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Conseil Municipal - cm 20161024
Conseil Municipal - cm 20230306
Conseil Municipal - ld cm 2023 04 03
Conseil Municipal - ld cm 2023 03 06
Conseil Municipal - cm 20220613
Conseil Municipal - cm 20221107
Conseil Municipal - cm 20190701
Conseil Municipal - cm 20241007
Document publié le Mardi 30 juillet 2024 par la commune de Stutzheim-Offenheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 20241007)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité routière,
Département
du
COMMUNE
DE
STUTZHEIM-OFFENHEIM
Bas-Rhin
ET
Procès-verbal
du
conseil
municipal
Arrondissement
de
du 7 octobre
2024
Saverne
.
.
KE
à
Le
7
octobre
2024,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
STUTZHEIM-
.
:
OFFENHEIM,
légalement
convoqué
en
date
du
1*
octobre
2024,
s’est
réuni
en
Nombre
des
conseillers
élus
séance
ordinaire
sous
la présidence
de
M. Jean-Charles
LAMBERT,
Maire.
15
Secrétaire
de
séance
: Josiane
CODEX
Conseillers
en fonction
Présents:
Jacques
BRUBACHER,
Josiane
CODEX,
Laure
DEVIVIER,
Muriel
15
GANGLOFF,
Philippe
GARTISER,
Christian
HUFSCHMITT,
Jean-Charles
LAMBERT,
François
LÜTZ,
Jean-Marc
REINMANN
Excusés
: Laurence
BOUR
donne
pouvoir
à
Muriel
GANGLOFF,
Marie
CARNEVALI
donne
pouvoir
à
Laure
DEVIVIER,
Christophe
DELMULLE
donne
pouvoir
à Christian
HUFSCHMITT,
Valérie
GRANGER
donne
pouvoir
à Josiane
CODEX,
Estelle
HALTER
donne
pouvoir
à
Philippe
GARTISER
Absents
: Jonathan
FUSSLER.
Conseillers
présents
9
Ordre
du
jour
:
°
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
02/09/2024
e
Rapport
d'activités,
des
commissions
et de
la Communauté
de
Communes
e
Point
travaux "Travaux
des
salles
: gradins
“Pistes
cyclables
“
Voie
bus
“
Cimetières
e
Demande
de
subvention
au
titre
du
fonds
«
répartition
du
produit
des
amendes
de
police
»
e
Remboursement
des
frais
de
déplacements
à
Utah
Beach
°e
Parcours
de
Noël
+
Ressources
Humaines :
“Création
d’un
poste
temporaire
d'ATSEM
en
remplacement
d’un
agent
"Suppression
de
postes
vacants
e
DOO
du
SCOTERS
e
D.I.A.
e
Questions
diverses
1.
installation
d’un
conseiller
municipal
Suite
à
la
démission
de
Marie
Paule
RUI
de
ses
fonctions
de
conseillères
municipale
pour
des
raisons
de
santé,
Jacques
BRUBACHER
est
accueilli
et
installé
au
sein
du
conseil
municipal.
2.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
2
septembre
2024
Le
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
2 septembre
2024
est
adopté
à
l’unanimité.
3.
