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Document publié le Mercredi 8 juillet 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Roannais Agglomération - 6316470742 256 liste dcm 080726)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Éducation,
SEDI
30700
UZES
(1102)
-Réf.
309355
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 08 JUILLET 2026
Liste des décisions et des délibérations
L’an deux-mille-vingt-six, le huit juillet à 20H30,
Le conseil municipal de cette commune s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la présidence de M. le Maire, Jacques TRONCY.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15
Date de convocation du conseil municipal : 30 juin 2026
Etaient présents : M. Jacques TRONCY - M. Yves TAMIN —
Mme Chantal ROTA - M. Cyril GROULARD - Mme Gwénaëlle RADAIS-TRONCY -
Mme Chantal CHARRONDIERE - M. Frédéric SAYROUX - Mme Patricia VERNISSE — M. Nicolas BONNAUD - Mme Marie-Laure HERCÉ - Mme Angélique PAPON - M. Julien ROLLET Excusés : Romain GACON donne procuration à Yves TAMIN, Julie LAFFONT-DUPUY donne procuration à Cyril GROULARD et Dylan MARTIN donne procuration à Angélique PAPON Formant la majorité des membres en exercice.
Secrétaire de séance : Angélique PAPON
Le procès-verbal du 12 mai 2026 est approuvé à l’unanimité.
DELEGATIONS AU MAIRE
Le projet sélectionné pour solliciter une aide financière auprès de la Fédération de Tennis est l'opération de rénovation d’un court de tennis. Les travaux sont estimés à 39412.00€ HT. (Décision 03/2026).
À la suite d’une demande du SGC LOIRE NORD), les trois régies de recettes ont été modifiées pour intégrer entre autres la nouvelle nomenclature comptable M57 (arrêtés n°2026/23 à 25 inclus). Avec la réduction des encaissements par chèques et par espèces à l’horizon 2028, les régies devront évoluées encore vers des solutions dématérialisées.
POINT CANICULE
La situation climatique et la multiplication de départs de feux ont amené le Préfet de la Loire à fortement recommander aux Maires de privilégier la prudence et donc l’annulation des spectacles pyrotechniques. Le Conseil Municipal décide donc d’annuler et de reporter à une date ultérieure les feux d'artifices initialement prévu le 13 juillet.
Avec cette nouvelle vague de chaleur, le Maire demande aux élus de bien vouloir poursuivre les appels, les visites à domicile des personnes jugées vulnérables sur la Commune. SEDI
30700
UZES
(1102)
-Réf.
309355
Il est important désormais d’intégrer cette évolution climatique dans les travaux entrepris dans
les bâtiments communaux. Différents dispositifs d’aides financières portant sur lP’acquisition d'équipements ponctuels et sur des systèmes durables voient le jour (DSDEN, Région, Roannais Agglomération, etc.). Conformément à l’échange en Commission travaux, il est nécessaire de disposer d’une étude complète pour apprécier les sites communaux à équiper prioritairement (école, mairie, ancienne mairie, logements, etc.) et avec quel type d'équipement (rafraichisseur d’air ou climatisation ?), pour déterminer ensuite un plan d’investissements et solliciter les subventions en conséquent.
SUITE DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE POUR LA DURÉE DU MANDAT
Délibération n°2026/47
Approuvé à l’unanimité
= RENTREE SCOLAIRE 2026/2027
REGLEMENT INTERIEUR RESTAURANT SCOLAIRE ET GARDERIE Délibération n°2026/48
Approuvé à l’unanimité
TARIFS RESTAURANT SCOLAIRE ET GARDERIE
Délibération n°2026/49
Approuvé à l’unanimité
ETUDES SURVEILLEES
Délibération n°2026/50
Approuvé à l’unanimité
CONVENTION OCCUPATION DES LOCAUX SCOLAIRES PAR L’AFR 2026/2027 Délibération n°2026/51
Approuvé à l’unanimité
= TRAVAUX
PROGRAMME VOIRIE 2026 (CHOIX DE L'ENTREPRISE)
Délibération n°2026/54
Approuvé à l’unanimité
= FINANCES
SUBVENTION AU FSE COLLEGE JEAN PAPON — VOYAGES SCOLAIRES 2025/2026
Délibération n°2026/55
Approuvé à l’unanimité
DECISION MODIFICATIVE 01/2026 BUDGET COMMUNAL
Délibération n°2026/56
Approuvé à l’unanimité
INSTAURATION TAXE SUR LA VACANCE DES LOCAUX D'HABITATION AU 01.01.2027
Délibération n°2026/57
Approuvé à l’unanimité SEDI
30700
UZES
(1102)
-Réf.
309355
= AFFAIRES DIVERSES
PROJET D’ANTENNE RELAIS - COTEAU DU TAFRET - MOTION Délibération n°2026/52
Approuvé à l’unanimité
REVISION TARIFS PISCINE SAISON 2026 (RECTIFICATION)
Délibération n°2026/53
Approuvé à l’unanimité
MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Délibération n°2026/58
Approuvé à l’unanimité
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS _ LES
COMMISSIONS DE TRAVAIL À ROANNAIS AGGLOMÉRATION
Délibération n°2026/59
Approuvé à l’unanimité
L’ordre du jour étant épuisé, le Maire a levé la séance à 23H00.
Le Maire, La secrétaire de séance,
Jacques TRONCY Angélique PAPON