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Document publié le Lundi 14 décembre 2020
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - OJ CONSEIL 14 12 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Inégalités sociales, Investissement et développement économique,
CONSEIL METROPOLITAIN
Lundi 14 décembre 2020
O R D R E D U J O U R
Point n° 1 : Motion de l’exécutif relative à l’impact de la crise sanitaire sur les finances de Metz Métropole.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 2 : Désignation des représentants de Metz Métropole dans divers organismes. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 3 : Décision Modificative n°1-2020, subventions et opérations comptables entre le budget principal et les budgets annexes et Autorisations de Programme. Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 4 : Inscription de crédits d'investissement par anticipation au Budget Primitif 2021.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 5 : Attributions de compensation définitives 2020.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 6 : Fonds de concours : Modification du règlement d'attribution et de gestion des Fonds de concours - Attribution d'une troisième tranche 2020 - Affectation de l'Autorisation de Programme.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 7 : Adoption du Règlement Intérieur de Metz Métropole.
Rapporteur : Monsieur Jean BAUCHEZ
Point n° 8 : Frais de fonctionnement des groupes d'élus de Metz Métropole. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 9 : Actualisation du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP). Rapporteur : Monsieur Daniel DEFAUX
Point n° 10 : Réalisation des aires manquantes dans le cadre du Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage de la Moselle : affectations des Autorisations de Programme.
Rapporteur : Monsieur Dominique STREBLY
Point n° 11 : Signature de 4 avenants relatifs aux conventions d'utilisation de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les Quartiers Politique de la Ville de Metz Métropole.
Rapporteur : Madame Fatiha ADDA Point n° 12 : Adoption des tarifs de location des établissements culturels et des règlements d'utilisation de ces équipements à compter du 1er janvier 2021. Rapporteur : Monsieur Patrick THIL
Point n° 13 : Tarifs concernant l'exploitation du Parc des Expositions et du Centre de Convention de Metz Métropole pour l'année 2021.
Rapporteur : Monsieur Cédric GOUTH
Point n° 14 : Tarifs concernant l'exploitation du Centre Metz Congrès Robert Schuman de Metz Métropole pour l'année 2021.
Rapporteur : Monsieur Cédric GOUTH
Point n° 15 : Examen des rapports annuels des représentants de Metz Métropole au sein des Conseils d'Administration de la SAEML TAMM, de la SAEML Metz Techno'pôles, de la SPL SAREMM, de la SPL M3Congrès et de la SAEML Mirabelle TV - Exercice 2019.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude WALTER
Point n° 16 : Rapport annuel 2019 - Délégation de Service Public relative à l’exploitation de Crématorium de Metz Métropole.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude WALTER
Point n° 17 : Rapport annuel 2019 - Délégation de Service Public pour la gestion de la Maison de l'Entreprise de Metz Métropole.
Rapporteur : Monsieur Cédric GOUTH
Point n° 18 : Rapport annuel 2019 - Délégation de Service Public pour le développement et l'exploitation du Parc des Expositions de Metz Métropole.
Rapporteur : Monsieur Cédric GOUTH
Point n° 19 : Rapport annuel 2019 - Délégation de Service Public pour le développement et l'exploitation du Centre de Congrès de Metz Métropole.
Rapporteur : Monsieur Cédric GOUTH
Point n° 20 : Rapport annuel 2019 - Délégation de Service Public relative à l'exploitation de l'aire permanente d'accueil des gens du voyage de Metz Blida.
Rapporteur : Monsieur Dominique STREBLY
Point n° 21 : Rapport annuel 2019 - Délégations de Service Public Réseaux de communication électronique.
Rapporteur : Madame Claire ANCEL
Point n° 22 : Rapport annuel 2019 - Délégation de Service Public relative à l’exploitation de la compétence eau potable sur la Commune de Marieulles.
Rapporteur : Monsieur Bruno VALDEVIT
Point n° 23 : Rapport annuel 2019 - Délégation de Service Public relative à l’exploitation de la compétence eau potable sur la Commune de Rozérieulles.
Rapporteur : Monsieur Bruno VALDEVIT
Point n° 24 : Rapport annuel 2019 - Délégation de Service Public relative à l’exploitation de la compétence eau potable sur le Syndicat des Eaux du Sillon de l'Est Messin (SESEM).
Rapporteur : Monsieur Bruno VALDEVIT Point n° 25 : Rapports annuels 2019 - Délégation de Service Public relative à l'exploitation des parkings de Metz Métropole.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude WALTER
Point n° 26 : Rapport annuel 2019 - Délégation de Service Public pour le transport urbain de voyageurs.
Rapporteur : Madame Béatrice AGAMENNONE
Point n° 27 : Rapports annuels 2019 - Délégations de Service Public relatives à l'exercice de la compétence distribution d'énergie.
Rapporteur : Madame Frédérique LOGIN
Point n° 28 : Communication des décisions.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Points divers.