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unknown - BP2022COMMUNEDEMTV2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cuisery.
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Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANCAISE
CUISERY
POSTE COMPTABLE : CENTRE DE GESTION COMPTABLE DE LA BRESSE BOURGUIGN
M.14
ANNEE 2022
BUDGET PRIMITIF
voté par nature
Numéro SIRET : 21710158300011
BUDGET PRINCIPAL Valeurs Informations statistiques
I - INFORMATIONS GENERALES
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
I
BP2022 CUISERY COMMUNE DE CUISERY
Code INSEE
71158
CUISERY
Budget principal
Page 1
BP
2022
1611 Population totale (colonne h du recensement INSEE)
50 Nombre de résidences secondaires (article R.2313-1 in fine)
Nom de l'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère : Terres de Bresse
Potentiel fiscal et financier
Fiscal Financier
Valeurs par hab.
(population DGF)
1 263,00
Moyennes nationales du
potentiel financier par
habitants de la strate
390,80
Informations financières - ratios
Dépenses réelles de fonctionnement/population 1
Produit des impositions directes/population 2
Recettes réelles de fonctionnement/population 3
Dépenses d'équipement brut/population 4
810,61
436,37
1 201,40
492,24
Valeurs
Encours de dette/population 5 576,95
DGF/population 6 65,80
Moyennes
nationales de la
strate
Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 7 0,51
Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 8 0,81
Dépenses d'équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 9 0,83
Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 10 47,00
Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies. I - L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement ;
- au niveau du chapitre pour la section d'investissement.
- avec les chapitres << opérations d'équipement >> de l'état III B 3;
- sans vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II - En l'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense << opération d'équipement >>.
III - Les provisions sont budgétaires ( délibération n° 0 du )
IV - La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne << pour mémoire >>) s'éffectue par rapport à la colonne du budget cumulé de l'exercice précédent.
V - Le présent budget a été voté avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1.
I - INFORMATIONS GENERALES
MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I
BP2022 CUISERY COMMUNE DE CUISERY Page 2 DEPENSES DE LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT
1 999 300,00
FONCTIONNEMENT
RECETTES DE LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT
1 899 300,00
CREDITS DE FONCTIONNEMENT
VOTES AU TITRE DU PRESENT
BUDGET
V
O
T
E
002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT
REPORTE
R
E
P
O
R
T
S 100 000,00
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L'EXERCICE PRECEDENT
1 999 300,00 1 999 300,00 TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
+ + +
= = =
CREDITS D'INVESTISSEMENT
VOTES AU TITRE DU PRESENT
BUDGET (y compris le compte 1068)
V
O
T
E
+
DEPENSES DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
1 734 080,00
INVESTISSEMENT
R
E
P
O
R
T
S
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L'EXERCICE PRECEDENT 72 161,35
+
001 SOLDE D'EXECUTION DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT REPORTE
RECETTES DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
1 668 564,43
70 597,52
67 079,40
= =
1 806 241,35 1 806 241,35 TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
+
=
TOTAL DU BUDGET 3 805 541,35 3 805 541,35
TOTAL
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
VUE D'ENSEMBLE A1
II
BP2022 CUISERY COMMUNE DE CUISERY Page 3 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2
II
Chap. Libellé Pour mémoire budg. précédent Restes à réaliser Propositions nouvelles VOTE TOTAL (=RAR+vote)
Charges à caractère général
Charges de personnel et frais assimilés
Atténuations de produits
Autres charges de gestion courante
Frais de fonct. des groupes d'élus
Charges financières
Charges exceptionnelles 67
66
656
65
014
012
011
Total des dépenses de gestion courante
439 200,00
726 800,00
40 520,00
161 240,00
18 000,00
4 500,00 500,00
14 500,00
165 510,00
40 520,00
728 100,00
485 000,00
500,00
14 500,00
165 510,00
40 520,00
728 100,00
485 000,00
500,00
14 500,00
165 510,00
40 520,00
728 100,00
485 000,00
1 367 760,00 1 419 130,00 1 419 130,00 1 419 130,00
BP2022 CUISERY COMMUNE DE CUISERY Page 4
68 Dotations provisions semi-budgétaires
022
Total des dépenses réelles de fonctionnement
Dépenses imprévues
023 Virement à la section d'investissement
042 Opé. d'ordre de transfert entre sections
043 Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. fonct.
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement
TOTAL
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
510 212,42
39 100,00
1 390 260,00
549 312,42
1 939 572,42
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Atténuations de charges 013
Pour mémoire
budg. précédent
15 000,00
Produits des services, du domaine et ventes... 70 94 500,00
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
Total des recettes de gestion courante
Impôts et taxes 73
Dotations et participations 74
Autres produits de gestion courante 75
1 277 700,00
373 600,00
109 000,00
1 869 800,00
Produits financiers 76
Produits exceptionnels 77 1 000,00
Reprises sur provisions semi-budgétaires 78
Restes à
réaliser
Total des recettes réelles de fonctionnement 1 870 800,00
042 Opé. d'ordre de transfert entre sections 28 772,42
043 Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. fonct.
Total des recettes d'ordre de fonctionnement 28 772,42
TOTAL 1 899 572,42
33 226,00
531 944,00
1 434 130,00
1 999 300,00
565 170,00
Propositions
nouvelles
123 000,00
392 900,00
1 246 000,00
117 000,00
16 800,00
1 895 700,00
3 600,00
1 899 300,00
1 899 300,00
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Pour information :
33 226,00
531 944,00
1 434 130,00
1 999 300,00
565 170,00
VOTE
123 000,00
392 900,00
1 246 000,00
117 000,00
16 800,00
1 895 700,00
3 600,00
1 899 300,00
1 899 300,00
33 226,00
531 944,00
1 434 130,00
1 999 300,00
565 170,00
1 999 300,00
+
=
TOTAL
(=RAR+vote)
3 600,00
123 000,00
392 900,00
1 246 000,00
117 000,00
16 800,00
1 895 700,00
1 899 300,00
1 899 300,00
+
100 000,00
=
1 999 300,00
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
565 170,00
Il s'agit, pour un buget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'exédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou de l'établissement. =
68 020,00 68 020,00 68 020,00
Opérations patrimoniales
68 020,00 68 020,00 68 020,00 Total des dépenses d'ordre d'investissement
1 806 241,35 1 734 080,00 72 161,35 1 734 080,00 TOTAL
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE +
1 806 241,35 TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES
1 622 122,69
Opé. d'ordre de transfert entre sections
Emprunts et dettes assimilées
Compte de liaison : affectat° (BA, régie)
Participations et créances rattachées
95 000,00
Dépenses imprévues
Autres immobilisations financières
95 000,00 95 000,00
96 180,00 96 180,00 96 180,00 Total des dépenses financières
Total des opé. pour compte de tiers
Total des dépenses réelles d'investissement 72 161,35 1 666 060,00 1 666 060,00 1 738 221,35
140 000,00
50 000,00
195 000,00
1 622 122,69
Subventions d'équipement versées
Immobilisations corporelles
Immobilisations en cours
Immobilisations reçues en affectation
Total des dépenses d'équipement
Total des opérations d'équipement 72 161,35 1 569 880,00 1 569 880,00 1 642 041,35
72 161,35 1 569 880,00 1 569 880,00 1 642 041,35
Dotations, fonds divers et réserves
Subventions d'investissement 1 180,00 1 180,00 1 180,00
1 427 122,69
1 427 122,69
5 000,00
Page 5
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES
Libellé Pour mémoire budg. précédent Restes à réaliser N-1 Propositions nouvelles
BP2022 CUISERY COMMUNE DE CUISERY
VOTE
Stock
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
A3
II
TOTAL
(=RAR+vote) Chap.