Rapport
d'activités,
des
commissions
et
de
la
Communauté
de
Communes
Monsieur
le maire
présente
son
rapport
d'activités :
-__
4 septembre :
visite
du
sous-préfet
Loïc
LUISETTO,
venu
découvrir
la
mairie
et
le village
-
6 septembre
: commission
de
sécurité
des
pompiers,
salle
des
Loisirs
et salle
de
la Souffel -
9 septembre
: rendez-vous
avec
Marie
Paule
RUI
12
septembre
: début
des
travaux
de
repose
de
la grille
rénovée
du
cimetière
de
Stutzheim
13
septembre
: réception
des
conclusions
de l’expert
judiciaire
au
sujet
du
sinistre
des
salles
-
14
septembre
: remise
d’une
médaille
à Justin
VOGEL
15
septembre
: fête
du
35°"
anniversaire
du
jumelage
avec
Offenheim,
environ
70
personnes
présentes
et
trois
activités
proposées
: pétanque,
cyclisme
vers
Willgottheim
ou
balade
dans
Offenheim 16
septembre :
visite
de
rentrée
à l’école
; réunion
d’adjoints
18
septembre
: réunion
ZFE
en
présence
de
Jean-Marc
REINMANN
19
septembre
: salon
des
maires
du
Bas-Rhin
-
21
septembre
: inauguration
du
gymnase
du
Kochersberg
à Truchtersheim
; mariage
; journée
européenne
du
patrimoine
avec
visite
du
clocher
d’Offenheim
-
23
septembre :
trois
conseils
de
discipline
au
Centre
de
Gestion
du
Bas-Rhin
-
24
septembre
: réunion
du
SCOTERS
; bureau
de
la communauté
de
communes
-
26
septembre
: réunion
avec
la Collectivité
européenne
d'Alsace
au
sujet
d’un
Parcours
Emploi
Compétences
; réunion
du
SDEA
au
sujet
du
PAPI
-
28
septembre
: fin
de
la fixation
des
grilles
au
cimetière
de
Stutzheim
-
30
septembre
: réunion
avec
l'architecte
au
sujet
de
la salle
des
Loisirs
-
1%
octobre:
réunion
du
conseil
de
fabrique
pour
un
premier
projet
de
convention
avec
la
fondation
du
patrimoine
pour
le financement
de
l'installation
des
statues
du
clocher
de
l’église
de
Stutzheim
-_
2
octobre:
réunion
du
SDEA
au
sujet
de
l’eau
potable
: la
conduite
d’eau
potable
entre
Hurtigheim
et Stutzheim
sera
rénovée
en
2025,
avant
la
réalisation
de
la
piste
cyclable
-
3 octobre
: convocation
au
SIS
à Obernai
-
5 octobre
: foulées
rose
remarquablement
organisées
à
Neugartheim-lttlenheim
Bureau
de
la Communauté
de
Communes
du
26
septembre
2024
: La
collecte
des
déchets
ménagers
va
se
faire
par
une
autre
entreprise
dans
les
mêmes
conditions.
Le
périscolaire
de
Wiwersheim
est
prévu
pour
120
enfants.
La
piste
cyclable
entre
Truchtersheim
et
Kleinfrankenheim
démarrera
prochainement
pour
un
prix
d'environ
330
000
€ ; le
marché
a été
attribué
à Lingenheld.
Jean-Marc
REINMANN
3 assisté
à la réunion
ZFE
du
18
septembre
2024.
La
restriction
visant
à interdire
la circulation
des
véhicules
classés
« Crit’Air
3
» est
reportée
du 1° janvier
2025
au 1° janvier
2027
en
raison
de
la baisse
du
niveau
d'émissions
au
sein
de
l’Eurométropole
de
Strasbourg,
qui
passe
sous
les
seuils
de
restriction
« Crit'Air
».
Christian
HUFSCHMITT
: Les
terrains
sont
prêts
pour
la
plantation
des
trames
vertes.
Des
lâchers
de
Hamsters
auront
lieu
en
2025,
entre
Offenheim
et
Pfulgriesheim.
4.
Point
travaux
Travaux
des
salles
: M.
le
maire,
Philippe
GARTISER
et Josiane
CODEX
ont
assisté
à
une
réunion
avec
l’architecte
au
sujet
des
travaux
des
salles,
et
notamment
concernant
la
salle
des
Loisirs.
Le
projet
Page
2 sur
6 initial
comportait
l’ajout
de
gradins
pour
permettre
à
l’équipe
de
volleyball
d’avoir
suffisamment
de
place
pour
ses
matchs
et
les
spectateurs.
La
Klamm
ne
comportant
plus
d'équipe
de
volleyball,
la
réalisation
de
gradins
n’est
plus
nécessaire.
Une
nouvelle
étude
a
été
réalisée
pour
remplacer
la
création
de
gradins
par
la
rénovation
des
placards
et
des
portes
de
placard
dans
la
salle
des
Loisirs
;
tout
le conseil
municipal
est
favorable
à cette
nouvelle
solution.
