Compte-Rendu - CR 2026 03 04

Documents similaires

Compte-Rendu - CR 2026 03 21

Compte-Rendu - CR 2025 04 03

Compte-Rendu - CR 2025 03 13

Compte-Rendu - CR 2021 03 18

Compte-Rendu - CR 2023 03 09

Compte-Rendu - CR 2018 03 01

Compte-Rendu - CR 2021 04 14

Compte-Rendu - CR 2024 03 07

Compte-Rendu - CR 2019 04 09

Procès Verbal - PV 2026 06 04

Compte-Rendu - CR 2026 03 04 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Yronde-et-Buron. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2026 03 04)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, 1

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 04 MARS 2026

Après avoir constaté que le quorum est atteint avec la présence de 8 conseillers, Monsieur le Maire les remercie de leur participation et ouvre la séance du conseil de ce jour.

PRESENTS : M. THEROND Éric, M. CARTERON Jacques, M. DOPEUX Laurent, Mme BERLIOUX Anne-Marie, M. FOURY Alexandre, Mme ROUQUETTE Vanessa, M. MARTINROCHE Michel, M. ANDOCHE Éric.

ABSENTS :

Mme VARENNE Claudine, pouvoir à M. THEROND Éric,

M. DESFARGES Antoine, pouvoir à M. DOPEUX Laurent,

M. BELAOUES Jean-Baptiste, pouvoir à Mme BERLIOUX Anne-Marie,

Mme DURAND Valérie, M. BASSET Loïc, Mme MANHES Nathalie.

M. CARTERON Jacques a été désigné secrétaire de séance

Le procès-verbal du conseil municipal du 26 janvier 2026 est approuvé à l’unanimité.

1 - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE ASSAINISSEMENT (CFU)

Vu le code général des collectivités territoriales (CGCT) ;

Vu la délibération 2021-044 du 21 Octobre 2021 portant sur l’expérimentation du Compte Financier Unique (CFU) en lien avec la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP) ;

Vu l’avis de la commission Administration Générale et des Finances du 29 Novembre 2021 ; Vu le rapport de présentation du Compte Financier Unique Assainissement pour l’année 2025 de la Commune d’Yronde et Buron ;

Vu le Compte Financier Unique 2025 Assainissement de la Commune d’Yronde et Buron ; Considérant que le CFU se substitue au compte administratif et au compte de gestion, par dérogation aux dispositions législatives et réglementaires régissant ces documents ;

Considérant que le CFU met en évidence des informations clés sur la situation financière de la collectivité, en particulier sur la présentation des résultats, du bilan et le compte de résultat synthétiques et des taux des contributions et produits afférents ;

Considérant que le CFU est une procédure entièrement dématérialisée, permettant la mise en place de contrôles automatisés entre les données de l’ordonnateur et celles du comptable, ce qui simplifie leurs travaux en amont de la production du CFU ;

Considérant les éléments susvisés ;

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, par vote à main levée, Monsieur le maire n’ayant pas pris part au vote,

- APPROUVE le Compte Financier Unique 2025 Assainissement de la Commune d’Yronde et Buron, - DONNE pouvoir à M le Maire pour prendre toutes mesures nécessaires à l’exécution de la présente délibération.

2 - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE COMMUNE (CFU)

Vu le code général des collectivités territoriales (CGCT) ;

Vu la délibération 2021-044 du 21 Octobre 2021 portant sur l’expérimentation du Compte Financier Unique (CFU) en lien avec la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP) ;

Vu l’avis de la commission Administration Générale et des Finances du 29 Novembre 2021 ;2

Vu le rapport de présentation du Compte Financier Unique Commune pour l’année 2025 de la Commune d’Yronde et Buron ;

Vu le Compte Financier Unique 2025 Commune de la Commune d’Yronde et Buron ; Considérant que le CFU se substitue au compte administratif et au compte de gestion, par dérogation aux dispositions législatives et réglementaires régissant ces documents ;

Considérant que le CFU met en évidence des informations clés sur la situation financière de la collectivité, en particulier sur la présentation des résultats, du bilan et le compte de résultat synthétiques et des taux des contributions et produits afférents ;

Considérant que le CFU est une procédure entièrement dématérialisée, permettant la mise en place de contrôles automatisés entre les données de l’ordonnateur et celles du comptable, ce qui simplifie leurs travaux en amont de la production du CFU ;

Considérant les éléments susvisés ;

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, par vote à main levée, Monsieur le maire n’ayant pas pris part au vote,

- APPROUVE le Compte Financier Unique 2025 Commune de la Commune d’Yronde et Buron, - DONNE pouvoir à M le Maire pour prendre toutes mesures nécessaires à l’exécution de la présente délibération.

NB : Les tableaux des comptes sont accessibles sur le dernier bulletin municipal de janvier : https://www.yronde-et-buron.fr/municipalite/bulletin-municipal

3 - DEMANDE DE REMBOURSEMENT DE CLÉS

L’appartement 1 Rue Principale a été confié à une nouvelle locataire le 18 novembre 2025, avec l’état des lieux, et un contrat commençant au 1er décembre 2025. Cette nouvelle locataire a fait réaliser 2 clés manquantes dans le trousseau pour un montant total de 116,46 € T.T.C. Il est à noter que la réalisation des 2 clés n’a pas fait l’objet d’une information préliminaire auprès de la Mairie

Suite à la facturation, elle réclame le remboursement du coût des 2 clés.

Considérant les éléments susvisés ;

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, par vote à main levée,

- APPROUVE le remboursement,

- DONNE pouvoir à M le Maire pour mettre en place le remboursement.

QUESTIONS DIVERSES :

1. Patrimoine. L’association du Patrimoine souhaite une meilleure coordination entre l’association et la Municipalité. M. Éric ANDOCHE se propose pour être correspondant.

2. Nids de frelons. La mairie a fait l’acquisition de pièges à frelons. Une réunion d’information sera organisée pour le public au cours de laquelle les pièges pourront être distribués aux personnes qui en auront l’utilité. Les apiculteurs sont particulièrement invités à cette réunion.

POUR RAPPEL : les possesseurs de ruches doivent impérativement en faire la déclaration en mairie chaque année.

Fin de la séance à 20h25.

Le Secrétaire Le Maire, Jacques CARTÉRON Éric THÉROND