010
20
204
21
23
22
10
13
16
18
26
020
27
45...
040
041
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap.
010
13
Stocks
Subventions d'investissement
Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 16
Immobilisations incorporelles (sauf 204) 20
Subventions d'équipements versées 204
471 896,00 21 079,40
Immobilisations corporelles 21
Immobilisations reçues en affectation 22
Immobilisations en cours 23
Libellé Pour mémoire budg. précédent Restes à réaliser N-1
224 807,00
Propositions
nouvelles
224 807,00
VOTE
Total des recettes d'équipement
10
1068
Dot., fonds divers et réserves (hors 1068)
Excédents de fonct. capitalisés
138
245 886,40
471 896,00 21 079,40 224 807,00 224 807,00 245 886,40
Autres subv. d'invest. non transférables
18
204 000,00 131 600,00 131 600,00 131 600,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
TOTAL
(=RAR+vote)
Compte de liaison : affectation à ...
541 095,80
Produits des cessions d'immobilisations 024
Autres immobilisations financières 27
Participations et créances rattachées 26
517 187,43 517 187,43 517 187,43
Total des recettes financières
46 000,00 181 000,00 181 000,00 227 000,00
45... Total des opé. pour le compte de tiers
Total des recettes réelles d'investissement
745 095,80 46 000,00 829 787,43 829 787,43 875 787,43
1 216 991,80 67 079,40 1 054 594,43 1 054 594,43 1 121 673,83
021 virement de la section de fonctionnement
Opé. d'ordre de transfert entre les sections 040 39 100,00 33 226,00
510 212,42 531 944,00
33 226,00
531 944,00
33 226,00
531 944,00
Opérations patrimoniales 041 48 800,00 48 800,00 48 800,00
Total des recettes d'ordre d'investissement 549 312,42
67 079,40 Total 1 766 304,22
613 970,00 613 970,00
1 668 564,43 1 668 564,43
613 970,00
1 735 643,83
+
Pour information : Il s'agit, pour un buget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'exédent
des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou de l'établissement.
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 70 597,52
= TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 1 806 241,35
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
497 150,00 1 - DEPENSES (du présent budget + restes à réaliser)
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
II
FONCTIONNEMENT Opérations d'ordre Opérations réelles TOTAL
Charges à caractère général
Charges de personnel et frais assimilés
Atténuations de produits
Achats et variation des stocks
Autres charges de gestion courante
Charges financières
Charges exceptionnelles
Dotations aux amortissements et provisions
Production stockée (ou déstockage) 71
68
67
66
65
60
014
012
011
023 Virement à la section d'investissement
485 000,00
728 100,00
40 520,00
165 510,00
14 500,00
500,00
1 434 130,00
33 226,00
531 944,00
565 170,00 1 999 300,00
531 944,00
33 226,00
500,00
14 500,00
165 510,00
40 520,00
728 100,00
485 000,00
1 999 300,00
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
+
=
INVESTISSEMENT
Dotations, fonds divers et réserves 10
Subventions d'investissement 13
Provisions pour risques et charges 15
Remboursement d'emprunts (sauf 1688 non budgétaire) 16
Opérations réelles
Compte de liaison : affectat° (BA, régie) 18
1 180,00
95 000,00
1 642 041,35
Opérations
d'ordre
Immobilisations incorporelles (sauf 204) 20
Subventions d'équipement versées 204
Immobilisations corporelles 21 68 020,00
TOTAL
68 020,00
95 000,00
1 180,00
1 642 041,35
23 Immobilisations en cours
26 Participations et créances rattachées
+
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 1 806 241,35
656 Frais de fonctionnement des groupes d'élus
022 Dépenses imprévues
Dépenses de fonctionnement - Total
Total des opérations d'équipement
Immobilisations reçues en affectation
Autres immobilisations financières 27
22
Amortissements des immobilisations (reprises) 28
1 738 221,35 68 020,00 1 806 241,35
Dépenses imprévues 020
3... Stocks
59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers
Provisions pour dépréciation des comptes de tiers 49
Charges à répartir sur plusieurs exercices 481
Opérations pour compte de tiers 45...
Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours 39
29 Provisions pour dépréciation des immobilisations
Dépenses d'investissement - Total
BP2022 CUISERY COMMUNE DE CUISERY Page 6
198 Neutral. amort. subv. équip. versées 2 - RECETTES - (du présent budget + restes à réaliser)
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
II
FONCTIONNEMENT Opérations d'ordre Opérations réelles TOTAL
Atténuations de charges
Achats et variations des stocks
Produits des services, du domaine et ventes diverses
Production stockée (ou déstockage)
production immobilisée
Dotations et participations
Autres produits de gestion courante
Produits financiers
Produits exceptionnels 77
76
75
74
72
71
70
60
013
79 Transferts de charges
16 800,00
117 000,00
392 900,00
123 000,00
3 600,00
1 899 300,00 1 899 300,00
3 600,00
123 000,00
392 900,00
117 000,00
16 800,00
1 246 000,00 1 246 000,00
100 000,00
1 999 300,00
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
+
=
INVESTISSEMENT
Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 10
Subventions d'investissement 13
Provisions pour risques et charges 15
Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 16
Opérations réelles
Compte de liaison : affectat° (BA, régie) 18
131 600,00
245 886,40
Opérations
d'ordre
Subventions d'équipement versées 204
48 800,00
Immobilisations corporelles 21
Immobilisations reçues en affectation 22
TOTAL
294 686,40
131 600,00
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
33 226,00 33 226,00
+
70 597,52 R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
+
AFFECTATION AU COMPTE 1068 517 187,43
73 Impôts et taxes
78 Reprises sur amortissements et provisions
Recettes de fonctionnement - Total
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
Immobilisations en cours
Amortissements des immobilisations 28
23
Provisions pour dépréciation des immobilisations 29
604 486,40 613 970,00 1 218 456,40
227 000,00 227 000,00 Produits de cessions d'immobilisations 024
021 Virement de la section de fonctionnement 531 944,00 531 944,00
3 ... Stocks
Provisions pour dépréciation des comptes financiers 59
Provisions pour dépréciation des comptes de tiers 49
Charges à répartir sur plusieurs exercices 481
Opérations pour compte de tiers 45...
