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Document publié le Mardi 14 avril 2026
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
SEDI
30700
UZES
(1102)
-Réf.
309355
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 AVRIL 2026
Liste des décisions et des délibérations
L’an deux-mille-vingt-six, le quatorze avril à 20H00,
Le conseil municipal de cette commune s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la présidence de M. le Maire, Jacques TRONCY.
Date de convocation du conseil municipal : 07 avril 2026
Etaient présents : M. Jacques TRONCY -— M. Yves TAMIN —
Mme Chantal ROTA - M. Cyril GROULARD - Mme Gwénaëlle RADAIS-TRONCY -
Mme Chantal CHARRONDIERE - M. Frédéric SAYROUX — Mme Patricia VERNISSE - Mme Marie-Laure HERCÉ - M. Romain GACON - Mme Angélique PAPON
- Mme Julie LAFFONT-DUPUY - M. Julien ROLLET - M. Dylan MARTIN
Excusé : M. Nicolas BONNAUD
Formant la majorité des membres en exercice.
Secrétaire de séance : Mme Angélique PAPON
Les procès-verbaux des 26 février et 20 mars 2026 sont approuvés à l’unanimité.
INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS
Délibération n°2026/20
Approuvé à l’unanimité
DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
Délibération n°2026/21
Approuvé à l’unanimité
AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS POUR REMPLACER TEMPORAIREMENT DES AGENTS INDISPONIBLES
Délibération n°2026/22
Approuvé à l’unanimité
AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE D’ACTIVITE ET/OU A UN BESOIN SAISONNIER
Délibération n°2026/23
Approuvé à l’unanimité
INDEMNITÉS DE RESPONSABILITÉ AUX RÉGISSEURS D’AVANCES ET DE RECETTES Délibération n°2026/24
Approuvé à l’unanimité SEÉDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
INDEMNITÉS POUR LES FRAIS DE DÉPLACEMENT PROFESSIONNEL Délibération n°2026/25
Approuvé à l’unanimité
INDEMNITÉS HORAIRES POUR LES TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES DES AGENTS SAISONNIERS
Délibération n°2026/26
Approuvé à l’unanimité
DESIGNATION DES REPRÉSENTANTS COMMUNAUX AU SEIN DES ORGANISMES EXTÉRIEURS
Délibérations n°2026/27 à 2026/32 inclus
Approuvé à l’unanimité
COMPOSITION DES INSTANCES COMMUNALES OBLIGATOIRES
Délibérations n°2026/33 et 34
Approuvé à l’unanimité
CRÉATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
Délibération n°2026/35
Approuvé à l’unanimité
COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 BUDGET GÉNÉRAL
Délibération n°2026/36
Approuvé à l’unanimité
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC NOETIKA — SAISON ESTIVALE 2026
Délibérations 2026/37
Approuvé à l’unanimité
ACTUALISATION TARIFS SAISON 2026 AIRE DE LOISIRS — INSTAURATION FORFAIT MENAGE AU CAMPING
Délibération n°2026/38
Approuvé à l’unanimité
ADHÉSION AU RÉSEAU DE MUSÉES EN ROANNAIS — PETIT LOUVRE
Délibération n°2026/39
Approuvé à l’unanimité
CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC ROANNAIS AGGLOMÉRATION — ÉQUIPEMENTS PRÉ-COLLECTE TRI HORS FOYER
Délibération n°2026/40
Approuvé à l’unanimité
L'ordre du jour étant épuisé, le Maire a levé la séance à 23H15.
Le Maire, La secrétaire de séance,
Jacques TRONCY Angélique PAPON
(HUQUUR