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Document publié le Jeudi 1 octobre 2026 par la commune de Chevrolière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 01 10 2026 panneau affichage)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Page 1 sur 2
COMMUNE DE LA CHEVROLIERE
Séance du Conseil Municipal du jeudi 1er octobre 2026, à 19h30 en Mairie
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal des délibérations du Conseil municipal du 02 juillet 2026 Rapporteur : Monsieur le Maire
2. Compte rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre des délégations d'attributions du Conseil municipal au Maire
Rapporteur : Monsieur le Maire
3. Pacte de gouvernance de Grand Lieu Communauté - avis
Rapporteur : Monsieur le Maire
4. Présentation du rapport annuel du service public d'assainissement non collectif – année 2025 Rapporteur : Monsieur Christophe AUBERT
5. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement – année 2025
Rapporteur : Monsieur Florent COQUET
6. Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable en 2025 Rapporteur : Monsieur Vincent YVON
7. Décision Modificative n°2 du Budget principal 2026 de la commune
Rapporteur : Monsieur le Maire
8. Clôture du budget annexe ZAC – Transfert des résultats, de l'actif et du passif au Budget Ville Rapporteur : Monsieur Christophe CHAUVET
9. Demande de subvention LEADER pour la réhabilitation du bar de Passay Rapporteur : Monsieur Bruno MAQUAIRE
10. Fournitures scolaires et fournitures pédagogiques pour l’enseignement des langues vivantes des écoles privées et publiques- fixation de la participation pour l'année 2027 Rapporteur : Madame Adeline DORE
11. Réseau d’Aide Spécialisée des écoles publiques (RASED) - fixation de la participation pour l’acquisition de fournitures pédagogiques pour l'année 2027
Rapporteur : Madame Marie-France GOURAUD
12. Sorties scolaires des écoles publiques et privées - fixation de la participation pour l'année 2027 Rapporteur : Madame Sophie CHEVALIER
13. Convention relative au dispositif "Lire et Faire Lire" entre la commune de La Chevrolière, la Ligue de l'Enseignement et l'Amicale laïque de La Chevrolière au sein de la crèche municipale l'Ilot Mômes
Rapporteur : Madame Magalie BOUCARD Page 2 sur 2
14. Approbation de la convention de partenariat entre la ville de La Chevrolière, le collège Condorcet et l'UFCV pour l'année scolaire 2026/2027
Rapporteur : Madame Charline LUZET
15. Approbation du nouveau Règlement de fonctionnement de la crèche municipale l'Ilot Mômes Rapporteur : Madame Laëtitia VIGNON
16. Approbation du Projet Éducatif Territorial (PEDT) et du Plan mercredi 2026-2029 Rapporteur : Madame Laëtitia VIGNON
17. Règles attribution des subventions aux associations scolaires pour les séjours avec nuitées – année 2027
Rapporteur : Madame Nelly STEPHAN
18. Subvention d'investissement accordée par la CAF à la commune de La Chevrolière dans le cadre de la rénovation et l'extension du restaurant scolaire accueillant le périscolaire Rapporteur : Madame Sophie RETIERE
19. Acquisition auprès de M. et Mme PATEDOYE d’une emprise foncière correspondant à la voirie existante, dans le cadre d’une régularisation sur le secteur de l’Arsangle
Rapporteur : Monsieur Patrick GOBIN
20. Acquisition foncière auprès de M. PAUFRU de la parcelle AI11
Rapporteur : Monsieur Joël GUILBAUD
21. Echange de parts indivises de la parcelle AT295, sise 28 rue de Nantes, entre la commune et M. Clément CHIFFOLEAU (sous réserve de l’obtention de l’avis des Domaines avant le Conseil municipal)
Rapporteur : Mme Marie-France GOURAUD
22. Autorisation donnée au Maire afin de signer la convention d’action foncière avec l’Etablissement Public Foncier de Loire-Atlantique sur le 4 rue de Nantes
Rapporteur : Madame Sylvanie MICHAUD
23. Suppression de la ZAC de la Laiterie
Rapporteur : Madame Laurence GOURAUD
24. Convention avec l'entreprise Albert TP – mise à disposition d'un terrain privé en vue du stockage temporaire de déchets verts par la commune
Rapporteur : Madame Sylvie ETHORE
25. Convention de mise à disposition du service "Conseil en Énergie Partagée" entre TE44 et la Commune
Rapporteur : Monsieur Aymeric PEROCHEAU
26. Questions diverses