39 Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours
Recettes d'investissement - Total
1 806 241,35 TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES =
BP2022 CUISERY COMMUNE DE CUISERY Page 7 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
III
Chap/
art Libellé
Pour mémoire
Budget cumulé
précédent
Propositions
nouvelles Vote
III - VOTE DU BUDGET
BP2022 CUISERY COMMUNE DE CUISERY Page 8
011 Charges à caractère général 439 200,00 485 000,00 485 000,00
60611 Eau et assainissement 6 100,00 6 100,00 6 100,00
60612 Énergie - électricité 99 000,00 163 000,00 163 000,00
60622 Carburants 8 500,00 9 000,00 9 000,00
60623 Alimentation 2 000,00 2 000,00 2 000,00
60631 Fournitures d'entretien 6 000,00 5 500,00 5 500,00
60632 Fournitures de petit équipement 24 000,00 24 000,00 24 000,00
60633 Fournitures de voirie 20 000,00 13 000,00 13 000,00
60636 Vêtements de travail 2 000,00 1 800,00 1 800,00
6064 Fournitures administratives 5 000,00 5 000,00 5 000,00
6067 Fournitures scolaires 6 800,00 6 800,00 6 800,00
6068 Autres matières et fournitures 500,00 500,00 500,00
611 Contrats de prestations de services 25 400,00 32 600,00 32 600,00
6135 Locations mobilières 17 000,00 13 000,00 13 000,00
614 Charges locatives et de copropriété 900,00 1 100,00 1 100,00
61521 Terrains 9 000,00 10 000,00 10 000,00
615221 Bâtiments publics 10 000,00 8 000,00 8 000,00
615228 Autres bâtiments 3 000,00 1 000,00 1 000,00
615231 Voiries 8 000,00 6 000,00 6 000,00
61551 Matériel roulant 13 000,00 15 000,00 15 000,00
61558 Autres biens mobiliers 7 500,00 5 000,00 5 000,00
6156 Maintenance 30 000,00 33 000,00 33 000,00
6161 Multirisques 30 000,00 31 000,00 31 000,00
6182 Documentation générale et technique 600,00 900,00 900,00
6184 Versements à des organismes de formation 3 000,00 3 000,00 3 000,00
6188 Autres frais divers 2 900,00 2 500,00 2 500,00
6225 Indemnités au comptable et aux régisseurs 100,00 100,00 100,00
6226 Honoraires 5 000,00 3 000,00 3 000,00
6228 Divers 3 800,00 3 800,00 3 800,00
6231 Annonces et insertions 900,00 800,00 800,00
6232 Fêtes et cérémonies 10 000,00 8 000,00 8 000,00
6236 Catalogues et imprimés 1 100,00 1 100,00 1 100,00
6237 Publications 2 000,00 500,00 500,00
6238 Divers 500,00 500,00 500,00
6247 Transports collectifs 5 900,00 7 100,00 7 100,00
6256 Missions 1 000,00 1 000,00 1 000,00
6257 Réceptions 2 000,00 800,00 800,00
6261 Frais d'affranchissement 2 500,00 2 500,00 2 500,00
6262 Frais de télécommunications 10 500,00 10 500,00 10 500,00
627 Services bancaires et assimilés 500,00 500,00 500,00
6281 Concours divers (cotisations...) 8 700,00 10 000,00 10 000,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 11 500,00 2 100,00 2 100,00
62872 Aux budgets annexes et aux régies municipales 4 000,00 4 000,00 4 000,00
62878 A d'autres organismes 800,00 1 200,00 1 200,00
6288 Autres services extérieurs 11 000,00 13 000,00 13 000,00
63512 Taxes foncières 11 000,00 14 700,00 14 700,00
63513 Autres impôts locaux 5 200,00
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organis 1 000,00 1 000,00 1 000,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 726 800,00 728 100,00 728 100,00
6218 Autre personnel extérieur 32 600,00 21 800,00 21 800,00
6332 Cotisations versées au f.n.a.l. 500,00 500,00 500,00
6336 Cotisations au centre national et aux centres de gestion de 8 300,00 8 500,00 8 500,00
6338 Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunératio 100,00 100,00 100,00
6411 PERSONNEL TITULAIRE 376 500,00 417 500,00 417 500,00
6413 PERSONNEL NON TITULAIRE 78 400,00 50 300,00 50 300,00 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
III
Chap/
art Libellé
Pour mémoire
Budget cumulé
précédent
Propositions
nouvelles Vote
III - VOTE DU BUDGET
BP2022 CUISERY COMMUNE DE CUISERY Page 9
64168 Autres emplois d'insertion 21 500,00 22 000,00 22 000,00
6451 Cotisations à l'u.r.s.s.a.f. 74 000,00 76 000,00 76 000,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 107 000,00 103 000,00 103 000,00
6454 Cotisations aux a.s.s.e.d.i.c 4 000,00 3 800,00 3 800,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 17 000,00 17 000,00 17 000,00
6458 Cotisations aux autres organismes sociaux 3 900,00 3 700,00 3 700,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 2 400,00 2 400,00 2 400,00
6478 Autres charges sociales diverses 600,00 1 500,00 1 500,00
014 Atténuations de produits 40 520,00 40 520,00 40 520,00
739221 FNGIR 40 520,00 40 520,00 40 520,00
65 Autres charges de gestion courante 161 240,00 165 510,00 165 510,00
6531 Indemnités 53 500,00 53 500,00 53 500,00
6532 Frais de mission 1 500,00 1 100,00 1 100,00
6533 Cotisations de retraite 2 400,00 2 400,00 2 400,00
6534 Cotisations de sécurité sociale - part patronale 6 500,00 6 600,00 6 600,00
65372 Cotisations au fonds de financement de l'allocation de 100,00 50,00 50,00
6553 Service d'incendie 61 900,00 63 600,00 63 600,00
65548 Autres contributions 3 000,00 7 500,00 7 500,00
657362 Ccas 6 840,00 6 840,00 6 840,00
6574 Subventions de fonctionnement aux associations et autres per 25 000,00 23 820,00 23 820,00
65888 Autres 500,00 100,00 100,00
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES
(a)=(011+012+014+65) 1 367 760,00 1 419 130,00 1 419 130,00
66 Charges financières (b) 18 000,00 14 500,00 14 500,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 18 000,00 14 500,00 14 500,00
67 Charges exceptionnelles (c) 4 500,00 500,00 500,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 500,00
6748 Autres subventions exceptionnelles 4 000,00 500,00 500,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c 1 390 260,00 1 434 130,00 1 434 130,00
023 Virement à la section d'investissement 510 212,42 531 944,00 531 944,00
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 39 100,00 33 226,00 33 226,00
6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporell 39 100,00 33 226,00 33 226,00
TOTAL DES PRELEVEM ENTS AU PROFIT DE LA SECTION
D'INVESTISSEM ENT 549 312,42 565 170,00 565 170,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE
L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre)
RESTES A REALISER N-1
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
+
+
=
1 939 572,42 1 999 300,00 1 999 300,00
1 999 300,00
Détail du calcul des ICNE au compte 66112
Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
III
Chap/
art Libellé
Pour mémoire
Budget cumulé