Pistes
cyclables
: Un
rendez-vous
avec
Isabelle
ROEHRY,
nouvellement
nommée
directrice
générale
adjointe
de
la
communauté
de
communes,
se
tiendra
lundi
14
octobre
à
10
h
en
présence
de
M.
le
maire,
Philippe
GARTISER
et Josiane
CODEX
au
sujet
des
pistes
cyclables
entre
Stutzheim
et
Hurtigheim
et
entre
Offenheim
et
Pfulgriesheim.
Il
s’agit
des
prochaines
pistes
cyclables
envisagées
par
la
communauté
de
communes.
Voie
bus
: Une
réunion
devrait
se tenir
prochainement
à la Communauté
de
Communes
au
sujet
de
la
voie
bus.
Cimetières
: Des
supports
en
bois
pour
les
râteaux
et arrosoirs
publics
ont
été
installés
par
les
agents
communaux.
Concernant
l’ancien
cimetière
de
Stutzheim,
les grilles
rénovées
ont
été
repeintes.
Lotissement
rue
des
Cerisiers
/ rue
des
Eglantiers
: Un
permis
de
construire
a été
déposé,
concernant
les
deux
bâtiments
collectifs
qui
devaient
accueillir
chacun
8
logements.
Au
final,
un
bâtiment
contiendra
11
logements,
et
le
deuxième
7.
FAFA
: Une
nouvelle
demande
de
subvention
au
titre
du
Fonds
d’Aide
au
Football
Amateur
(FAFA)
a
récemment
été
transmise
au
sujet
de
la
rénovation
de
l'éclairage
du
terrain
de
foot.
5.
Demande
de
subvention
au
titre
du
fonds
«
répartition
du
produit
des
amendes
de
police
»
Monsieur
le
maire
présente
les
relevés
du
radar
pédagogique
situé
à
l'entrée
d’Offenheim,
route
de
Behlenheim.
Ceux-ci
montrent
une
nette
diminution
de
la vitesse
des
véhicules
entrant
dans
le village.
La
Collectivité
européenne
d’Alsace
répartit
le
produit
des
amendes
de
police
pour
financer
des
travaux
permettant
d'améliorer
la voirie
et la sécurité
des
usagers.
Monsieur
le maire
propose
de
faire
appel
à
ce
fonds
dans
le
cadre
du
réaménagement
des
routes
de
Pfulgriesheim
et
de
Behlenheim
en
vue
de
réduire
la vitesse
de
circulation
des
véhicules
à l’entrée
d’Offenheim.
2024-42
: DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DU
FONDS
«
RÉPARTITION
DU
PRODUIT
DES
AMENDES
DE
POLICE
»
VU
le projet
de
réaménagement
des
routes
de
Behlenheim
et
de
Pfulgriesheim
en
vue
d'y
réduire
la
vitesse
de
circulation
des
véhicules
;
VU
les
devis
des
sociétés
EG
Signalisation
et
Signature
pour
la
réalisation
des
travaux
de
réaménagement
des
routes
de
Behlenheim
et de
Pfulgriesheim
;
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
Page
3
sur
6 AUTORISE
M.
le
maire
à demander
une
participation
de
la
Collectivité
européenne
d'Alsace
au
titre
du
fonds
de
répartition
du
produit
des
amendes
de
police
;
AUTORISE
M.
le
maire
à signer
tout
document
relatif.
6.
Remboursement
des
frais
de
déplacements
à
Utah
Beach
Monsieur
le
maire
et
Jean-Marc
REINMANN
se
sont
rendus
à
Utah
Beach,
à
Saint
Martin
de
Varreville
afin
d'y
représenter
la
commune
de
Stutzheim-Offenheim
dans
le
cadre
du
80è"°
anniversaire
du
débarquement
de
la
2°"
DB.
2024-43
: REMBOURSEMENT
DE
FRAIS
DE
DÉPLACEMENT
VU
les
déplacements
de
M.
