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Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Chevrolière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM04 07 2024 panneau affichage)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Environnement,
Page 1 sur 2
COMMUNE DE LA CHEVROLIERE
Séance du Conseil Municipal du jeudi 04 juillet 2024, à 19h30 en Mairie
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 28 mars 2024
Rapporteur : M. le Maire
2. Présentation du rapport d'activités de Grand Lieu Communauté – année 2023 Rapporteur : Monsieur le Maire
3. Présentation du rapport d'activités sur la collecte et la gestion des déchets – année 2023 Rapporteur : Madame Sophie CLOUET
4. ZAC de la Laiterie : approbation du CRACL 2023
Rapporteur : Monsieur Laurent MARTIN
5. Forfait communal– participation aux dépenses de fonctionnement de l'école privée sous contrat d'association - Convention OGEC – année scolaire 2024-2025
Rapporteur : Monsieur Emmanuel BEZAGU
6. Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques maternelle et élémentaires pour les élèves des autres communes : année scolaire 2024-2025
Rapporteur : Madame Laurence GOURAUD
7. Ouverture d'une ligne de trésorerie
Rapporteur : Monsieur Laurent MARTIN
8. Signature d’une convention de mise à disposition des services de TE44 dans le cadre de la réalisation d’un audit énergétique de l’école Béranger
Rapporteur : Monsieur Vincent YVON
9. Autorisation accordée à M. le Maire pour signer une convention de mise à disposition du logo de la Mairie pour la création d'articles vendus dans le cadre des évènements festifs et culturels organisés par la commune
Rapporteur : Monsieur Michel AURAY
10. Procédure de reprise de concessions 2016-2020 – Rajout d’une concession Rapporteur : Madame Sophie CLOUET
11. Acquisition foncière auprès de M. et Mme PENEAU d’une partie de la parcelle AX17, située aux abords de La Chaussée
Rapporteur : Monsieur le Maire
12. Acquisition foncière auprès des Consorts MARTIN des parcelles H980 et AB30 Rapporteur : Monsieur Florent COQUET Page 2 sur 2
13. Acquisition foncière auprès de Mme PADIOU du garage situé en rez-de-chaussée de l’immeuble sis 43 rue de Nantes
Rapporteur : Monsieur Joël GUILBAUD
14. Acquisition foncière auprès de Mme LE TALLEC des parcelles A1242 et A1253, situées aux abords de La Chaussée
Rapporteur : Madame Anne ROGUET
15. Acquisition foncière auprès de M. et Mme ROUSSEAU pour l’aménagement d’une voie verte le long de la RD65 entre le bourg de La Chevrolière et Saint-Philbert de Grand Lieu Rapporteur : Madame Valérie GRANDJOUAN
16. Cession foncière auprès de M. DARTHOIT et Mme COLINEAU de la parcelle AN158, située sur le secteur BEAU SOLEIL
Rapporteur : Madame Fabienne PAJOT
17. Mise à jour du tableau des effectifs
Rapporteur : Monsieur le Maire
18. Questions diverses