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Document publié le Jeudi 10 juillet 2025 par la commune de Chevrolière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 10 07 2025 panneau affichage)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Éducation,
Page 1 sur 2
COMMUNE DE LA CHEVROLIERE
Séance du Conseil Municipal du jeudi 10 juillet 2025, à 19h30 en Mairie
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal des délibérations du Conseil municipal du 27 mars 2025 Rapporteur : Monsieur le Maire
2. Convention de refacturation relative aux prestations d'accueil des communes sur les serveurs informatiques de Grand Lieu Communauté
Rapporteur : Monsieur Emmanuel BEZAGU
3. Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil communautaire de Grand Lieu Communauté dans le cadre d'un accord local (municipales 2026)
Rapporteur : Monsieur le Maire
4. Rapport d'activités de Grand Lieu Communauté – année 2024
Rapporteur : Monsieur le Maire
5. Rapport d'activité de la collecte et de la gestion des déchets – année 2024 Rapporteur : Madame Sophie CLOUET
6. Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) de la Laiterie – approbation de l’avenant n°6 au Traité de
Concession
Rapporteur : Monsieur Dominique OLIVIER
7. Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques maternelles et élémentaires pour les élèves des autres communes : année scolaire 2025 -2026
Rapporteur : Madame Anaïs BOUTET
8. Ouverture d’une ligne de Trésorerie
Rapporteur : Monsieur Michel AURAY
9. Versement d’un fonds de concours par Grand Lieu Communauté – Travaux de restauration patrimoniale de l’église – tranche ferme, tranches conditionnelles 1 et 2.
Rapporteur : Monsieur Vincent YVON
10. Indemnité de gardiennage de l’église pour l’année 2025
Rapporteur : Madame Laurence GOURAUD
11. Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) pour les travaux d’Extension du restaurant scolaire et création d’une salle polyvalente
Rapporteur : Monsieur Emmanuel BEZAGU
12. Modification n°3 de l'Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) pour les travaux de requalification des espaces publics et sur réseaux d'eaux pluviales de Passay – Annule et remplace la délibération 2025-18
Rapporteur : Madame Anne ROGUET
13. Travaux de rénovation de l’Eglise Saint MARTIN - Autorisation du Projet et plan de financement dans le cadre de la demande de subvention DETR2025 – Annule et remplace la décision 2024-72 Rapporteur : Monsieur Vincent YVON
14. DSIL 2025 – Travaux d’extension salle de danse : autorisation de Programme, plan de financement et demande de subvention -annule et remplace la décision 2024 -71
Rapporteur : Madame Florence BERTHELOT Page 2 sur 2
15. Convention de financement avec la Fondation du Patrimoine pour l'attribution d'une aide financière dans le cadre du projet de sauvegarde de l'église Saint Martin
Rapporteur : Monsieur Vincent YVON
16. Approbation du nouveau règlement Intérieur du service Animation et restauration scolaire Rapporteur : Madame Sylvie ETHORÉ
17. Cession foncière du chemin rural désaffecté de la Thuilière aux Consorts GUILET Rapporteur : Madame Nelly STEPHAN
18. Acquisition de différentes parcelles auprès de M. Michel AURAY : A310, A582, A618, A651, A1078, A1192, AX61
Rapporteur : Monsieur Aymeric PEROCHEAU
19. Echange foncier avec M. FOUCAULT et Mme CHOPIN, au droit de la parcelle sise 9 rue de Villegaie Rapporteur : Monsieur Christophe AUBERT
20. Acquisition de différentes parcelles auprès de Mme Brigitte BOUTOLLEAU : A278, A279, A297, A298, A306, A233
Rapporteur : Madame Fabienne PAJOT
21. Acquisition de différentes parcelles auprès des Consorts DAUTAIS sur le secteur de la Bûchetière : ZE110, ZE112, ZE115 et ZE118
Rapporteur : Monsieur Christophe CHAUVET
22. Acquisition foncière auprès des Consorts DAUTAIS de la parcelle C240, le long de la VC9 pour permettre l’aménagement de la voie
Rapporteur : Madame Sophie CLOUET
23. Cession foncière d’une partie de la parcelle AK158 au profit des Consorts LEDEVIN Rapporteur : Monsieur Michel AURAY
24. Cession du bâtiment sis 1 Place Saint-Martin, abritant l’actuelle boulangerie l’Ekureuil, au profit de M. GASCOIN et Mme PROVOST
Rapporteur : Monsieur le Maire
25. Fonds Vert – Aide aux maires bâtisseurs : Autorisation donnée au Maire afin de solliciter cette subvention
Rapporteur : Monsieur le Maire
26. Zonage d’assainissement pluvial : modification du règlement
Rapporteur : Monsieur Dominique OLIVIER
27. Modification du tableau des effectifs
Rapporteur : Monsieur le Maire
28. Protocole d'accord de Passay
Rapporteur : Monsieur le Maire
29. Avis de la commune de La Chevrolière sur le projet d’extension de la sablière sur la commune de Saint Colomban
Rapporteur : Monsieur le Maire
30. Questions diverses