Jean-Charles
LAMBERT,
maire,
et
de
M.
Jean-Marc
REINMANN,
conseiller
municipal,
pour
représenter
la
commune
au
80°"
anniversaire
de
la
libération
de
la
France
le
4
août
2024
à
la
plage
d’Utah
Beach,
50480
SAINT
MARTIN
DE
VARREVILLE
;
VU
les ordres
de
mission
en
date
du
30 juillet 2024
;
VU
les états
de frais
correspondants
;
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
avec
12
voix
POUR
et
2
ABSTENTIONS,
AUTORISE
le
remboursement
des
frais
de
déplacement
de
M.
Jean-Charles
LAMBERT,
maire,
et
de
M.
Jean-Marc
REINMANN,
conseiller
municipal,
pour
représenter
la
commune
de
Stutzheim-Offenheim
à
la
Plage
d’Utah
Beach
à
SAINT
MARTIN
DE
VARREVILLE
le
4
août
2024
;
AUTORISE
M.
le
maire
à signer
tout
document
relatif
et
à émettre
les
mandats
correspondants.
7.
Parcours
de
Noël
Suite
à la
réunion
du
Comité
Culture
et
Vie
Associative,
il est
proposé
de
remplacer
le
parcours
de
Noël
de
2024
par
un
marché
de
Pâques
les
12
et
13
avril
2025.
Tous
les
conseillers
municipaux
présents
sont
favorables
à cette
proposition.
8.
Ressources
Humaines
2024-44
: CRÉATION
D'UN
POSTE
TEMPORAIRE
D'AGENT
DE
MAÎTRISE
PRINCIPAL
VU
l'article
L.332-23
du
code
général
de
la
fonction
publique
qui
autorise
le
recrutement
sur
des
emplois
non
permanents
d'agents
contractuels
pour
un
accroissement
temporaire
d'activité
;
CONSIDÉRANT
qu'il
y
a
lieu
de
renforcer
l'effectif
des
agents
de
l'école
maternelle
pour
faire
face
à
l'accroissement
temporaire
d'activité
liée
à
l'absence
d'un
agent
;
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
DÉCIDE
la
création
d’un
emploi
non
permanent
relevant
du
grade
d'agent
de
maîtrise
principal
à temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
26
h jusqu’au
mois
de
juillet
2025
:
DÉCIDE
que
ses
attributions
consisteront
à :
-
Assister
le
personnel
éducatif
dans
la
préparation
et
le déroulement
des
activités
scolaires
;
Page
4
sur
6 -__
Assurer
l'entretien
du
matériel
et des
locaux
de
l’école
maternelle
;
PRÉCISE
que
sa
rémunération
se fera
sur
la base
de
l'échelon
01
du
grade
d’agent
de
maîtrise
principal
:
indice
brut
390,
indice
majoré
373.
ÉTABLIT
les
contrats
d'engagement
sur
les
bases
de
l'application
de
l'article
3
de
la
loi
du
26
janvier
1984
modifié
pour
faire
face
à un
accroissement
temporaire
d'activité,
à compter
du
4 novembre
2024.