précédent
Propositions
nouvelles Vote
III - VOTE DU BUDGET
BP2022 CUISERY COMMUNE DE CUISERY Page 10
013 Atténuations de charges 15 000,00 16 800,00 16 800,00
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel 15 000,00 15 000,00 15 000,00
6459 Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoya 1 800,00 1 800,00
70 Ventes de produits fabriqués, prestations de services, march 94 500,00 117 000,00 117 000,00
70311 Concession dans les cimetières (produit net) 2 000,00 2 400,00 2 400,00
70312 Redevances funéraires 400,00 500,00 500,00
70321 Droits de stationnement et de location sur la voie publique 2 100,00 2 300,00 2 300,00
70323 Redevance d'occupation du domaine public communal 6 600,00 6 700,00 6 700,00
7062 Redevances et droits des services à caractère culturel 2 800,00 2 900,00 2 900,00
70632 A caractère de loisirs 4 300,00 2 500,00 2 500,00
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'e 11 000,00 11 000,00 11 000,00
70688 Autres prestations de services 2 400,00 2 400,00 2 400,00
70841 Aux budgets annexes, régies municipales, c.c.a.s. et caisse 53 400,00 53 400,00 53 400,00
70846 Au GFP de rattachement 700,00 16 000,00 16 000,00
70848 Aux autres organismes 1 600,00 900,00 900,00
70878 Par d'autres redevables 7 200,00 16 000,00 16 000,00
73 Impôts et taxes 1 277 700,00 1 246 000,00 1 246 000,00
73111 Impôts directs locaux 714 200,00 703 000,00 703 000,00
73211 Attribution de compensation 543 000,00 543 000,00 543 000,00
73223 Fonds de péréquation des ressources communales et intercom. 20 500,00
74 Dotations et participations 373 600,00 392 900,00 392 900,00
7411 Dotation forfaitaire 115 000,00 106 000,00 106 000,00
74121 Dotation de solidarité rurale 57 000,00 82 000,00 82 000,00
74127 Dotation nationale de péréquation 19 200,00
744 FCTVA 2 000,00 2 000,00 2 000,00
74718 Autres 8 800,00 9 200,00 9 200,00
74741 Communes membres du GFP 500,00 500,00 500,00
74748 Autres communes 7 000,00 7 200,00 7 200,00
7478 Autres organismes 28 500,00 26 000,00 26 000,00
7482 Compensation pour perte de taxe additionnelle aux droits de 22 000,00 25 000,00 25 000,00
74834 État - compensation au titre des exonérations des taxes fonc 89 600,00 135 000,00 135 000,00
74835 État - compensation au titre des exonérations de taxe d̵ 24 000,00
75 Autres produits de gestion courante 109 000,00 123 000,00 123 000,00
752 Revenus des immeubles 87 000,00 95 000,00 95 000,00
757 Redevances versées par les fermiers et concessionnaires 11 000,00 17 000,00 17 000,00
7588 Autres produits divers de gestion courante 11 000,00 11 000,00 11 000,00
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a)=(013+70+73+74+75) 1 869 800,00 1 895 700,00 1 895 700,00
77 Produits exceptionnels (b) 1 000,00 3 600,00 3 600,00
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par l 1 000,00
7788 Produits exceptionnels divers 3 600,00 3 600,00
TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b 1 870 800,00 1 899 300,00 1 899 300,00
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 28 772,42
722 Immobilisations corporelles 28 772,42 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
III
Chap/
art Libellé
Pour mémoire
Budget cumulé
précédent
Propositions
nouvelles Vote
III - VOTE DU BUDGET
BP2022 CUISERY COMMUNE DE CUISERY Page 11
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 28 772,42
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE
L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre)
RESTES A REALISER N-1
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
+
+
=
1 899 572,42 1 899 300,00 1 899 300,00
100 000,00
1 999 300,00
= Différence ICNE N - ICNE N-1
Montant des ICNE de l'exercice N-1
Montant des ICNE de l'exercice
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 Chap/ art Libellé
Pour mémoire
Budget cumulé
précédent
Propositions
nouvelles Vote
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
III III - VOTE DU BUDGET
BP2022 CUISERY COMMUNE DE CUISERY Page 12
Op. equ : 11 - ENFOUISSEMENT DE RESEAUX 47 000,00 55 500,00 55 500,00
Op. equ : 12 - AUTRES BATIMENTS 61 827,00 62 000,00 62 000,00
Op. equ : 16 - RESTAURATION DE L'EGLISE 10 000,00 10 000,00 10 000,00
Op. equ : 31 - COLUMBARIUM 20 000,00 2 400,00 2 400,00
Op. equ : 34 - COMPLEXE TOURISTIQUE 98 000,00 63 300,00 63 300,00
Op. equ : 35 - GROUPE SCOLAIRE 31 995,00 20 000,00 20 000,00
Op. equ : 38 - Revitalisation du centre bourg 325 011,02 432 705,00 432 705,00
Op. equ : 39 - COMPLEXE SPORTIF 70 200,00 124 075,00 124 075,00
Op. equ : 61 - CENTRE D'ANIMATION 6 000,00 6 000,00 6 000,00
Op. equ : 69 - Travaux MTL 10 000,00 4 000,00 4 000,00
Op. equ : 80 - RESTAURATION TABLEAUX 8 000,00 8 000,00
Op. equ : 81 - MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE HISTOR 2 000,00
Op. equ : 82 - ESPACE SANTE SERVICES 239 499,17 10 000,00 10 000,00
Op. equ : 2002 - RESTRUCTURATION BAT MAIRIE-PALACE 6 000,00 6 000,00 6 000,00
Op. equ : 10001 - TERRAINS DE CONSTRUCTIONS 128 469,34 27 000,00 27 000,00
Op. equ : 10004 - MATERIEL ET MOBILIER ADMINISTR 7 245,60 16 500,00 16 500,00
Op. equ : 10005 - MATERIEL ET MOBILIER CULTUREL 13 800,00 5 800,00 5 800,00
Op. equ : 10006 - MATERIEL ET MOBILIER SCOLAIRE 4 874,00 2 000,00 2 000,00
Op. equ : 10008 - AUTRES MATERIELS ET MOBILIERS 87 701,56 153 200,00 153 200,00
Op. equ : 10011 - Création et réaménagement de Voi 237 500,00 561 400,00 561 400,00
Op. equ : 10012 - TRAVAUX RESEAUX 20 000,00
Total des dépenses d'équipement 1 427 122,69 1 569 880,00 1 569 880,00
13 Subventions d'investissement 5 000,00 1 180,00 1 180,00
1328 Autres 5 000,00 1 180,00 1 180,00
16 Emprunts et dettes assimilees 140 000,00 95 000,00 95 000,00
1641 Emprunts en euros 140 000,00 95 000,00 95 000,00
27 Autres immobilisations financières 50 000,00
276348 Autres communes 50 000,00
21 Immobilisations corporelles 28 772,42
21318 Autres bâtiments publics 28 772,42
Total des dépenses financières 223 772,42 96 180,00 96 180,00
1 650 895,11 1 666 060,00 1 666 060,00 TOTAL DEPENSES REELLES
040 Opérations d'ordre de transfert entre section 68 020,00 68 020,00
68 020,00 68 020,00 Charges transférées
Autres bâtiments publics 68 020,00 68 020,00
68 020,00 68 020,00 TOTAL DEPENSES D'ORDRE
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre)
RESTES A REALISER N-1
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES
+
+
=
1 650 895,11 1 734 080,00 1 734 080,00
72 161,35
