Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - cm 20170619
Conseil Municipal - cm 20220613
Conseil Municipal - cm 20161024
Conseil Municipal - cm 20230306
Conseil Municipal - cm 20240902
Conseil Municipal - cm 20241007
Conseil Municipal - ld cm 2023 04 03
Conseil Municipal - cm 20220307
Conseil Municipal - ld cm 2023 03 06
Conseil Municipal - cm 20220502
Conseil Municipal - cm 20220404
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Stutzheim-Offenheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 20220404)
Thèmes du document : Transports, Démocratie, Sécurité routière,
Département
du
COMMUNE
DE
STUTZHEIM-OFFENHEIM
Bas-Rhin
#4
+
Compte-rendu
du
conseil
municipal
Arrondissement
de
Saverne
KO
Le
4
avril
2022,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
STUTZHEIM-OFFENHEIM,
légalement
convoqué
en
date
du 29
mars
2022,
s’est réuni
en séance
ordinaire sous
la présidence
de
M.
Jean-Charles
LAMBERT,
Maire.
Nombre
des
conseillers
élus
LL
.
|
.
Secrétaire
de
séance
: Fabienne
PERSONENI-LEVAUX
1 :
Présents
: Christophe
DELMULLE,
fonathan
FUSSLER,
Muriel
GANGLOFF,
Philippe
Conseillers
en
fonction
GARTISER,
Estelle
HAÏTER,
Christian
HUFSCHMITT,
Jean-Charles
LAMBERT,
Lise
15
LEMAHIEU,
Fabienne
PERSONENI-LEVAUX,
Marie-Paule
RUI,
Claude
SIEGWALD
EXCUSÉS
: Laurence
BOUR
donne
pouvoir
à
Claude
SIEGWALD,
Laure
DEVIVIER,
Conseillers
présents
Valérie
GRANGER
donne
pouvoir
à Estelle
HALTER,
François
LUTZ
donne
pouvoir
à
11
Christian
HUFSCHMET
Informations
diverses
Monsieur
le
Maire
informe
de
divers
évènements
paroissiaux
ayant
prochainement
lieu
dans
la
commune
:
-
Le
15
mai
2022
: Charles
de
Foucauld,
dont
le
baptistère
se
trouve
à
Stutzheim,
sera
canonisé
à
Rome
le
15
mai
2022.
Une
messe
est
prévue
à
l’église
de
Stutzheim,
suivie
d’une
fête
en
extérieur
si le temps
le
permet
ce
même
15
mai.
-
Crécelles
les
15
et
16
avril
2022:
Estelle
HALTER
relance
la
tradition
dans
la
commune.
Des
courriers
ont
été
distribués
aux
enfants
de
8
à
14
ans,
8
enfants
ont
répondu
présents
à
ce
jour.
Une
réunion
d’information
et
d'organisation
aura
lieu
le vendredi
8
avril
à
18
h
30.
Un
tour
de
table
avec
une
présentation
de
chaque
élu
est
réalisé,
suivi
de
la
présentation
de
Maryne
GEBEL,
secrétaire
de
mairie
depuis
le
14
février
2022.
1.
Lecture
et
approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
7
mars
2022
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
7
mars
2022
est
lu
et
adopté
à
l'unanimité.
2.
Rapport
d'activités,
des
commissions
et
de
la
communauté
de
communes
Estelle
HATLER
indique
qu'elle
a assisté
au
Conseil
Communautaire
du
31
mars
2022,
pendant
lequel
a
eu
lieu
le vote
du
budget.
Le
budget
de
fonctionnement
de
la
communauté
de
communes
s'élève
à
11
544
261,72
€
et
son
budget
d'investissement
à
13
690
436,28
€.
Environ
5 000
000
€
sont
prévus
pour
les
frais
de
construction
des
bâtiments
pour
l'accueil
périscolaire,
et
3
130
000
€
pour
les
pistes
cyclables.
Deux
agents
ont
également
été
recrutées:
une
chargée
de
mission
périscolaire
et
une
chargée
de
mission
pistes
cyclables.
Le
conseil
d'école
s’est
déroulé
le
17
mars
2022
; les
inscriptions
pour
la
rentrée
2022
sont
en
cours,
154
élèves
sont
prévus
pour
le
moment.
Une
petite
fête
de
l’école
est
prévue
sous
forme
de
kermesse
un
vendredi
après-midi,
ainsi
qu’une
visite
de
la
mairie
pour
la classe
de
CM2.
Les
représentants
des
parents
d'élèves
ont
rappelé
l'incivilité
de
parents
sur
le
parking
de
l’école,
une
communication
entre
la
mairie
et
les
parents
d'élèves
est
prévue
à
ce
sujet.