2024-45
: SUPPRESSION
DE
POSTES
VACANTS
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
la
délibération
N°2024-17
en
date
du
4
mars
2024
créant
un
poste
de
rédacteur
à
temps
complet
pour
assurer
les fonctions
d'agent
d'accueil
et de
gestion
administrative
;
VU
la
vacance
du
poste
d’adjoint
administratif principal
de
1*°
classe
suite
à la nomination
de
l'agent
occupant
ce poste
au
grade
de
rédacteur
à compter
du
19
octobre
2024
;
VU
la
délibération
N°2024-27
en
date
du
13
mai
2024
créant
deux
postes
permanents
d'agent
de
maîtrise
principal
à
temps
complet
pour
assurer
les fonctions
d'Agent
Territorial
Spécialisé
des
Écoles
Maternelles
et d'agent
polyvalent
de
cantine
scolaire
et d'entretien
;
VU
la vacance
des
deux postes
d'agent
de maîtrise
suite
à la nomination
des
agents
occupant
ces postes
au
grade
d'agent
de
maîtrise
principal ;
VU
la
délibération
N°2024-39
en
date
du
2
septembre
2024
créant
un
poste
d’adjoint
technique
territorial principal
de
2°"
classe
pour
assurer
les fonctions
de
responsable
de
l’équipe
technique
;
VU
la vacance
du poste
d’adjoint
technique
territorial suite
à la nomination
de l'agent
occupant
ce poste
au
grade
d’adjoint
technique
territorial principal
de
2"
classe ;
VU
les
avis favorables
du
Comité
Social
Territorial
en
date
du
20/03/2024
et du
10/09/2024;
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
SUPPRIME
les
deux
postes
d’agent
de
maîtrise
et
le
poste
d’adjoint
technique
territorial
à
hauteur
de
35/35è"e
à compter
du 8 octobre
2024 ;
SUPPRIME
le
poste
d’adjoint
administratif
principal
de
1Ÿ°
classe
à
hauteur
de
35/35?"
à compter
du
20
octobre
2024;
AUTORISE
M.
le
maire
à signer
tout
acte
relatif
à
cette
décision.
9.
DOO
du
SCOTERS
M.
le maire
présente
aux
élus
le
projet
de
SCOTERS
révisé.
Stutzheim-Offenheim
doit
décider
la politique
souhaitée
pour
son
avenir :
rester
au
niveau
3 « villages,
hors
polarités
» ou
rejoindre
le
niveau
2
« polarités
intermédiaires
» en
se
ralliant
à Truchtersheim
et
Wiwersheim. À
l’unanimité,
le conseil
municipal
souhaite
le
maintien
dans
le
niveau
3 « villages
».
10.
Déclarations
d’Intention
d’Aliéner
(D.I.A.)
En
septembre
2024,
une
D.I.A.
a été
réceptionnée :
Page
5
sur
6 Date
de
dépôt
Adresse
Superficie
16/09/2024
7-9
rue
de
la
Ferme
Quirin
26a99
ca
11.
Questions
diverses
Cérémonie
du
11
novembre
2024
:La
cérémonie
du
80*"®
anniversaire
de
la
Libération
se
tiendra
lundi
11
novembre
2024
à
10
h
30
au
monument
à
la
paix,
entre
Stutzheim
et
Offenheim.
Tous
les
élus
et
toute
la
population
y sont
conviés.
La
cérémonie
communautaire
se
tiendra
dimanche
10
novembre
à
18
h,
à
Berstett.
Fondation
du
patrimoine
:L’Architecte
des
Bâtiments
de
France
a donné
son
accord
pour
l'installation
des
statues
sur
le
clocher
de
l’église
de
Stutzheim
;la
fondation
du
patrimoine
a
donné
son
accord
concernant
le
lancement
d’une
collecte
de
mécénat
pour
le
financement
des
statues.
Élections
des
délégués
de
classe
:Les
élèves
de
l’école
primaire
viendront
vendredi
11
octobre
de9h
à
10
h
30
puis
de
13
h 45
à
14
h
15
pour
élire
leurs
délégués
de
classe
;une
urne
et
des
enveloppes
de
scrutin
seront
mises
à disposition.
Tarification
de
la
location
des
salles
communales
:Les
travaux
reprenant
au
courant
de
la
semaine
44,
la
mise
à
disposition
des
salles
aux
associations
sera
limitée.
Il est
donc
proposé
d'attendre
la
fin
des
travaux
avant
de
démarrer
la
facturation
de
la
location
des
salles
aux
associations.
Tout
le
conseil
municipal
approuve
cette
décision.
Rapport
d’activité
2023
du
Centre
de
Gestion
du
Bas-Rhin
:Monsieur
le
maire
présente
le
rapport
d'activité
2023
du
Centre
de
Gestion
du
Bas-Rhin.
La
séance
est
levée
à
22
h
10.
La
secrétaire
de’séance,
Le
Maire,
Jean-Charles
LAMBERT
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