Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Metz - OJ CONSEIL 14 12 2020
unknown - Métropole - Metz - OJ CONSEIL 8 juillet 2020
unknown - Métropole - Metz - OJ CONSEIL 07 04 2026
unknown - Métropole - Metz - oj conseil 15 11 2021 bis
unknown - Métropole - Metz - PV CONSEIL METROPOLITAIN DU 15
unknown - Métropole - Metz - C 190218 OJ
unknown - Métropole - Metz - OJ conseil 7 sept 2020
unknown - Métropole - Metz - OJ CONSEIL 26 05 26
unknown - Métropole - Metz - OJ CONSEIL juin
unknown - Métropole - Metz - C270114 P9
unknown - Métropole - Metz - OJ CONSEIL 15 juillet 2020
Document publié le Mercredi 15 juillet 2020
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - OJ CONSEIL 15 juillet 2020)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Investissement et développement économique, Démocratie,
CONSEIL METROPOLITAIN
Mercredi 15 juillet 2020
O R D R E D U J O U R
Point n° 1 : Délégations du Conseil au Bureau.
Point n° 2 : Délégations du Conseil au Président.
Point n° 3 : Indemnités de fonction du Président, des Vice-Présidents, des Conseillers Délégués et des Conseillers.
Point n° 4 : Fixation de la liste des commissions d’étude thématiques et modalités de composition.
Point n° 5 : Lieu de réunion de l'organe délibérant.
Point n° 6 : Mandat spécial.
Point n° 7 : Droit à la formation des élus métropolitains.
Point n° 8 : Désignation des représentants de Metz Métropole dans divers organismes.
Point n° 9 : Election des membres titulaires et suppléants de la Commission de délégation de service public et concessions.
Point n° 10 : Election des membres titulaires et suppléants de la Commission d'Appel d'Offres.
Point n° 11 : Choix de la procédure et participation de l'employeur au financement de la protection sociale complémentaire.
Point n° 12 : Rapports sur les diligences accomplies par Monsieur le Président en réponse à l'épidémie de Covid-19.
Point n° 13 : Communication des décisions.
Points divers.