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Compte-Rendu - CR CM 29 05 2015
Document publié le Vendredi 29 mai 2015 par la commune de Lussan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 29 05 2015)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Religion et laïcité,
Compte-rendu du Conseil Municipal 29 mai 2015 1
COMMUNE DE LUSSAN
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 29 MAI 2015
L’an deux mille quinze, le vingt-neuf mai, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de Lussan, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de M. Jean Marc FRANCOIS, Maire.
Présents : Mesdames C.L.CHASTANIER, L.CHAZEL, D.DALVERNY et Messieurs, J.M.FRANCOIS, M.LABEILLE, T.VIEILLOT, J.DADA, M.DALVERNY
Représentés : J.F.PERRET (procuration à L.CHAZEL)
Absents excusés: M.GUERBER
Secrétaire de séance : Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la désignation d’un secrétaire de séance pris au sein du Conseil, L.CHAZEL a été désignée à l’unanimité pour remplir ces fonctions
Date de la convocation : 26 mai 2015
2015 - 30 - APPROBATION DU COMPTE RENDU DE SEANCE DU 9 AVRIL 2015 ET SES DELIBERATIONS
Monsieur le Maire rappelle les points délibérés lors de la séance du 9 avril 2015 et demande à l’assemblée si des précisions, observations doivent être apportées. Aucune remarque n’est faite lors de la séance. Le Conseil Municipal, à l’unanimité :
Approuve le compte-rendu de séance du 15 janvier 2015 et ses délibérations.
2015 - 31- ECOLE TRAVAUX D’ACCESSIBILITE
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée la nécessité de faire des travaux au niveau de l’école afin de la rendre accessible aux personnes à mobilité réduite. L’étude réalisée par l’architecte fait apparaître une estimation des travaux de 16 100.00 € HT.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité approuve le projet et autorise son lancement
2015 - 32 – ECOLE TRAVAUX D’AMELIORATION
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée la nécessité de faire des travaux d’amélioration du bâtiment de l’école. L’étude réalisée par l’architecte fait apparaître une estimation des travaux de 59 700.00 € HT. Il s’agit de travaux d’isolation, de réfection de façades, notamment.
Projet adopté à l’unanimité.
2015 - 33 - TERRE D’ABEILLE MODIFICATION BORNAGE
Monsieur le Maire rappelle aux membres de l’assemblée le projet de construction du local technique située Terre d’Abeille. La commune a, pour cela, acheté une parcelle au Conseil Général. Après réflexion, il a été décidé d’implanter le local technique différemment, ce qui nécessite la modification du bornage de la parcelle achetée au Conseil Général.
Le Conseil Municipal, ayant entendu l’exposé de Monsieur le Maire, à l’unanimité approuve cette modification et autorise M. Le Maire à signer tous les documents s’y rapportant.
2015 - 34 - DESAFFECTATION ADMINISTRATIVE DU TEMPLE
L’Eglise Réformée qui a fusionné avec l’église Luthérienne a décidé de créer dans l’Uzège une seule association cultuelle pour l’ensemble du territoire (Vallérargues, Blauzac et l’Uzège). Afin de pouvoir réaliser cette fusion et compte tenu de la modification des statuts de l’association, il faut que la désaffectation administrative des temples soit demandée, par les communes, à la Préfecture. Cette modification se traduira concrètement par le fait que l’association Cultuelle devra demander l’autorisation d’occupation du bâtiment à la Commune qui en sera propriétaire et occupante. La vocation cultuelle du temple étant conservée. Compte-rendu du Conseil Municipal 29 mai 2015 2
QUESTIONS DIVERSES
*HAMEAU DE VENDRAS
Monsieur LABEILLE fait le point sur l’ensemble des travaux de voirie qui ont, ces derniers mois, été réalisés sur le hameau.
La séance est levée à 22 h 20.