Les
inscriptions
aux
Champs
d’Escale
et
au
périscolaire
sont
en
cours,
mais
toutes
les
demandes
ne
peuvent
peut-être
pas
être
honorées
: 13
élèves
de
petite
section
ont
dû
être
refusés
pour
le
moment.
Une
réunion
des
acteurs
de
la
petite
enfance
est
prévue
jeudi
7
avril
2022
afin
d'échanger
sur
la
situation
et de
chercher
des
solutions. La
chasse
aux
œufs
du
dimanche
3
avril
a
rencontré
un
grand
succès,
les
membres
de
l’APE
ainsi
que
les
élus
ayant
participé
à l’organisation
de
l'évènement
sont
remerciés.
L'Assemblée
Générale
du
tennis
a
eu
lieu
le
24
mars
2022:
une
baisse
du
nombre
d’adhérents
est
notée.
Le
planning
des
manifestations
sera
communiqué
prochainement.
Christian
HUFSCHMITT
indique
avoir
participé
à l’Assemblée
Générale
de
l'association
Agriculteurs
et
Faune
Sauvage
d’Alsace.
Le
comptage
du
Grand
Hamster
d'Alsace
aura
lieu
du
11
avril
au
13
mai
2022 ;
des
jalons
orange
seront
placés
à ce
titre
sur
les
parcelles
qui
seront
concernées.
Des
négociations
sont
en
cours
avec
la
Direction
Régionale
de
l'Environnement,
de
l'Aménagement
et
du
Logement
(DREAL)
et
la
Direction
Départementale
des
Territoires
(DDT)
concernant
le
blé
non
récolté
que
les
agriculteurs
doivent
laisser
en
hiver
pour
protéger
les
hamsters.
Les
agriculteurs
souhaiteraient
y déroger
en
raison
de
la
pénurie
de
blé
annoncée.
L'aménagement
foncier
est
en
cours,
des
piquets
en
bambou
sont
placés
dans
la
commune.
Les
géomètres
posent
environ
700
bornes
par
semaine
pour
un
total
final
de
6 000
bornes
environ.
Philippe
GARTISER
indique
que
la
commission
de
travail
concernant
l'aménagement
de
la
route
de
Behlenheim
a
bien
eu
lieu
le mardi
29
mars
2022
en
présence
de
Muriel
GANGLOFF,
Philippe
GARTISER,
et Christian
HUFSCHMITT.
Un
point
est
prévu
à ce
sujet
à la fin
du
conseil
municipal.
3.
Approbation
du
compte
administratif
2021
Sous
la
présidence
de
Mme
PERSONENI-LEVAUX,
adjointe
au
maire,
le
conseil
municipal
examine
le
compte
administratif
communal
2021.
Hors
de
la
présence
de
M.
le
Maire,
le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
avec
12
voix
POUR
et
2 voix
CONTRE,
APPROUVE
le
compte
administratif
du
budget
communal
2021.
4.
Approbation
du
compte
de
gestion
2021
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le compte
de
gestion
constitue
la
reddition
des
comptes
du
comptable
à l'ordonnateur
et
que
le conseil
municipal
ne
peut
valablement
délibérer
sur
le compte
administratif
du
maire
sans
disposer
de
l'état
de
situation
de
l'exercice
clos
dressé
par
le
receveur
municipal.
Après
s'être
fait
présenter
les
budgets
primitifs
de
l'exercice
2021
et
les décisions
modificatives
qui
s'y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titre
de
recettes,
de
mandats,
le compte
de
gestion
dressé
par
le
receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
les
états
de
l'actif,
du
passif,
des
restes
à
recouvrer
et
des
restes
à
payer;
Après
s'être
assuré
que
le receveur
a repris
dans
ses
écritures
le montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2021,
celui
de
tous
les
titres
émis
et
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu'il
a
procédé
à toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures
;
Considérant
que
les
opérations
de
recettes
et
de
dépenses
paraissent
régulières
et
suffisamment
justifiées
;
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
APPROUVE
le
compte
de
gestion
du
trésorier
municipal
pour
l'exercice
2021.
Ce
compte
de
gestion,
visé
et
certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n'appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part
sur
la tenue
des
comptes. 5.
Affectation
du
résultat
2021
Le
conseil
municipal
vient
d'adopter
le
compte
administratif
de
l’exercice
2021
dont
les
résultats,
conformes
au
compte
de
gestion,
se
présentent
comme
suit :
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
avec
12
voix
POUR
et 2 ABSTENTIONS,
DÉCIDE
d’affecter
au
budget
2022
le
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
2021.
6.
Budget
primitif
2022
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
avec
12
voix
POUR
et
2
voix
CONTRE,
APPROUVE
le
budget
primitif
pour
l'exercice
2022
comme
suit,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
exécuter
le
budget
2022,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
effectuer
des
transferts
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre,
dans
la limite
de
7,5
%
du
total
de
chaque
section,
hors
dépenses
de
personnel,
7.
