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Déliberation - 6027220806 256 liste deliberations
unknown - Communauté d'agglomération - Roannais Agglomération - 6027220806 256 liste deliberations
Document publié le Jeudi 26 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Roannais Agglomération - 6027220806 256 liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
SEDI
30700
UZES
(1102)
-Réf.
309955
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 26 FEVRIER 2026
Liste des décisions et des délibérations
L’an deux-mille-vingt-six, le vingt-six février à 20H30,
Le conseil municipal de cette commune s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la présidence de M. le Maire, TRONCY Jacques.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Date de convocation du conseil municipal : 17 février 2026
Etaient présents : M. Jacques TRONCY — M. Yves TAMIN —
Mme Chantal ROTA - M. Bruno GEORGES - Mme Chantal CHARRONDIERE -
Mme Michelle MAITRE - Mme Angélique PAPON -
M. Frédéric SAYROUX - Mme Julie LAFFONT-DUPUY - M. GACON Romain
M. Cyril GROULARD - Mme Marie-Laure HERCÉ -— M. Julien ROLLET - Mme Amélie SYBELIN Formant la majorité des membres en exercice.
Secrétaire de séance : M. Julien ROLLET
Le procès-verbal du 13 janvier 2026 est approuvé à l’unanimité.
Ÿ DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
Une aide financière exceptionnelle est attribuée à hauteur de 200.00€ à une famille, permettant ainsi à un élève en 4°" au Collège Jean Papon de réaliser son voyage scolaire en Angleterre. (Décision 01/2026).
Une déclaration d’intention d’aliéner sans exercice du droit de préemption communal est renoncée :
- N°01/2026, réceptionnée le 26 janvier 2026, parcelles ES54 et ES61 — adresse 245, rue Antoinette Grimaud, surface totale de 425 m?° au prix de 85 000.00€.
COMPTES FINANCIERS UNIQUES 2025
Délibérations n°2026/07 et n°2026/08 inclus
Approuvé à l’unanimité
APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2026- COMMUNE
Délibération n°2026/09
Approuvé à l’unanimité SEDI
30700
UZES
(1102)
-Réf.
309355
APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2026 ANNEXE - LOTISSEMENT LA TREILLE
Délibération n°2026/10
Approuvé à l’unanimité
DIVERSES DISPOSITIONS BUDGETAIRES : FISCALITÉ DIRECTE LOCALE, FONGÉBILITÉ DES CRÉDITS ET AMORTISSEMENTS 2026
Délibérations n°2026/11 à 2026/13 inclus
Approuvé à l’unanimité
SUBVENTIONS 2026 AUX ASSOCIATIONS
Délibération n°2026/14
Approuvé à l’unanimité
REGLEMENT MISE A DISPOSITION DE TUYAUX AVEC LA COMMUNE DE
VIVANS
Délibération n°2026/15
Approuvé à l’unanimité
TARIFS SAISON 2026 PETIT LOUVRE
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MISE EN PLACE CAUTION CONTRE REMISE DE CLE INDIVIDUELLE DES CONTENEURS POUBELLES AUX LOCATAIRES — ANCIENNE GENDARMERIE Délibération n°2026/17
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SALLE ERA - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR ET REVISION DES TARIFS
Délibération n°2026/18
Approuvé à l’unanimité
L’ordre du jour étant épuisé, le Maire a levé la séance à 23H00.
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Jacques TRONCY Julien ROLLET