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Compte-Rendu - CR CM 25 05 2020 V2
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Lussan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 25 05 2020 V2)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE DE LUSSAN
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 MAI 2020
L’an deux mille vingt, le vingt-cinq mai, à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de Lussan, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de M. Jean-Marc FRANÇOIS, Maire.
Présents : Mesdames M FEI DA SILVA, E VALLET, F GRACI, G VERDIER et Messieurs, J.M. FRANCOIS, M. DALVERNY, J. R SAUTTER, J.F.PERRET, P BONALDA, A HINCELIN, G DIVOL,
Représentés :
Absents :
Date de la convocation : 18 mai 2020
Monsieur Jean-Marc FRANÇOIS, Maire de Lussan, déclare ouverte la séance. Il donne les résultats constatés des élections qui se sont déroulées le dimanche 15 mars 2020 et installe les 11 membres élus au Conseil Municipal. M.FRANÇOIS demande ensuite au doyen de l’assemblée, Monsieur Jean-Robert SAUTTER de prendre la présidence de l’assemblée. Monsieur Jean-Robert SAUTTER désigne Madame Emmanuelle VALLET comme secrétaire de séance et procède à l’élection du Maire.
2020-28-INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL ELU LE 15 MARS 2020 Monsieur Jean-Marc FRANÇOIS, Maire, donne les résultats constatés au procès-verbal des élections qui se sont déroulées le dimanche 15 mars dernier.
2020 - 29 - ELECTION DU MAIRE
Monsieur Jean Marc FRANCOIS est candidat. Après vote à bulletin secret, M. Jean Marc FRANCOIS est élu Maire de Lussan avec 11 voix.
Monsieur FRANCOIS accepte cette fonction et prend la présidence de l’assemblée.
2020 - 30 - DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Monsieur le Maire propose à l’assemblée de nommer trois adjoints, nombre nécessaire au vu des travaux en cours, des travaux programmés et des projets.
Le Conseil Municipal délibère et, à l’unanimité détermine le nombre d’adjoints à trois.
2020 - 31 - ELECTION DES ADJOINTS
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal la procédure relative à l’élection des adjoints : vote à scrutin secret, individuel et successif.
1er Adjoint : M Michel DALVERNY se porte candidat et est élu avec 11voix. 2ème Adjointe : Mme Mireille FEI DA SILVA et M P BONALDA se portent candidat Mme M FEI DA SILVA est élue avec 10 voix contre 1 voix pour M P BONALDA 3ème Adjoint : M Jean-Robert SAUTTER se porte candidat et est élu avec 11 voix
2020-32 - INDEMNITES DE FONCTION AUX ELUS
Monsieur le Maire propose à l’assemblée de fixer le montant des indemnités des élus (barèmes en vigueurs au 1er janvier 2020) comme suit :
Maire : 25.5 % et adjoints 9,9 % de l’indice brut de la fonction publique conformément à la règlementation générale pour les communes de moins de 500 habitants. La majoration possible pour les anciennes communes chefs-lieux de canton ne sera pas appliquée.
Après délibération, vote à l’unanimité de cette proposition.
2020 - 33 - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
Monsieur le Maire explique que les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, article L 2122-22, permettent au Conseil Municipal de déléguer au Maire un certain nombre de ses compétences. Dans un souci de favoriser une bonne administration communale et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité, pour la durée du présent mandat, de confier à Monsieur le Maire certaines délégations listées dans la délibération tenue à disposition du public au secrétariat de Mairie.
Après délibération, vote à l’unanimité de cette proposition. 2020 - 34- DESIGNATION DU DELEGUE A LA CCPU ET DE SON SUPPLEANT. Monsieur le Maire rappelle que les conseillers communautaires des communes de moins de 1000 habitants sont désignés suivant l’ordre du tableau du Conseil Municipal qui est établi lors de la première séance suivant le renouvellement général des conseillers municipaux.
La désignation des délégués à la CCPU est la suivante :
Délégué Titulaire : Jean Marc FRANCOIS
Délégué Suppléant : Jean-Robert SAUTTER après démission de M. Michel DALVERNY et de Mme Mireille FEÏ-DA SILVA.
2020 - 35 - DESIGNATION DES DELEGUES AU SIAEP
Délégués Titulaires Délégué Suppléant - Jean Marc FRANCOIS
- Jean-François PERRET
- Gislaine VERDIER
- Arnaud HINCELIN
Tous les délégués ont obtenu 11 voix
2020 - 36 - DESIGNATION DES DELEGUES AU SIRP
Délégués Titulaires Délégué Suppléant - Guillaume DIVOL
- Fanny GRACI
- Michel DALVERNY
- Emmanuelle VALLET
Tous les délégués ont obtenu 11 voix
2014 - 37 - DESIGNATION DES DELEGUES AU PETR PONT DU GARD Délégué Titulaire Délégué Suppléant - Jean-Robert SAUTTER - Mireille FEI DA SILVA Tous les délégués ont obtenu 11 voix
2020 - 38 - DESIGNATION DU DELEGUE CNAS
Madame Mireille FEI DA SILVA candidate, est élue, à l’unanimité, déléguée au CNAS
2020 - 39 - DESIGNATION DES DELEGUES AU SICTOMU
Délégués Titulaires Délégués Suppléants - Patrick BONALDA
- Mireille FEI DA SILVA
- Emmanuelle VALLET
- Jean Marc FRANCOIS
Tous les délégués ont obtenu 11 voix
2020 - 40 - DESIGNATION DES DELEGUES AU SMEG
Délégués Titulaires Délégués Suppléants
- Jean-Marc FRANÇOIS
- Jean François PERRET
- Fanny GRACI
- Jean-Robert SAUTTER
Tous les délégués ont obtenu 11 voix
2020 - 41 - DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE
Monsieur Jean-Robert SAUTTER, candidat, est désigné par le Conseil Municipal, à l’unanimité, Correspondant défense
2014 - 42 - DESIGNATION DES DELEGUES A LA SOCIETE DE CHASSE Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que suite au renouvellement du Conseil Municipal et conformément au bail de chasse, il convient de désigner deux délégués de la commune au sein de la société de chasse. Après avoir délibéré, et à l’unanimité, le Conseil Municipal désigne comme délégués à la société de chasse, avec voix délibérantes : M Guillaume DIVOL et M Patrick BONALDA 2020 - 43 - DESIGNATION DES DELEGUES AU CCAS
Délégués Titulaires Délégué Suppléant - Emmanuelle VALLET
- Mireille FEI DA SILVA
- Jean Marc FRANÇOIS
- Michel DALVERNY
Tous les délégués ont obtenu 11 voix
2020 - 44 - DESIGNATION DES DELEGUES AU PNR
Délégués Titulaires Délégué Suppléant - Jean-Robert SAUTTER - Guillaume DIVOL Tous les délégués ont obtenu 11 voix
2020 - 45 - DESIGNATION DES CORRESPONDANTS AU SYNDICAT MIXTE ABCEZE Correspondant Titulaire Correspondant Suppléant - Michel DALVERNY - Arnaud HNCELIN Tous les délégués ont obtenu 11 voix
La séance est levée à 22H15