1 806 241,35 SECTION D' INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
III
Chap/ art Libellé
Pour mémoire
Budget cumulé
précédent
Propositions
nouvelles Vote
III - VOTE DU BUDGET
BP2022 CUISERY COMMUNE DE CUISERY Page 13
13 Subventions d'investissement 471 896,00 224 807,00 224 807,00
1322 Régions 13 522,00
1323 Départements 35 500,00 5 000,00 5 000,00
1328 Autres 15 874,00 3 500,00 3 500,00
1341 Dotation d'équipement des territoires ruraux 407 000,00 216 307,00 216 307,00
Total des recettes d'équipement 471 896,00 224 807,00 224 807,00
10 Immobilisations corporelles 745 095,80 648 787,43 648 787,43
10222 FCTVA 180 000,00 107 000,00 107 000,00
10226 Taxe d'aménagement 24 000,00 24 600,00 24 600,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 541 095,80 517 187,43 517 187,43
21 Immobilisations corporelles 46 000,00
2111 Terrains nus 46 000,00
024 Produits des cessions d'immobilisations (recettes) 181 000,00 181 000,00
Total des recettes financières 791 095,80 829 787,43 829 787,43
1 262 991,80 1 054 594,43 1 054 594,43 TOTAL DES RECETTES REELLES
021 Virement de la section d'exploitation (recettes) 510 212,42 531 944,00 531 944,00
040 Opérations d'ordre de transfert entre section 39 100,00 33 226,00 33 226,00
2804133 Départements - Projets d'infrastructures d'intér 7 100,00
28041511 GFP de ratt. - Biens mobiliers, matériel et études 1 200,00
28041512 GFP de ratt. - Bâtiments et installations 6 300,00
28041513 GFP de ratt. - Projets d'infrastructures d'intér 2 700,00
28041582 Autres groupements - Bâtiments et installations 6 000,00
28041583 Autres groupements - Projets d'infrastructures d&# 8 500,00 33 226,00 33 226,00
2804422 En nature - PDP - Bâtiments et installations 7 300,00
Total des prélevements provenant de la section de
fonctionnement
549 312,42 565 170,00 565 170,00
041 Opérations patrimoniales 48 800,00 48 800,00
1322 Régions 48 800,00 48 800,00
549 312,42 613 970,00 613 970,00 TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=Total des recettes réelles et d'ordre)
RESTES A REALISER N-1
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES
+
+
=
1 812 304,22 1 668 564,43 1 668 564,43
67 079,40
70 597,52
1 806 241,35 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 11
LIBELLE : ENFOUISSEMENT DE RESEAUX
BP2022 CUISERY COMMUNE DE CUISERY Page 14
Art. Libellé
Réalisations
cumulées au
1/1/N
Restes à
réaliser N-1
Propositions
nouvelles
Montant pour
information Vote
DEPENSES 88 090,28 55 500,00 a 55 500,00 b
Subventions d'équipement versées 204 88 090,28 55 500,00 55 500,00
2041583 Autres groupements - Projets 88 090,28 55 500,00 55 500,00
Besoin de financement si négatif
Excédent de financement si positif
55 500,00
RESULTAT = (c+d)-(a+b) DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 12
LIBELLE : AUTRES BATIMENTS
BP2022 CUISERY COMMUNE DE CUISERY Page 15
Art. Libellé
Réalisations
cumulées au
1/1/N
Restes à
réaliser N-1
Propositions
nouvelles
Montant pour
information Vote
DEPENSES 245 745,67 450,00 62 000,00 a 62 000,00 b
Immobilisations incorporelles(sauf le 20 288,00
2031 Frais d'études 288,00
Immobilisations corporelles 21 44 898,00 450,00 62 000,00 62 000,00
21312 Bâtiments scolaires 1 486,29
21318 Autres bâtiments publics 34 618,94 450,00
2132 Immeubles de rapport 62 000,00 62 000,00
2138 Autres constructions 1 769,58
21538 Autres réseaux 561,09
2183 Matériel de bureau et matériel 113,10
2184 Mobilier 6 349,00
Immobilisations en cours 23 200 559,67
2313 Constructions 166 672,60
2315 Installations, matériel et outillage 33 887,07
RECETTES (répartition)
(Pour information) Restes à réaliser N-1 Recettes de l'exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES 111 300,00 c d
13 Subventions d'investissement 111 300,00
1341 Dotation d'équipement des territoires 111 300,00
Besoin de financement si négatif
Excédent de financement si positif 48 850,00
RESULTAT = (c+d)-(a+b) DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 16
LIBELLE : RESTAURATION DE L'EGLISE
BP2022 CUISERY COMMUNE DE CUISERY Page 16
Art. Libellé
Réalisations
cumulées au
1/1/N
Restes à
réaliser N-1
Propositions
nouvelles
Montant pour
information Vote
DEPENSES 24 802,79 1 341,24 10 000,00 a 10 000,00 b
Immobilisations incorporelles(sauf le 20 3 572,00
2051 Concessions et droits similaires 3 572,00
Immobilisations corporelles 21 16 154,50 1 341,24 10 000,00 10 000,00
21318 Autres bâtiments publics 1 341,24 10 000,00 10 000,00
2181 Installations générales, 1 560,00
2188 Autres immobilisations corporelles 14 594,50
Immobilisations en cours 23 5 076,29
2313 Constructions 5 076,29
RECETTES (répartition)
(Pour information) Restes à réaliser N-1 Recettes de l'exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
Besoin de financement si négatif
Excédent de financement si positif
11 341,24
RESULTAT = (c+d)-(a+b) DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 31
LIBELLE : COLUMBARIUM
BP2022 CUISERY COMMUNE DE CUISERY Page 17
Art. Libellé
Réalisations
cumulées au
1/1/N
Restes à
réaliser N-1
Propositions
nouvelles
Montant pour
information Vote
DEPENSES 16 514,20 2 400,00 a 2 400,00 b
Immobilisations corporelles 21 16 514,20 2 400,00 2 400,00
2188 Autres immobilisations corporelles 16 514,20 2 400,00 2 400,00
Besoin de financement si négatif
Excédent de financement si positif
18 914,20
RESULTAT = (c+d)-(a+b) DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 34
LIBELLE : COMPLEXE TOURISTIQUE
BP2022 CUISERY COMMUNE DE CUISERY Page 18
Art. Libellé
Réalisations
cumulées au
1/1/N
Restes à
réaliser N-1
Propositions
nouvelles
Montant pour
information Vote
DEPENSES 703 027,00 63 300,00 a 63 300,00 b
Immobilisations incorporelles(sauf le 20 262,22
2033 Frais d'insertion 262,22
Immobilisations corporelles 21 4 926,22 63 300,00 63 300,00
2128 Autres agencements et 1 703,76
21318 Autres bâtiments publics 26 800,00 26 800,00
21568 Autre matériel et outillage d'incendie 530,63
2158 Autres installations, matériel et 2 691,83
2188 Autres immobilisations corporelles 36 500,00 36 500,00
Immobilisations en cours 23 697 838,56
2313 Constructions 697 838,56
RECETTES (répartition)
(Pour information) Restes à réaliser N-1 Recettes de l'exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
Besoin de financement si négatif
Excédent de financement si positif
63 300,00
RESULTAT = (c+d)-(a+b) DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 35
LIBELLE : GROUPE SCOLAIRE
