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Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Chevrolière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 06 07 2023 panneau affichage)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
Page 1 sur 2
COMMUNE DE LA CHEVROLIERE
Séance du Conseil Municipal du jeudi 06 juillet 2023 à 19 H 30 en Mairie
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal des délibérations du Conseil municipal du 30 mars 2023 Rapporteur : Monsieur le Maire
2. Présentation du rapport d'activités de Grand Lieu Communauté – année 2022 Rapporteur : M. le Maire
3. Présentation du rapport d'activités sur la collecte et la gestion des déchets – année 2022 Rapporteur : Madame Sophie CLOUET
4. ZAC de la Laiterie : approbation du CRACL 2022 et avenant n°3 au traité de concession Rapporteur : Monsieur le Maire
5. ZAC de Beausoleil : approbation du CRACL 2022 et avenant n°4 au traité de concession Rapporteur : Monsieur le Maire
6. Décision Modificative n° 1 du Budget Principal 2023 de la commune
Rapporteur : Monsieur Laurent MARTIN
7. Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques maternelle et élémentaires pour les élèves des autres communes : année scolaire 2023-2024
Rapporteur : Madame Laurence GOURAUD
8. Forfait communal– participation aux dépenses de fonctionnement de l'école privée sous contrat d'association - Convention OGEC – année scolaire 2023-2024
Rapporteur : Monsieur Emmanuel BEZAGU
9. Indemnités de gardiennage des églises pour l'année 2023
Rapporteur : Madame Fabienne PAJOT
10. Demande de subvention au titre de la répartition des amendes de police 2022 Rapporteur : Monsieur Christophe AUBERT
11. Attribution de Subventions exceptionnelles 2023
Rapporteur : Madame Florence BERTHELOT
12. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Ecole élémentaire A. COUPRIE pour l'achat de manuels scolaires pour la rentrée 2023/2024
Rapporteur :
13. Intervention de l’Etablissement Public Foncier de Loire-Atlantique : acquisition d’un ilot foncier rue de Nantes
Rapporteur : Monsieur Dominique OLIVIER
14. Acquisition foncière Secteur Des Perrières et Petite Noe pour création d’un Cheminement piéton
Rapporteur : Monsieur Aymeric PEROCHEAU
15. Acquisition foncière auprès de Mme BAZIRE pour l’aménagement d’une voie verte le long de la RD62
Rapporteur : Monsieur Florent COQUET Page 2 sur 2
16. Acquisition foncière auprès de Mme MORICEAU pour l'aménagement d'une zone de stationnement, rue du Lac
Rapporteur : Madame Christine LAROCHE
17. Acquisition foncière auprès de M. MARTIN pour l'aménagement de la placette de la ZAC de la Laiterie rue de Nantes
Rapporteur : Madame Anne ROGUET
18. Acquisition foncière auprès de M. et Mme BUOL pour l'aménagement d'une voie verte le long de la RD62
Rapporteur :
19. Acquisition foncière auprès de M. et Mme PANFRU pour permettre un accès au Lac de Grandlieu
Rapporteur : M. le Maire
20. Cession foncière pour régularisation cadastrale auprès de M. et Mme PIPAUD, secteur du moulin au champ
Rapporteur : Monsieur Joël GUILBAUD
21. Avis sur la demande d’autorisation d’exploiter présentée par la société RENOVEMBAL Rapporteur : Monsieur Emmanuel JEANNEAU
22. Convention d’entretien des chemins communaux avec la commune de Geneston Rapporteur : Madame Valérie GRANDJOUAN
23. Convention avec le CPIE pour améliorer la qualité des habitats de reproduction des Amphibiens en Pays de la Loire
Rapporteur : Madame Sophie CLOUET
24. Convention de partenariat avec l’ADEME
Rapporteur : Monsieur Pascal FREUCHET
25. Convention de partenariat pour le développement culturel de la ville
Rapporteur : Madame Florence BERTHELOT
26. Convention de fonctionnement de l'Espace jeunes entre l'Académie de Nantes et la commune de La Chevrolière
Rapporteur : Madame Sylvie ETHORE
27. Modification du règlement intérieur AP-ALSH
Rapporteur : Monsieur Emmanuel BEZAGU
28. Désignation du ou des référent(s) déontologue(s) de l'élu local
Rapporteur : Madame Anaïs BOUTET
29. RH - Modification du tableau des effectifs
Rapporteur : Madame Marie-France GOURAUD
30. RH - Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
Rapporteur : Monsieur le Maire
31. Questions diverses