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Déliberation - 5239112097 256 liste dcm et decisions
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Document publié le Mardi 13 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Roannais Agglomération - 5239112097 256 liste dcm et decisions)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 JANVIER 2026
Liste des décisions et des délibérations
L’an deux-mille-vingt-six, le treize janvier à 20H30,
Le conseil municipal de cette commune s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la présidence de M. le Maire, TRONCY Jacques.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Date de convocation du conseil municipal : 06 janvier 2026
Etaient présents : M. Jacques TRONCY — M. Yves TAMIN -
Mme Chantal ROTA - M. Bruno GEORGES - Mme Chantal CHARRONDIERE -
Mme Michelle MAITRE - Mme Angélique PAPON -
M. Frédéric SAYROUX - Mme Julie LAFFONT-DUPUY - M. GACON Romain -
M. Cyril GROULARD - Mme Marie-Laure HERCÉ — M. Julien ROLLET
Excusée : Mme Amélie SYBELIN donne pouvoir à Mme Julie LAFFONT-DUPUY
Formant la majorité des membres en exercice.
Secrétaire de séance : Angélique PAPON
Le procès-verbal du 09 décembre 2025 est approuvé à l’unanimité.
Ÿ DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
Les dossiers de subventions départementales dans le cadre de l’enveloppe solidarité et l'enveloppe territorialisée 2026 sont désormais transmis. La première aide financière se porte sur l'opération de remise aux normes des installations électriques du groupe scolaire. La subvention sollicitée est de 3 097.80€. La seconde est ciblée sur la rénovation d’un court de tennis et elle s’élève à 17 366.80€ (Décisions 11 et 12/2025).
Une déclaration d'intention d’aliéner sans exercice du droit de préemption communal est
renoncée :
N°15/2025, réceptionnée le 23 décembre 2025, parcelle AB 408 — adresse rue Antoinette Grimaud,
surface 1 064 m° au prix de 20 000.00€.
V FINANCES
RECONDUCTION CHARGES LOCATIVES 2026 - ANCIENNE GENDARMERIE Délibération n°2026/01
Approuvé à l'unanimité
RECONDUCTION CHARGES LOCATIVES 2026 — LOGEMENT 80 ROUTE D'URBISE
Délibération n°2026/02
Approuvé à l'unanimité
a SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
PARTICIPATION DE LA COMMUNE DE VIVANS AUX FRAIS DE
FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE - ANNEE SCOLAIRE 2025/2026
Délibération n°2026/03
Approuvé à l’unanimité
PASS’SPECTACLE ADOS 2025/2026 - AJSL
Délibération n°2026/04
Approuvé à l’unanimité
DEMANDE DE SUBVENTIONS 2026 (DETR/ETAT SUITES, RENOLUTION/SIEL ET DOTATION INVESTISSEMENT/AGGLOMERATION)
Délibération n°2026/05
Approuvé à l’unanimité
Ÿ DIVERS
AVENANT 02 À LA CONVENTION RETRAITE CNRACL 2023/2026 AVEC LE CDG42
Délibération n°2026/06
Approuvé à l’unanimité
L'ordre du jour étant épuisé, le Maire a levé la séance à 21H45.
Le Maire, La secrétaire de séance,
Jacques TRONCY Angélique PAPON
CE