BP2022 CUISERY COMMUNE DE CUISERY Page 19
Art. Libellé
Réalisations
cumulées au
1/1/N
Restes à
réaliser N-1
Propositions
nouvelles
Montant pour
information Vote
DEPENSES 44 210,44 20 000,00 a 20 000,00 b
Subventions d'équipement versées 204 19 024,03
2041512 GFP de ratt. - Bâtiments et 19 024,03
Immobilisations corporelles 21 11 799,78 20 000,00 20 000,00
21312 Bâtiments scolaires 8 000,30
21318 Autres bâtiments publics 20 000,00 20 000,00
2138 Autres constructions 2 793,07
21568 Autre matériel et outillage d'incendie 520,13
2158 Autres installations, matériel et 486,28
Immobilisations en cours 23 13 386,63
2313 Constructions 13 386,63
RECETTES (répartition)
(Pour information) Restes à réaliser N-1 Recettes de l'exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES 3 500,00 c d
13 Subventions d'investissement 3 500,00
1328 Autres 3 500,00
Besoin de financement si négatif
Excédent de financement si positif
16 500,00
RESULTAT = (c+d)-(a+b) DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 38
LIBELLE : Revitalisation du centre bourg
BP2022 CUISERY COMMUNE DE CUISERY Page 20
Art. Libellé
Réalisations
cumulées au
1/1/N
Restes à
réaliser N-1
Propositions
nouvelles
Montant pour
information Vote
DEPENSES 220 325,70 34 669,55 432 705,00 a 432 705,00 b
Immobilisations incorporelles(sauf le 20 12 000,00 12 000,00
2031 Frais d'études 12 000,00 12 000,00
Immobilisations corporelles 21 220 325,70 34 669,55 420 705,00 420 705,00
2115 Terrains bâtis 140 000,00
2128 Autres agencements et 107 000,00 107 000,00
21318 Autres bâtiments publics 34 669,55 237 405,00 237 405,00
2132 Immeubles de rapport 2 600,00 2 600,00
2138 Autres constructions 79 016,46
2152 Installations de voirie 64 000,00 64 000,00
2188 Autres immobilisations corporelles 1 309,24 9 700,00 9 700,00
RECETTES (répartition)
(Pour information) Restes à réaliser N-1 Recettes de l'exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES 21 079,40 c d
13 Subventions d'investissement 21 079,40
1341 Dotation d'équipement des territoires 21 079,40
Besoin de financement si négatif
Excédent de financement si positif
446 295,15
RESULTAT = (c+d)-(a+b) DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 39
LIBELLE : COMPLEXE SPORTIF
BP2022 CUISERY COMMUNE DE CUISERY Page 21
Art. Libellé
Réalisations
cumulées au
1/1/N
Restes à
réaliser N-1
Propositions
nouvelles
Montant pour
information Vote
DEPENSES 956,12 124 075,00 a 124 075,00 b
Immobilisations corporelles 21 956,12 124 075,00 124 075,00
2128 Autres agencements et 92 000,00 92 000,00
21318 Autres bâtiments publics 30 000,00 30 000,00
21568 Autre matériel et outillage d'incendie 956,12
2188 Autres immobilisations corporelles 2 075,00 2 075,00
RECETTES (répartition)
(Pour information) Restes à réaliser N-1 Recettes de l'exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
Besoin de financement si négatif
Excédent de financement si positif
124 075,00
RESULTAT = (c+d)-(a+b) DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 61
LIBELLE : CENTRE D'ANIMATION
BP2022 CUISERY COMMUNE DE CUISERY Page 22
Art. Libellé
Réalisations
cumulées au
1/1/N
Restes à
réaliser N-1
Propositions
nouvelles
Montant pour
information Vote
DEPENSES 1 225,46 128,00 6 000,00 a 6 000,00 b
Immobilisations incorporelles(sauf le 20 286,56
2051 Concessions et droits similaires 286,56
Immobilisations corporelles 21 938,90 128,00 6 000,00 6 000,00
2183 Matériel de bureau et matériel 938,90
2188 Autres immobilisations corporelles 128,00 6 000,00 6 000,00
RECETTES (répartition)
(Pour information) Restes à réaliser N-1 Recettes de l'exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
Besoin de financement si négatif
Excédent de financement si positif
6 128,00
RESULTAT = (c+d)-(a+b) DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 69
LIBELLE : Travaux MTL
BP2022 CUISERY COMMUNE DE CUISERY Page 23
Art. Libellé
Réalisations
cumulées au
1/1/N
Restes à
réaliser N-1
Propositions
nouvelles
Montant pour
information Vote
DEPENSES 1 752,32 4 000,00 a 4 000,00 b
Immobilisations corporelles 21 1 413,97 4 000,00 4 000,00
21318 Autres bâtiments publics 4 000,00 4 000,00
21568 Autre matériel et outillage d'incendie 95,05
21578 Autre matériel et outillage de voirie 702,00
2188 Autres immobilisations corporelles 616,92
Immobilisations en cours 23 338,35
2313 Constructions 338,35
RECETTES (répartition)
(Pour information) Restes à réaliser N-1 Recettes de l'exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
Besoin de financement si négatif
Excédent de financement si positif
4 000,00
RESULTAT = (c+d)-(a+b) DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 80
LIBELLE : RESTAURATION TABLEAUX
BP2022 CUISERY COMMUNE DE CUISERY Page 24
Art. Libellé
Réalisations
cumulées au
1/1/N
Restes à
réaliser N-1
Propositions
nouvelles
Montant pour
information Vote
DEPENSES 55 324,40 8 000,00 a 8 000,00 b
Immobilisations corporelles 21 8 000,00 8 000,00
2161 Oeuvres et objets d'art 8 000,00 8 000,00
Immobilisations en cours 23 55 324,40
2316 Restauration des collections et 55 324,40
RECETTES (répartition)
(Pour information) Restes à réaliser N-1 Recettes de l'exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
Besoin de financement si négatif
Excédent de financement si positif
8 000,00
RESULTAT = (c+d)-(a+b) DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 82
LIBELLE : ESPACE SANTE SERVICES
BP2022 CUISERY COMMUNE DE CUISERY Page 25
Art. Libellé
Réalisations
cumulées au
1/1/N
Restes à
réaliser N-1
Propositions
nouvelles
Montant pour
information Vote
DEPENSES 138 858,03 1 060,94 10 000,00 a 10 000,00 b
Immobilisations incorporelles(sauf le 20 107 582,59
2031 Frais d'études 102 206,59
2033 Frais d'insertion 5 376,00
Immobilisations corporelles 21 31 275,44 1 060,94 10 000,00 10 000,00
21318 Autres bâtiments publics 10 000,00 10 000,00
2152 Installations de voirie 2 292,00
21568 Autre matériel et outillage d'incendie 1 656,47 141,93
2184 Mobilier 23 253,12 919,01
2188 Autres immobilisations corporelles 4 073,85
RECETTES (répartition)
(Pour information) Restes à réaliser N-1 Recettes de l'exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
Besoin de financement si négatif
Excédent de financement si positif
11 060,94
RESULTAT = (c+d)-(a+b) DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 2002
LIBELLE : RESTRUCTURATION BAT MAIRIE-PALACE -
BP2022 CUISERY COMMUNE DE CUISERY Page 26