Point
travaux
Projet
Salle
de
la Souffel
/ Salle
des
Loisirs
Une
nouvelle
étape
est en
cours
: les appels
d’offres
sont
lancés
depuis
le 25
mars
2022.
Les
entreprises
ont
six
semaines
pour
y
répondre
et
faire
des
propositions.
Passé
ce
délai,
soit
à
compter
du
9
mai
2022,
la phase
de
consultation
débutera,
jusqu’au
début
du
mois
de
juillet.
Viendra
ensuite
la phase
de
préparation
du
chantier,
pour
un
début
des
gros
travaux
maintenu
comme
prévu
au
début
du
mois
de
septembre
2022.
Pistes
cyclables
Les
travaux
ont
démarré
sur
le tronçon
entre
Wiwersheim
et Schnersheim.
La
difficulté
est
double
concernant
le
tronçon
entre
Stutzheim-Offenheim
et
Strasbourg,
dont
les
travaux
n’ont
pas
encore
démarré.
Stutzheim-Offenheim
se
trouve
en
zone
stricte
Hamsters,
qui
nécessite
un
avis
de
l’État;
de
plus,
une
partie
de
la
piste
cyclable
se
situe
sur
le
territoire
de
l’Eurométropole
de
Strasbourg,
Le
Conseil
de
l’'EMS
devrait
statuer
à
ce
sujet
au
courant
de
la semaine.
Concernant
le
tronçon
de
piste
cyclable
entre
Wiwersheim
et
Offenheim,
un
cabinet
d’études
sera
consulté
pour
décider
du
meilleur
endroit
où
réaliser
cette
piste.
Arrêt
de
bus
Le
projet
est
en
attente
de
la Commission
départementale
à ce
sujet
qui
aura
lieu
au
mois
de
juin.
Le
successeur
d'Étienne
BURGER,
Laurent
KRIEGER,
conseiller
d'Alsace,
sera
reçu
à
la
mairie
le
mercredi
6 avril
2022
à
18
h ; ces
différents
projets
lui seront
présentés.
Ralentisseur
route
de
Behlenheim
Philippe
GARTISER
présente
les
différentes
solutions
proposées
par
la
commission
de
travail
sur
la
route
de
Behlenheim.
-
Première
solution:
poser
un
coussin
berlinois,
qui
imposerait
de
déplacer
le
panneau
d'agglomération
de
100
mètres,
ce
qui
ferait
100
mètres
supplémentaires
de
voirie
à la charge
de
la commune.
De
plus,
les
riverains
sondés
à ce
sujet
ne
sont
pas
favorables
à cette
solution.
-
Deuxième
solution:
créer
des
chicanes
qui
permettraient
de
ralentir
la
circulation
mais
créeraient
des
bouchons
aux
heures
de
pointes.
-_
Troisième
solution:
installer
un
«feu
rouge
à
récompense
»
:
un
feu
qui
reste
rouge
en
permanence
et
devient
vert
lorsque
les
conducteurs
roulent
à la
bonne
vitesse.
8.
Point
élections
La
répétition
pour
les
assesseurs
et
scrutateurs
aura
lieu
samedi
9
avril
à
17
h
30
à
la
salle
des
Loisirs.
La
convocation
sera
envoyée
aux
32
assesseurs
mardi
5 avril
2022. 9.
Solidarités
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
commune
ne
dispose
pas
de
logement
communal
pour
accueillir
des
réfugiés,
et
que
si
des
particuliers
souhaitent
accueillir
des
personnes,
ils
doivent
s'adresser
à
la
préfecture.
Monsieur
le
Maire
recommande
les
aides
financières
plutôt
que
matérielles.
10.
Déclarations
d’Intention
d’Aliéner
(DIA)
En
mars
2022,
quatre
DIA
ont
été
réceptionnées.
11.
Point
divers
Nettoyage
de
printemps
Initialement
prévu
le samedi
2 avril
2022,
le nettoyage
de
printemps
a été
reporté
au
samedi
9 avril
en
raison
de
la
neige
;
il est
une
nouvelle
fois
reporté
à
une
date
ultérieure
en
raison
des
fortes
pluies
prévues. Offenheim La
venue
du
maire
d'Offenheim
en
Rhénanie
est
une
nouvelle
fois
reportée
à une
date
ultérieure.
Kavousi L'inauguration
du
sentier
botanique
à
Kavousi
aura
lieu
le samedi
7
mai
2022.
Une
délégation
d’une
vingtaine
de
personnes
se
rendra
sur
place
(à
leurs
propres
frais).
La
séance
est
levée
à 21h
55.
Pour
extrait
conforme
Le
Maire,
Jean-Charles
LAMBERT