faut voter les attributions
de compensation.
Il y a une légère différence par rapport à l'an dernier.
Pour Contre | Abstention
5. Point sur l'avancée de l’étude faisabilité du futur groupe scolaire
Madame La Maire informe de la venue du bureau d'étude le vendredi 19 septembre pour restituer
une partie des résultats de la consultation auprès des personnes concernées à savoir :
Enseignant.e.s, ATSEM, ALAE/ALSH
Représentant.e.s des parents d'élèves et élèves
Service technique opérant dans les bâtiments actuels
Restauration
Élu.e.s
Le bureau d'étude a aussi visité les locaux des écoles, restauration et ALAE/ALSH.
Madame la Maire a présenté au Conseil Municipal les premiers éléments du cahier des charges.
Page 2 sur 5 .._ PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
PUJAUDRAN DU 24 Septembre 2025
Conseillers municipaux en exercice: 19
Votants : 17 Présents : 12 Procurations : 5
6.Point sur les travaux au Battut
Après la phase de concertation des habitants et les groupes de travail collectifs avec eux également,
les travaux sont en cours. Les services du Département du Gers sont venus apporter leur expertise
concernant l'implantation des écluses et des stops.
Il reste donc à installer la signalisation et à effectuer les marquages au sol.
D'autres réunions vont avoir lieu avec le Département pour améliorer la sécurité routière dans
d'autres lieux de la commune tels que le chemin de l'autan, route de Mérenvielle.
7.Réunion avec Alteal sur l'utilisation de la salle communale de la résidence intergénérationnelle
Madame la Maire informe que la salle commune de la résidence du Clos de Gascogne va être
rétrocédée à la commune même si elle restera propriété d'Altéal.
La commune prendra en charge le fonctionnement, les fluides et le ménage de la salle.
Un frigo va être installé en plus des plaques de cuisson.
La salle a une surface de 36m? et peut accueillir jusqu'39 personnes.
Il faudra élaborer un règlement intérieur
Dans la résidence, il y aura aussi un jardin partagé pour tous les habitants de la résidence.
Ce dernier ainsi que tous les espaces verts et les espaces extérieurs sont à la charge d'Altéal.
Madame la Maire précise qu'il n'y a pas de retard dans les travaux.
e Les signatures des baux vont se faire les 4 et 5 Novembre 2025
e La réception des travaux le 6 Novembre 2025
e La remise des clés le 24 novembre.
8.Point RH
> Entretien des bâtiments
Madame la Maire informe qu'un nouvel agent a été recruté pour remplacer la salariée de l’ancien
prestataire de service.
> Agent technique
Madame la Maire indique qu’un agent des services techniques a fait une reconversion et son contrat
prend fin le 05 octobre.
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PUJAUDRAN DU 24 Septembre 2025
Conseillers municipaux en exercice: 19
Votants : 17 Présents : 12 Procurations : 5
La commune est donc à la recherche d'un nouvel agent polyvalent avec une durée de travail de 35h
par semaine.
> ATSEM
Madame la Maire explique qu'une des ATSEM a fait valoir son droit de préretraite progressive à partir
de janvier 2026.
9.Point crèche multiaccueil
Madame la Maire informe que le COPIL a eu lieu et que l'étude topographique a été faite.
Le lancement du marché pour le maître d'œuvre va se faire prochainement.
Madame la Maire présente le calendrier prévisionnel du projet avec une ouverture prévue pour juillet
2018.
10. Point sur la Communauté des communes
> Rentrée ALAE Pujaudran et l'Isle-Jourdain
La rentrée s'est bien passée à Pujaudran même s'il n'y a pas de directeur et qu'un recrutement est en
cours. Madame Montaut, cheffe du service enfance-jeunesse, assure l'intérim. Elle a opéré quelques
changements pour améliorer le service.
> Tlléo
Madame la Maire informe que le nouveau service TILéo a été inauguré et le service semble assez
sollicité.
11.Questions diverses
> Opération haies gratuites pour les particuliers relancée par la communauté des
communes : aide pour installer des haies au bord des champs ou dans les prairies. Cela
concerne les opérations entre 100 et 1000 mètres linéaires.
> France Agrimer : la commune va bénéficier des prix de la plateforme Agrimer.
> Occit'Alim : la commune va bénéficier des prix de la plateforme régionale Occit'Alim en
complément de ce que la commune commande aux commerçants du marché.
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PUJAUDRAN DU 24 Septembre 2025
Conseillers municipaux en exercice: 19
Votants : 17 Présents : 12 Procurations : 5
> Stade de foot: des travaux aux vestiaires du stade sont en cours: peinture, pose du
carrelage, changement des pommeaux de douches et les poteaux des buts ont été
repeints.
> Travaux rond-point du Roulage : mise en place d'une défense incendie ainsi que
l'enfouissement des lignes électriques et d'eau.
> Tables salle des fêtes : devis a été fait pour 15 tables pliantes en plastique.
Fin de séance : 23h05
Le secrétaire de séance Madame la Maire
Véronique DELFINI Muriel ABADIE
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