Art. Libellé
Réalisations
cumulées au
1/1/N
Restes à
réaliser N-1
Propositions
nouvelles
Montant pour
information Vote
DEPENSES 9 156,91 6 000,00 a 6 000,00 b
Immobilisations corporelles 21 4 543,79 6 000,00 6 000,00
2184 Mobilier 4 543,79
2188 Autres immobilisations corporelles 6 000,00 6 000,00
Immobilisations en cours 23 4 613,12
2313 Constructions 4 613,12
Besoin de financement si négatif
Excédent de financement si positif
6 000,00
RESULTAT = (c+d)-(a+b) DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 10001
LIBELLE : TERRAINS DE CONSTRUCTIONS
BP2022 CUISERY COMMUNE DE CUISERY Page 27
Art. Libellé
Réalisations
cumulées au
1/1/N
Restes à
réaliser N-1
Propositions
nouvelles
Montant pour
information Vote
DEPENSES 12 240,20 27 000,00 a 27 000,00 b
Immobilisations corporelles 21 12 240,20 27 000,00 27 000,00
2111 Terrains nus 10 000,00 10 000,00
2128 Autres agencements et 12 240,20 17 000,00 17 000,00
RECETTES (répartition)
(Pour information) Restes à réaliser N-1 Recettes de l'exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
Besoin de financement si négatif
Excédent de financement si positif
27 000,00
RESULTAT = (c+d)-(a+b) DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 10004
LIBELLE : MATERIEL ET MOBILIER ADMINISTR
BP2022 CUISERY COMMUNE DE CUISERY Page 28
Art. Libellé
Réalisations
cumulées au
1/1/N
Restes à
réaliser N-1
Propositions
nouvelles
Montant pour
information Vote
DEPENSES 11 221,17 16 500,00 a 16 500,00 b
Immobilisations incorporelles(sauf le 20 3 471,99
205 FRAIS LOGICIEL 3 471,99
Immobilisations corporelles 21 7 749,18 16 500,00 16 500,00
2184 Mobilier 9 000,00 9 000,00
2188 Autres immobilisations corporelles 7 749,18 7 500,00 7 500,00
RECETTES (répartition)
(Pour information) Restes à réaliser N-1 Recettes de l'exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
Besoin de financement si négatif
Excédent de financement si positif
16 500,00
RESULTAT = (c+d)-(a+b) DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 10005
LIBELLE : MATERIEL ET MOBILIER CULTUREL
BP2022 CUISERY COMMUNE DE CUISERY Page 29
Art. Libellé
Réalisations
cumulées au
1/1/N
Restes à
réaliser N-1
Propositions
nouvelles
Montant pour
information Vote
DEPENSES 10 134,56 4 161,00 5 800,00 a 5 800,00 b
Immobilisations incorporelles(sauf le 20 777,40 4 161,00
205 FRAIS LOGICIEL 777,40
2051 Concessions et droits similaires 4 161,00
Immobilisations corporelles 21 9 357,16 5 800,00 5 800,00
2183 Matériel de bureau et matériel 8 399,56
2184 Mobilier 957,60
2188 Autres immobilisations corporelles 5 800,00 5 800,00
RECETTES (répartition)
(Pour information) Restes à réaliser N-1 Recettes de l'exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES 5 000,00 c d
13 Subventions d'investissement 5 000,00
1323 Départements 5 000,00
Besoin de financement si négatif
Excédent de financement si positif
4 961,00
RESULTAT = (c+d)-(a+b) DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 10006
LIBELLE : MATERIEL ET MOBILIER SCOLAIRE
BP2022 CUISERY COMMUNE DE CUISERY Page 30
Art. Libellé
Réalisations
cumulées au
1/1/N
Restes à
réaliser N-1
Propositions
nouvelles
Montant pour
information Vote
DEPENSES 5 087,17 197,90 2 000,00 a 2 000,00 b
Immobilisations corporelles 21 5 087,17 197,90 2 000,00 2 000,00
21312 Bâtiments scolaires 1 416,50
2184 Mobilier 197,90
2188 Autres immobilisations corporelles 3 670,67 2 000,00 2 000,00
RECETTES (répartition)
(Pour information) Restes à réaliser N-1 Recettes de l'exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
Besoin de financement si négatif
Excédent de financement si positif
2 197,90
RESULTAT = (c+d)-(a+b) DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 10008
LIBELLE : AUTRES MATERIELS ET MOBILIERS
BP2022 CUISERY COMMUNE DE CUISERY Page 31
Art. Libellé
Réalisations
cumulées au
1/1/N
Restes à
réaliser N-1
Propositions
nouvelles
Montant pour
information Vote
DEPENSES 21 112,80 8 646,52 153 200,00 a 153 200,00 b
Immobilisations incorporelles(sauf le 20 213,60
2051 Concessions et droits similaires 213,60
Immobilisations corporelles 21 20 899,20 8 646,52 153 200,00 153 200,00
21318 Autres bâtiments publics 9 497,33 250,74
21568 Autre matériel et outillage d'incendie 9 445,15
21571 Matériel roulant 108 000,00 108 000,00
21578 Autre matériel et outillage de voirie 5 895,78
2183 Matériel de bureau et matériel 1 956,72
2188 Autres immobilisations corporelles 2 500,00 45 200,00 45 200,00
RECETTES (répartition)
(Pour information) Restes à réaliser N-1 Recettes de l'exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
Besoin de financement si négatif
Excédent de financement si positif
161 846,52
RESULTAT = (c+d)-(a+b) DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 10011
LIBELLE : Création et réaménagement de Voirie
BP2022 CUISERY COMMUNE DE CUISERY Page 32
Art. Libellé
Réalisations
cumulées au
1/1/N
Restes à
réaliser N-1
Propositions
nouvelles
Montant pour
information Vote
DEPENSES 91 669,77 4 992,00 561 400,00 a 561 400,00 b
Subventions d'équipement versées 204 15 000,00
2041513 GFP de ratt. - Projets 15 000,00
Immobilisations corporelles 21 76 669,77 4 992,00 561 400,00 561 400,00
2111 Terrains nus 780,00
2128 Autres agencements et 28 000,00 28 000,00
2151 Réseaux de voirie 65 170,43
2152 Installations de voirie 6 825,80 4 692,00 530 700,00 530 700,00
21568 Autre matériel et outillage d'incendie 2 700,00 2 700,00
21578 Autre matériel et outillage de voirie 300,00
2188 Autres immobilisations corporelles 3 893,54
RECETTES (répartition)
(Pour information) Restes à réaliser N-1 Recettes de l'exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES 105 007,00 c d
13 Subventions d'investissement 105 007,00
1341 Dotation d'équipement des territoires 105 007,00
Besoin de financement si négatif
Excédent de financement si positif
461 385,00
RESULTAT = (c+d)-(a+b) IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE -
REPARTITION DE L'ENCOURS (TYPOLOGIE)
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Structures
(1)
Indices en euros
(2)
Indices inflation
française ou zone
euro
ou écart entre ces
indices
(3)
Ecarts d'indices
zone euro
(4)
Indices hors zone
euro et
écarts d'indices
dont l'un est un
indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d'indices
hors zone euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux
variable simple. Echange
de taux fixe contre taux
variable ou inversement.
