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Document publié le Mardi 26 mai 2026
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - OJ CONSEIL 26 05 26)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Transports, Inégalités sociales,
CONSEIL METROPOLITAIN
Mardi 26 mai 2026
O R D R E D U J O U R
Point n° 1 : Adoption du règlement intérieur de l'Euro-Métropole de Metz. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 2 : Désignation des membres des Commissions d'étude thématiques. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 3 : Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID). Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 4 : Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 5 : Désignation des représentants de l'Euro-Métropole de Metz dans divers organismes.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 6 : Compte Financier Unique 2025.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 7 : Affectation du résultat de l'exercice 2025.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 8 : Conservatoire à Rayonnement Régional Gabriel Pierné de l'Euro-Métropole de Metz - Modification de la tarification sociale pour l'année scolaire 2026- 2027.
Rapporteur : Monsieur Dimitri SOKOLOWSKI
Point n° 9 : Modification du règlement de Redevance Spéciale.
Rapporteur : Monsieur Laurent BOVI
Point n° 10 : Avenant n°1 à la concession de service public pour l'exploitation du réseau de transport public de voyageurs de l'Euro-Métropole de Metz.
Rapporteur : Monsieur Philippe MANZANO
Point n° 11 : Avis sur le projet de Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage (SDAHGV) 2025-2030 sur le territoire de l'Euro-Métropole de Metz.
Rapporteur : Monsieur Dominique STREBLY Point n° 12 : Communication des délibérations prises par le Bureau. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 13 : Communication des décisions.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Points divers.