Echange de taux
structuré contre taux
variable ou taux fixe (sens
unique).
Taux variable simple
plafonné (cap) ou encadré
(tunnel)
(B) Barrière simple. Pas
d'effet de levier
(C) Option d'échange
(swaption)
(D) Multiplicateur jusqu'à
3 ; multiplicateur jusqu'à 5
capé
(E) Multiplicateur jusqu'à
5
(F) Autres types de
structures
929 469,00
100,00
2,00
A2.4
IV
Indices sous-jacents
A2.4 - TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L'ENCOURS METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS A3
IV IV - ANNEXES
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A3 - AMORTISSEMENTS - METHODES UTILISEES
CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du
Biens de faible valeur
__/__/____ Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s'amortissent sur un an (article R.2321-1 du
CGCT) : 100 €
Catégorie de biens amortis Durée (en années)
Procédure
d'amortissement
(linéaire, dégréssif,
variable)
Réseaux 30 Linéaire 01/01/2022 C1 - ETAT DU PERSONNEL AU 1/1/N
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
ETAT DU PERSONNEL AU 1/1/N (Année N)
IV - ANNEXES
C1
IV
GRADES OU EMPLOIS CATEGORIES
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EMPLOIS
PERMANENTS
A TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS
A TEMPS NON
COMPLET
TOTAL TOTAL AGENTS NON TITULAIRES AGENTS TITULAIRES
EMPLOIS BUDGETAIRES EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT
FILIERE ADMINISTRATIVE (a) 4,00 1,00 5,00 4,00 0,57 4,57
Attaché A 1,00 1,00 1,00 1,00
Rédacteur Principal de 1ère Classe B 1,00 1,00 1,00 1,00
Adjoint administratif territorial C 1,00 1,00 0,57 0,57
Adjoint administratif territorial principal de 1èr C 1,00 1,00 1,00 1,00
Adjoint administratif territorial principal de 2èm C 1,00 1,00 1,00 1,00
FILIERE TECHNIQUE (b) 6,00 3,00 9,00 6,77 1,94 8,71
Adjoint technique territorial C 3,00 3,00 6,00 3,77 1,94 5,71
Adjoint technique territorial principal de 1ère cl C 1,00 1,00 1,00 1,00
Adjoint technique territorial principal de 2ème cl C 2,00 2,00 2,00 2,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE (c) 1,00 1,00 2,00 1,94 1,94
Educateur de Jeunes Enfants A 1,00 1,00 1,00 1,00
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écol C 1,00 1,00 0,94 0,94
FILIERE CULTURELLE (d) 2,00 2,00 0,80 0,57 1,37
Adjoint territorial du patrimoine C 2,00 2,00 0,80 0,57 1,37
FILIERE ANIMATION (e) 1,00 1,00 2,00 1,63 1,63
Adjoint territorial d'animation principal de 2ème C 1,00 1,00 2,00 1,63 1,63
FILIERE POLICE (f) 1,00 1,00 1,00 1,00
Brigadier Chef Principal C 1,00 1,00 1,00 1,00
TOTAL GENERAL (a+b+c+d+e+f) 13,00 8,00 21,00 16,14 3,08 19,22 AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
ETAT DU PERSONNEL AU 1/1/N (Année N)
IV - ANNEXES
C1
IV
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION
AU 01/01/N CATEGORIES SECTEUR
REMUNERATION CONTRAT
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Euros Indice Fondement du contrat Nature du contrat
Agents occupant un emploi permanent 1 232,81
Adjoint administratif territorial C ADM 654,70 A A : Contractuel de droit
Adjoint technique territorial C TECH A 416 CDD
Adjoint technique territorial C TECH A 416 CDD
Adjoint territorial du patrimoine C CULT 578,11 A A : Contractuel de droit
TOTAL GENERAL 1 232,81 DESIGNATION DES ORGANISMES DATE D'ADHESION MODE DE FINANCEMENT MONTANT DU FINANCEMENT
C3.1 - LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT
IV - ANNEXES
C3.1
IV
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Etablissements publics de coopération intercommunale IV - ANNEXES
ARRETE ET SIGNATURES D2
IV
D2 - ARRETE - SIGNATURES
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Nombre de suffrages exprimés...........
VOTES : Pour.................................... Nombre de membres en exercice.........
Nombre de membres présents............. Contre.................................
Abstentions...........................
Date de convocation : __/__/____
Présenté par ________________________________________ ,
A ________________________________________ , le ____________________
________________________________________ ,
Délibéré par ________________________________ réuni en session _______________________________
A ________________________________ , le _____________________________
Les membres ________________________________ ,
Béatrice LACROIX-MFOUARA Isabelle PIRAT Maire Première adjointe
Franck DELONG Marie-Line PRABEL Deuxième adjoint Troisième adjointe
Jean-Jacques VASSAUX Jany CHALOT Quatrième adjoint Cinquième adjointe
Pascale DAUVERGNE Pierre VION Conseillère municipale Conseiller municipal
Patricia POUX Isabelle CAZIER Conseillère municipale Conseillère municipale
Jean-Paul MARICHY Daniel BERTHET
Conseiller municipal Conseiller municipal
Eric VIALET Daniel ANDRE
Conseiller municipal Conseiller municipal
Nathalie SERGENT Stéphane BOILLET
Conseillère municipale Conseiller municipal
Nicolas PINDADO Kaltoume MASSKOURI
Conseiller municipal Conseillère municipale
Clément BAUDIN
Conseiller municipal
Certifié exécutoire par ______________ , compte tenu de la transmission en préfecture, le ______________ , et de la publication le ______________
A ________________________________ le _____________ pages
S O M M A I R E
I.Informations générales
p.1 A - Informations statistiques, fiscales et financières
p.2 B - Modalités de vote du budget
II. Présentation générale du budget
p.3 A1 - Vue d'ensemble - Sections
p.4 A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
p.5 A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
p.6 B1 - Balance générale du budget - Dépenses
p.7 B2 - Balance générale du budget - Recettes
III. Vote du budget
p.8/9 A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses
p.10/11 A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes
p.12 B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses
p.13 B2 - Section d'investissement - Détail des recettes
p.14/32 B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
IV. Annexes Jointes Sans objet
A - Eléments du bilan
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie *
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature des dettes *
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux *
p.33 A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours *
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture *
A2.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme *
A2.7 - Etat de la dette - Autres dettes *
p.34 A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements *
A4 - Etat des provisions *
A5 - Etalement des provisions *
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses *
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes *
A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonct. (2) *
A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Invest. (2) *
A8 - Etat des charges transférées *
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers *
B- Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement (4) *
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement *
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail *
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé *
B1.5 - Etat des autres engagements donnés *
B1.6 - Etat des engagements reçus *
B1.7 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget (5) *
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents *
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents *
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale *
C - Autres éléments d'informations
p.35/36 C1 - Etat du personnel *
C2 - Liste des organismes dans lesquels à été pris un engagement financier (4) *
p.37 C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement *
C3.2 - Liste des établissements publics crées *
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe *
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe *
D - Décisions en matière des taux de contributions directes - Arrêté et signatures
D1 - Décisions en matière de taux de contributions directes *
p.38 D2 - Arrêté et signatures *